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Paiement fondé sur des actions, source de complexités comptables [Terminé]

Dernière mise à jour :

Octobre 2018

Vue d’ensemble

Lors de la consultation menée en 2011 sur le programme de travail de l’IASB®, de nombreux répondants ont formulé des commentaires sur la complexité d’IFRS 2, Paiement fondé sur des actions. Se reporter à ce sujet au Compte rendu des commentaires sur la consultation de 2011 sur le programme de travail de l’IASB (en anglais), publié en décembre 2012. La norme a également fait l’objet d’un grand nombre de demandes d’interprétation. L’objectif de ce projet est de déterminer les aspects de la norme qui semblent les plus complexes et leurs principales causes. Dans cette optique, le projet consiste à définir et à examiner les principaux problèmes soulevés par l’application de la norme dans la pratique.

Les premiers résultats de ce projet sont présentés dans le rapport des permanents de l’IASB qui a été examiné lors de la réunion du 19 novembre 2015. Ce rapport aidera l’IASB à déterminer s’il doit approfondir ce sujet après sa Consultation de 2015 sur son programme de travail.

L’IASB a étudié pourquoi IFRS 2, Paiement fondé sur des actions, a suscité plusieurs questions sur l’application pour l’IFRS Interpretations Committee. Certaines de ces questions ont mené à la publication de modifications à portée limitée.

L’IASB a terminé ses recherches et conclut qu’aucune autre modification à IFRS 2 n’était nécessaire. En octobre 2018, l’IASB a publié un sommaire du projet.

Autres développements

Octobre 2018

Le 31 octobre 2018, l’IASB a publié le document Share-based Payment — Research on Sources of Accounting Complexity, qui résume le travail effectué et les conclusions formulées dans le cadre du projet de recherche sur le paiement fondé sur des actions.

Septembre 2018

Le 20 septembre 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier le résumé du projet en octobre 2018.

Juillet 2018

Le 18 juillet 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un résumé du projet en septembre 2018.

Mai 2018

Le 25 mai 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier le sommaire des recherches au troisième trimestre de 2018.

Mars 2018

Le 23 mars 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier le sommaire des recherches en juin 2018.

Janvier 2018

Le 26 janvier 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le projet pour indiquer que l’IASB prévoit maintenant publier un sommaire des recherches au deuxième trimestre de 2018.

Juillet 2017

Le 21 juillet 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier le sommaire des recherches au premier semestre de 2018.

Juin 2017

En juin 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier le sommaire des recherches en septembre 2017.

Mars 2017

Le 23 mars 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit publier le sommaire des recherches d’ici juin 2017.

Décembre 2016

Le 15 décembre 2016, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l'égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit publier un sommaire des recherches d’ici mars 2017.

Mai 2016

Le 20 mai 2016,  l’IASB a mis à jour son programme de travail pour indiquer qu’il a effectué son évaluation et a décidé de ne pas effectuer d’autres recherches sur ce sujet et de ne pas publier de document de consultation officiel.

Autres développements

Mai 2016

Le 20 mai 2016,  l’IASB a mis à jour son programme de travail pour indiquer qu’il prévoit publier un exposé-sondage en juin 2016.

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