Projets de recherche

Améliorations annuelles des IFRS – 2023 [Recherche]
À sa réunion de février 2023, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté de plusieurs projets de modification qui feront partie du prochain cycle des améliorations annuelles aux normes comptables IFRS. Les voici :
Examen de la mise en œuvre d’IFRS 15 [Recherche]
L’objectif de l’examen de la mise en œuvre est d’évaluer l’incidence de l’application des nouvelles exigences sur les utilisateurs des états financiers, les préparateurs, les auditeurs et les autorités de réglementation, et de déterminer si tout se passe selon les prévisions de l’IASB.
Examen de la Préface du Manuel de CPA Canada – Comptabilité [Recherche]
Dans le cadre de son plan stratégique 2022-2027, le Conseil des normes comptables (CNC) s’est engagé à examiner la Préface du Manuel de CPA Canada – Comptabilité en vue de déterminer si le référentiel que chaque type d’entités est tenu d’appliquer répond aux besoins des parties prenantes.
Industries d’extraction (Remplacement possible d’IFRS 6, Prospection et évaluation de ressources minérales) [Recherche]
L’IASB réunit des éléments probants pour déterminer la pertinence de lancer un projet de remplacement d’IFRS 6, Prospection et évaluation de ressources minérales.
Mécanismes de tarification des polluants (anciennement mécanismes d’échange de droits d’émission) [Recherche]
Ce projet vise à élaborer des directives exhaustives sur la comptabilisation des mécanismes d’échange de droits d’émission.
Méthode de la mise en équivalence (Modifications possibles d’IAS 28) [Recherche]
L’IASB a entrepris un projet de recherche visant à déterminer si les problèmes d’application posés par la méthode de mise en équivalence telle que définie dans IAS 28, Participations dans des entreprises associées et des coentreprises peuvent être résolus dans les états financiers consolidés et individuels si les principes d’IAS 28 sont identifiés et expliqués.
Provisions (modifications possibles d’IAS 37) [Recherche]
L’IASB met à jour son projet de recherche sur IAS 37 afin de décider s’il doit entamer un projet d’élaboration de propositions de modification de certains aspects d’IAS 37 et, le cas échéant, lesquels de ces aspects modifier.
Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation (projet de modification d’IFRS 3 et d’IAS 36) [Recherche]
L’objectif de ce projet est de déterminer si les sociétés sont en mesure, moyennant un coût raisonnable, de fournir aux investisseurs des informations plus utiles au sujet de leurs regroupements d’entreprises.
Risques liés aux changements climatiques dans les états financiers [Recherche]
Ce projet vise à déterminer s’il est possible de fournir de meilleures informations sur les risques liés aux changements climatiques dans les états financiers et, le cas échéant, comment communiquer ces informations.

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