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Cycle 2017-2019 des améliorations annuelles des IFRS [Recherche]

Prochaines étapes :

L’International Accounting Standards Board (IASB) s’attend à publier un ES sur ce projet, mais le calendrier dépend de l’identification d’autres questions à inclure dans le processus des améliorations annuelles.

Dernière mise à jour :

Juin 2018

Vue d’ensemble

Ce projet fait le suivi des délibérations dans le cadre du processus d’améliorations annuelles pour le cycle 2017-2019. Jusqu’à maintenant, les questions à inclure dans ce cycle sont les suivantes :

IFRS 1, Première application des Normes internationales d'information financière

La modification proposée exigerait qu’une filiale qui évalue ses éléments d’actif et de passif à sa date de transition aux normes IFRS® en utilisant les montants présentés par sa société mère évalue également le montant cumulé des écarts de conversion à l’aide des montants présentés par la société mère.

IFRS 9, Instruments financiers

Frais et coûts inclus dans le test de 10 pour cent aux fins de la décomptabilisation.

La question est liée aux dispositions d’IAS 39 et d’IFRS 9 selon lesquelles les frais et coûts doivent être inclus dans le test de 10 pour cent aux fins de la décomptabilisation d’un passif financier.

IFRS 17, Contrats d'assurance

La proposition prévoit des modifications mineures à IFRS 17 (et aux autres normes modifiées par IFRS 17) dans le cadre du processus d'améliorations annuelles des IFRS pour le cycle 2017-2019.

IFRS 16, Contrats de location

La modification proposée consiste à modifier l’exemple illustratif 13 accompagnant IFRS 16, Contrats de location, de sorte qu’il ne mentionne plus le remboursement des améliorations locatives par le bailleur.

IAS 41, Agriculture

La modification proposée viendrait retirer l’exigence d’exclure les flux de trésorerie destinés à financer les impôts aux fins de l’évaluation de la juste valeur des actifs biologiques à l’aide d'une technique d’actualisation.

Autres développements

Juin 2017

En juin 2017, les permanents de l’IASB® ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un exposé-sondage à l’égard de ce projet, mais que le calendrier dépend de l’identification d’autres questions à inclure dans le processus d’améliorations annuelles.

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