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Initiative concernant les informations à fournir – États financiers de base [Recherche]

Prochaines étapes :

L’IASB prévoit publier un document de travail ou un exposé-sondage au cours du deuxième semestre de 2019.

Dernière mise à jour :

Avril 2019

Vue d’ensemble

Le projet sur les états financiers de base est un projet de recherche préliminaire portant sur des modifications possibles de la structure et du contenu de ces états financiers.

Les premières recherches porteront sur :

  1. la structure et le contenu du ou des états de la performance financière, notamment l’évaluation de la nécessité d’exiger la présentation d’un sous-total défini du résultat d’exploitation et l’examen de l’utilisation d’autres mesures de performance (c.-à-d. des mesures financières qui ne sont pas définies ou précisées dans les normes);
  2. la demande potentielle de changements dans le tableau des flux de trésorerie et l’état de la situation financière. Cette recherche inclura la rétroaction sur un projet de document de travail sur le tableau des flux de trésorerie que les permanents du Financial Reporting Council du R.-U. sont en train de préparer;
  3. les répercussions des rapports numériques sur la structure et le contenu des états financiers de base.

Dans un document des permanents de l’IASB publié en septembre 2017, l’IASB a inclus un exemple d'état de la performance financière. Voici un exemple de la façon dont la mesure de la performance de la direction est intégrée à l’état de la performance financière (en tant que sous-total). [traduction libre]

Ensuite, lors de leur réunion du 24 octobre 2018, les permanents de l’IASB ont remis un mémoire dans lequel ils ont fait des recommandations détaillées sur la description des trois sous-totaux envisagés par l’IASB pour l’état de la performance financière. Les permanents ont recommandé :

a) que le sous-total auparavant décrit comme « bénéfice provenant d’entités consolidées » soit décrit comme « résultat net d’exploitation »;

b) que le sous-total auparavant décrit comme « résultat avant produits/charges liés aux placements, produits/charges financiers et impôts » soit décrit comme « résultat net et quote-part du résultat net des entreprises associées et des coentreprises intégrées »;

c) que le sous-total auparavant décrit comme « résultat avant produits/charges financiers et impôts » soit décrit comme « résultat avant financement et impôt »; et

d) que les entités ne puissent plus utiliser le terme « BAII » pour décrire le sous-total « résultat avant financement et impôt ».

Si elles sont adoptées, ces recommandations pourraient entraîner des changements profonds dans les pratiques actuelles.

Autres développements

Novembre 2018

En novembre 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un document de travail ou un exposé-sondage au cours du deuxième semestre de 2019.

Janvier 2018

Le 26 janvier 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le projet pour indiquer que l’IASB prévoit maintenant publier un document de travail ou un exposé-sondage au cours du premier semestre de 2019.

Juin 2017

En juin 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un document de travail ou un exposé-sondage au cours du premier semestre de 2018.

Mars 2017

Le 23 mars 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit publier aux fins de commentaires un document de travail ou un exposé-sondage sur ce projet après septembre 2017.

Décembre 2016

Le 15 décembre 2016, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit publier aux fins de commentaires un document de travail ou un exposé-sondage après juin 2017.

Novembre 2016

Le 7 novembre 2016, l’IASB a fait le point sur ce projet de recherche et a publié des documents à ce sujet qui seront présentés au conseil en novembre 2016. On s’attend à ce que l’IASB décide de l’étendue du projet en décembre 2016.

Septembre 2016

Le 23 septembre 2016, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit prendre une décision sur l’orientation du projet d’ici le 31 décembre 2016.

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