Méthode de la mise en équivalence (Modifications possibles d’IAS 28) [Recherche]

Prochaines étapes :

L’IASB continuera de discuter des autres questions liées à ce projet au cours de réunions ultérieures

Dernière mise à jour :

Juin 2022

Vue d’ensemble

L’International Accounting Standards Board (IASB) a entrepris un projet de recherche visant à déterminer si les problèmes d’application posés par la méthode de mise en équivalence telle que définie dans IAS 28, Participations dans des entreprises associées et des coentreprises peuvent être résolus dans les états financiers consolidés et individuels si les principes d’IAS 28 sont identifiés et expliqués.

L’objectif du projet est de déterminer si les problèmes d’application posés par la méthode de mise en équivalence telle que définie dans IAS 28, Participations dans des entreprises associées et des coentreprises peuvent être résolus dans les états financiers consolidés et individuels si les principes d’IAS 28 sont identifiés et expliqués.

L’IASB a décidé qu’afin d’atteindre cet objectif, il devra :

  1. identifier les problèmes liés à l’application et déterminer les problèmes qu’il faut régler;
  2. trouver des solutions aux problèmes liés à l’application grâce à l’identification et à l’explication des principes sous-jacents d’IAS 28.

Identifier et expliquer ces principes peut également aider l’IASB à élaborer de nouvelles exigences, de nouvelles directives liées à l’application ainsi que d’autres modifications à apporter à la norme.

 

Autres développements

Mars 2022

Le 28 mars 2022, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet en avril 2022.  

Janvier 2022

Le 28 janvier 2022, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet en mars 2022.

Novembre 2021

Le 23 novembre 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au premier trimestre de 2022.

Octobre 2020

Le 30 octobre 2020, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet sous peu (aucune date n’a été fixée pour l’instant).

Le 27 octobre 2020, l’IASB s’est réuni pour discuter de l’objectif de son projet de recherche sur la méthode de mise en équivalence ainsi que de l’approche qu’il adoptera. L’objectif du projet est de déterminer si les problèmes d’application posés par la méthode de mise en équivalence telle que définie dans IAS 28, Participations dans des entreprises associées et des coentreprises peuvent être résolus dans les états financiers consolidés et individuels si les principes d’IAS 28 sont identifiés et expliqués. L’IASB a décidé qu’afin d’atteindre cet objectif, il devra : a) identifier les problèmes liés à l’application et déterminer les problèmes qu’il faut régler; b) trouver des solutions aux problèmes liés à l’application grâce à l’identification et à l’explication des principes sous-jacents d’IAS 28. Identifier et expliquer ces principes peut également aider l’IASB à élaborer de nouvelles exigences, de nouvelles directives liées à l’application ainsi que d’autres modifications à apporter à la norme.

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