Discussions connexes

• Provisions – Améliorations ciblées – International Accounting Standards Board

• 15 nov 2023

• À sa réunion du 15 novembre 2023, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté de modifications potentielles d’IAS 37, Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels. Il a provisoirement décidé de proposer d’apporter des modifications à IAS 37 pour clarifier la base selon laquelle l’entité calcule le taux d’actualisation qu’elle utilise pour évaluer une provision, c’est-à-dire un taux qui reflète la valeur temps de l’argent, représentée par un taux sans risque, sans ajustement au titre du risque de non-exécution.

• Provisions – International Accounting Standards Board

• 26 juil 2023

• À sa réunion du 25 au 27 juillet 2023, l’IASB a discuté des commentaires des parties prenantes au sujet des taux d’actualisation sur les provisions entrant dans le champ d’application d’IAS 37, notamment sur la question d’inclure ou non le risque de non-exécution dans les risques reflétés dans les taux. Les membres de l’IASB ont ensuite indiqué, à la lumière de ces commentaires, laquelle des approches ils privilégient parmi les quatre approches de modification d’IAS 37 proposées. L’IASB a provisoirement décidé de préciser que : i) les dépenses nécessaires à l’extinction de l’obligation incluent les coûts directement liés à l’extinction de l’obligation; et ii) les coûts directement liés à l’extinction d’une obligation incluent : a) les coûts marginaux d’extinction de l’obligation; et b) l’imputation des autres coûts directement liés à l’extinction d’obligations de ce type.

• Provisions – International Accounting Standards Board

• 25 avril 2023

• À sa réunion du 25 au 27 avril 2023, l’IASB a discuté des améliorations qu’il souhaite apporter à IAS 37, Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels. Il a délibéré de modifications possibles des exigences et des directives à l’appui d’un critère unique pour comptabiliser une provision, à savoir qu’une entité a une obligation actuelle résultant d’un événement passé. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision. Il consultera les parties prenantes au sujet de modifications possibles.

• Provisions – International Accounting Standards Board

• 21 févr 2022

• À sa réunion des 21 au 24 février 2022, l’IASB a examiné les perspectives d’avancement du projet et a conclu que le projet pouvait avancer de manière efficace. L’IASB a donc décidé de conserver ce projet dans son programme de travail.

• Provisions – International Accounting Standards Board

• 30 janv 2020

• L’International Accounting Standards Board (IASB) s’est réuni le 30 janvier 2020 pour décider s’il était nécessaire d’ajouter un projet de modification de certains aspects d’IAS 37 au programme de travail et, dans l’affirmative, déterminer le champ d’application du projet. L’IASB a décidé d’ajouter à son programme de travail un projet qui vise : i) à harmoniser la définition de passif et les dispositions d’identification des passifs dans IAS 37 au Cadre conceptuel de l’information financière; ii) à clarifier les coûts qui doivent être inclus dans l’évaluation d’une provision; et iii) à préciser si le taux d’actualisation d’une provision devrait refléter le risque de crédit propre à l’entité. L’IASB a décidé de ne pas inclure d’autres questions dans le champ d’application du projet. Les permanents élaboreront un plan de projet détaillé que l’IASB étudiera lors d’une prochaine réunion.