Consultation sur le programme de travail futur du CCSP [ES]
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La période de commentaires prend fin le 3 novembre 2022. |
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Prochaines étapes : |
Le CCSP publiera un résumé des commentaires à la fin de mars 2023 afin de communiquer des détails concernant la participation au sondage sur la consulation et les résultats obtenus. |
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Dernière mise à jour : |
Mars 2023 |
Vue d’ensemble
Le 25 août 2022, le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) a lancé une consultation sur son programme de travail futur afin de recueillir des commentaires sur les projets qu’il devrait entreprendre pour exécuter les stratégies énoncées dans son plan stratégique 2022-2027. La période de commentaires prend fin le 3 novembre 2022.
Le document de consultation dresse la liste des projets que le CCSP pourrait envisager. Ces projets s’ajoutent à ceux déjà mentionnés dans son plan stratégique 2022-2027, dont certains sont en cours ou s’amorceront pendant l’exercice. Le document de consultation se penche sur les sujets que pourraient aborder ces nouveaux projets.
Voici les sujets de projets proposés, sans ordre particulier :
Grands projets
- Immobilisations incorporelles
- Dépréciation d’actifs
- Modifications à apporter à la Préface des Normes comptables pour le secteur public
Projets de moindre envergure
- Mise à jour du chapitre SP 2120
- Stocks
- Mise à jour de l’énoncé de pratiques recommandées PR-1, Analyse des états financiers
Autres développements
Mars 2023
En mars 2023, les permaments du CCSP ont mis à jour le projet pour indiquer que le CCSP publiera un résumé des commentaires à la fin de mars 2023 afin de communiquer des détails concernant la participation au sondage sur la consulation et les résultats obtenus.
Août 2022
Le 25 août 2022, le CCSP a lancé une consultation sur son programme de travail futur afin de recueillir des commentaires sur les projets qu’il devrait entreprendre pour exécuter les stratégies énoncées dans son plan stratégique 2022-2027. La période de commentaires prend fin le 3 novembre 2022.