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CCSP – Fondements conceptuels de la performance financière – Aperçu [Recherche]

Changements proposés :

L’objectif du projet consiste à revoir et à modifier, s’il y a lieu, le cadre conceptuel énoncé dans les chapitres SP 1000, « Fondements conceptuels des états financiers », et SP 1100, « Objectifs des états financiers ». Cette revue pourrait également toucher le chapitre SP 1200, « Présentation des états financiers ».

Prochaines étapes :

Le CCSP élabore un énoncé de concepts et un énoncé de principes, qu’il prévoit publier à des fins de commentaires au printemps 2018.

Dernière mise à jour :

Décembre 2017

Résumé

Les questions qui doivent être abordées dans le cadre de ce projet comprennent les suivantes :

  • comment doit-on évaluer la performance financière?
  • que peuvent communiquer ou non les états financiers à usage général dans l’évaluation de la performance financière?
  • quels aspects des concepts clés sous-tendant la performance financière dans le cadre conceptuel doit-on revoir et pourquoi?
  • quelles sont les solutions de rechange aux concepts clés qui doivent être revues?
  • comment ces solutions de rechange influencent-elles l’évaluation de la performance financière?

Autres développements

Novembre 2017

En novembre 2017, les permanents du CCSP ont mis à jour ce projet pour indiquer que le CCSP élabore un énoncé de principes, qu’il prévoit publier à des fins de commentaires au deuxième trimestre de 2018.

Mars 2015

Le troisième document de consultation, intitulé Fondements du cadre conceptuel et modèle d’information financière, a été publié aux fins de commentaires le 11 mars 2015; la date limite de réception des commentaires est le 31 août 2015. Voir l’article distinct sur le document de consultation.

Octobre 2012

Le 11 octobre 2012, le Groupe de travail sur le cadre conceptuel du CCSP a publié son deuxième document de consultation, intitulé La mesure de la performance financière dans les états financiers du secteur public. La date limite de réception des commentaires était le 31 janvier 2013. Voir l’article distinct sur le document de consultation.

Mars 2012

En mars 2012, le CCSP a étudié et appuyé une approche et un calendrier modifiés pour ce projet. L’approche modifiée est axée sur deux questions principales : i) les caractéristiques des entités du secteur public (sur lesquelles portait le document de consultation publié en août 2011); et ii) l’évaluation de la performance financière (sur laquelle portait le document de consultation publié en octobre 2012). On prévoit que le projet sera terminé d’ici septembre 2015.

Août 2011

Le 25 août 2011, le Groupe de travail sur le cadre conceptuel du CCSP a publié son premier document de consultation, intitulé Caractéristiques des entités du secteur public. Les commentaires devaient être soumis au plus tard le 15 octobre 2011.

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