Projets sur les NCSP – Mis à jour dans les 3 derniers mois | CIF de Deloitte
| Titre | Description | Activité récente | Date Added |
|---|---|---|---|
| CCSP – Améliorations annuelles 2022-2023 [ES] | Le CCSP a adopté un processus annuel visant l’apport d’améliorations mineures au texte du Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public et des énoncés de pratiques recommandées. | Terminé | 30 avril 2023 |
| CCSP – Avantages sociaux [ES] | Le CCSP prévoit qu’à l’issue du projet, un nouveau chapitre exhaustif sur les avantages sociaux remplacera dans le Manuel les deux chapitres existants (chapitres SP 3250, « Avantages de retraite » et SP 3255, « Avantages postérieurs à l’emploi, congés rémunérés et prestations de cessation d’emploi »). | Exposé-sondage | 31 mars 2023 |
| CCSP – Modèle d’information révisé pour le secteur public canadien [ES] | Le CCSP examine actuellement la rétroaction en réponse à l’exposé-sondage en lien avec ce projet. L’approbation définitive du cadre conceptuel est prévue au T2 de 2022. | Exposé-sondage | 31 mars 2023 |
| Consultation sur le programme de travail futur du CCSP [ES] | Le CCSP a lancé une consultation sur son programme de travail futur afin de recueillir des commentaires sur les projets qu’il devrait entreprendre pour exécuter les stratégies énoncées dans son plan stratégique 2022-2027. | Exposé-sondage | 31 mars 2023 |
| Organismes sans but lucratif du secteur public : Immobilisations [Recherche] | Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) entame la mise en œuvre de sa stratégie relative aux OSBLSP (approuvée en mars 2022), qui consiste à intégrer aux Normes comptables pour le secteur public (NCSP) des chapitres de la série SP 4200, avec des indications particulières s’il y a lieu. | 29 mars 2023 |