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SASB : Mise à jour du Cadre conceptuel [ES]

La période de commentaires a pris fin le 31 décembre 2020.

Prochaines étapes :

Le SASB examinera tous les commentaires reçus et délibérera en fonction des commentaires reçus. À ce moment-là, le SASB pourrait apporter d’autres révisions au Cadre conceptuel ou pourrait décider d’approuver l’exposé-sondage tel quel.

Dernière mise à jour :

Octobre 2021

Vue d’ensemble

Le document Cadre conceptuel du Sustainability Accounting Standards Board (SASB) décrit les principes, objectifs, hypothèses et définitions qui guident la pensée et l’approche du SASB en ce qui concerne l’élaboration de normes et la révision de ses normes. L’objectif du projet de cadre conceptuel est de clarifier et de renforcer les principes et concepts fondamentaux qui gouvernent les normes du SASB. En particulier, le document Cadre conceptuel du SASB a été publié en février de 2017 et ne reflète pas l’énoncé de mission actuel du SASB ni la portée mondiale du SASB. En outre, plusieurs éléments des documents, notamment l’énoncé de mission, les hypothèses, les définitions et les données, sont dépassés.

Le 28 août 2020, le SASB a publié un exposé-sondage intitulé Proposed Changes to the SASB Conceptual Framework & Rules of Procedure. Le SASB examinera tous les commentaires reçus et délibérera en fonction des commentaires reçus. À ce moment-là, le SASB pourrait apporter d’autres révisions au Cadre conceptuel ou pourrait décider d’approuver l’exposé-sondage tel quel.

Suivant l’approbation du Cadre conceptuel révisé par le SASB, la version approuvée remplacera la version 2017 du Cadre conceptuel.

Pour en savoir davantage sur le projet, consulter la page du projet sur le site web du SASB (en anglais).

 

Autres développements

Août 2020

Le 28 août 2020, le SASB a publié un exposé-sondage intitulé Proposed Changes to the SASB Conceptual Framework & Rules of Procedure. La période de commentaires prend fin le 31 décembre 2020.

Discussions connexes

Octobre 2021

À sa réunion du 1er octobre 2021, les permanents du SASB ont présenté un compte rendu de l’état d’avancement du projet en mettant l’accent sur deux révisions proposées qui pourraient expliquer plus clairement les principes fondamentaux du SASB sans les modifier considérablement, à savoir i) confusion générale et continue du marché en ce qui concerne le terme « seuil de signification »; et ii) rétroaction constante du marché, indiquant qu’il pourrait être plus approprié d’inclure les principes fondamentaux énoncés dans le Cadre conceptuel et les Règles de procédures. Après discussion, il a été convenu que les permanents intégreront les points de vue du SASB sur ces questions dans les prochaines étapes, y compris l’élaboration d’une ébauche de Cadre conceptuel avec des propositions de mises à jour, et continueront d’interagir avec le groupe de travail sur la préparation technique (Technical Readiness Working Group) pour s’assurer que le Cadre est correctement aligné sur les efforts de normalisation internationaux.

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