Liste de contrôle : SEC Checklist — Annual Report or Registration Statement or Transition Statement on SEC Form 20-F
Cette liste de contrôle contient les informations au sujet des exigences du formulaire 20-F.
La liste de contrôle SEC Checklist – Annual Report or Registration Statement/Transition to Form 20-F a été révisée afin de refléter les modifications apportées aux règles, aux règlements ainsi qu’aux formulaires de la SEC, de mettre à jour les renvois et d’apporter des corrections au libellé. Aucune modification importante n’a été apportée à cette liste de contrôle à l’issue de la mise à jour.
Le formulaire 20-F, Registration Statement Pursuant to Section 12(b) or (g) of the Securities Exchange Act of 1934 ou le Annual Report Pursuant to Section 13 or 15(d) of the Securities Exchange Act of 1934 ou le Transition Report to Section 13 or 15(d) of the Securities Exchange Act of 1934 (qui contient trois parties) est reproduit dans le Manuel de la SEC. Cette liste de contrôle ne doit pas être considérée comme « exhaustive », mais doit être utilisée conjointement avec le formulaire 20-F, SEC Compliance Checklist – General (qui couvre les exigences des règlements S-K, S-X et les tests pour les informations à fournir) ainsi que les sections applicables des règlements S-K et S-X.
Cette liste de contrôle a été publiée par notre cabinet américain.
