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Canada | Février 2016

À l’avant-garde de l’information financière

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Chers lecteurs,

À compter de ce numéro, nous adoptons une approche simplifiée pour partager avec vous les principaux faits nouveaux dans le domaine de la présentation de l’information financière. Selon cette nouvelle approche, nous continuerons de vous proposer nos éditos que vous appréciez tant sur des sujets de premier plan et nous braquerons nos projecteurs sur les récentes activités de normalisation qui peuvent avoir une incidence sur votre organisation. Enfin, nous attirerons votre attention sur le contenu le plus consulté dans notre Centre de l’information financière au cours du mois écoulé. Nous espérons que vous aurez plaisir à nous lire et nous vous encourageons à nous faire part de vos commentaires.

Aujourd’hui, peu importe ce que nous faisons, des données sont utilisées. Nous les amassons, nous les partageons et nous en sommes constamment bombardés : mais les utilisons-nous réellement? Pour les leaders d’affaires, les auditeurs internes et tout professionnel œuvrant dans le domaine de la présentation de l’information financière, il s’agit d’une question centrale et préoccupante. Dans ce numéro, Nicole Deschamps, une directrice principale au sein de notre équipe d’analytique lève pour nous le voile sur cette science, son utilisation, le potentiel qu’elle recèle et les défis qu’elle pose. Cet exposé sera le premier d’une série d’articles que nous publierons sur l’analytique. Dans les prochains numéros, Nicole et ses collègues nous initieront plus en détail à l’utilisation de l’analytique en prenant appui sur des scénarios précis. Visitez notre tout nouveau Rendez-vous des directeurs financiers dans le Centre de l’information financière de Deloitte pour y retrouver cet éditorial ainsi que les articles précédents que vous auriez pu manquer.

Cordialement,

Chantal Rassart, CPA, CA, CPA (III)
Associée | Chef de la gestion des connaissances en audit

 

Tour d’horizon des nouveautés

Voici une sélection des nouvelles publiées ce mois-ci dans notre Centre de l’information financière. Ne manquez pas de vous tenir au courant des faits nouveaux importants en prenant l’habitude de consulter le centre tous les jours.

 

IFRS : Nouvelle norme

IFRS: Draft IFRIC interpretation

Modifications finales d’IAS 7 dans le cadre de l’initiative concernant les informations à fournir

Les modifications visent à clarifier IAS 7, Tableau des flux de trésorerie, afin d’améliorer les informations communiquées aux utilisateurs des états financiers sur les activités de financement d’une entité. Elles s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2017, et l’application anticipée est permise. Pour en savoir plus

IFRS : Modification d’une norme

IFRS: New standard

Comptabilisation d’actifs d’impôt différé au titre de pertes latentes

Il existe une diversité dans la pratique à l’égard de la façon de comptabiliser des actifs d’impôt différé liés à des instruments d’emprunt évalués à la juste valeur. Par conséquent, l’IASB a ajouté des paragraphes de clarification ainsi qu’un exemple à IAS 12, Impôts sur le résultat. Pour en savoir plus


IFRS : Nouvelle norme

IFRS: Roundtable discussions

L’IASB publie une nouvelle norme sur les contrats de location

IFRS 16 requiert la comptabilisation, par le preneur, de la plupart des contrats au bilan, faisant disparaître la distinction entre location-financement et location simple. Le traitement comptable par le bailleur demeure essentiellement le même. IFRS 16 inclut aussi des indications supplémentaires sur ce que constitue un contrat de location. Pour en savoir plus

IFRS : Exposé-sondage du CNC

IFRS: New standard

Application d’IFRS 9 avec IFRS 4, Contrats d’assurance

Deux options proposées : i) la méthode par « superposition » permettant le reclassement, du résultat net aux AERG, de certains montants de produits ou de charges découlant de certains actifs financiers; et ii) une exemption temporaire facultative de l’application d’IFRS 9 pour les entités d’assurance admissibles.
Pour en savoir plus

NCECF : Bulletin express du CNC

ASPE: Basis for conclusions

Modification du calendrier du processus annuel d’amélioration

Le 26 janvier 2016, le CNC a publié un bulletin express dans lequel il décrit les révisions apportées au processus annuel d’améliorations des NCECF. Pour en savoir plus

NCECF : Document de travail

IFRS: New standard

Agriculture

Ce document de travail traite de la comptabilisation des actifs biologiques et des produits agricoles. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 19 mai 2016. Pour en savoir plus

NCSP : Bulletin du CCSP à l’œuvre

PSAS: Chair's message

Participations dans des entreprises publiques

Aperçu du chapitre SP 3070, « Participations dans des entreprises publiques », qui établit le mode de comptabilisation des participations dans des entreprises publiques d’une entité. Pour en savoir plus
 
 

NCSP : Exposé-sondage

IFRS: New standard

Retrait du chapitre SP 4260

Exposé-sondage proposant le retrait du chapitre SP 4260, « Informations à fournir sur les opérations entre apparentés par les OSBL » et l’ajout d’une disposition transitoire dans le chapitre SP 2200, « Information relative aux apparentés ». Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 29 avril 2016. Pour en savoir plus

Valeurs mobilières : indications révisées

PSAS: Chair's message

Mise à jour des indications sur les mesures financières non conformes aux PCGR

L’Avis 52-306 du personnel des ACVM (révisé) Mesures financières non conformes aux PCGR reflète les modifications d’IAS 1 concernant les sous-totaux supplémentaires présentés dans les états financiers et fournit des indications révisées visant à s’assurer que les informations fournies n’induisent pas les investisseurs en erreur. Pour en savoir plus

Valeurs mobilières : communiqué

IFRS: New standard

Nouvelles obligations des émetteurs émergents en matière d’information et de gouvernance

CPA Canada a résumé les modifications apportées aux obligations des émetteurs émergents en matière d’information et de gouvernance et proposé un plan d’action en vue de la mise en œuvre des modifications relatives au rapport sur les « faits saillants trimestriels ». Pour en savoir plus


Valeurs mobilières : Publication de Deloitte

PSAS: Chair's message

Guide d’examen de l’information financière annuelle

GCette publication de Deloitte traite de plusieurs questions que les administrateurs peuvent poser concernant leurs documents financiers déposés, afin que ceux-ci fassent l’objet d’une remise en question appropriée. Les administrateurs de sociétés fermées pourront également trouver ces questions utiles lors de la revue de leur information financière. Pour en savoir plus

Audit : Appel à commentaires

IFRS: New standard

Règles du PCAOB sur la transparence de l’audit

La SEC a publié un appel à commentaires sur les règles proposées par le PCAOB qui obligeraient la communication du nom de l’associé responsable de la mission et d’informations sur certains autres participants à l’audit dans un nouveau formulaire intitulé « Auditor Reporting of Certain Audit Participants ». Pour en savoir plus


Audit : Appel à commentaires

PSAS: Chair's message

Activités de normalisation pour améliorer la qualité de l’audit

Cet appel à commentaires traite des délibérations sur l’esprit critique, le contrôle qualité et les audits de groupe, et propose des activités de normalisation qui pourraient améliorer la qualité de l’audit. L’IAASB a publié un résumé des principaux points qu’il étudie et de l’orientation qu’il pourrait adopter. Pour en savoir plus 

Règles : Composition du Conseil

IFRS: New standard

Projet de loi aux É.-U. qui propose une expertise en cybersécurité au niveau du conseil

Le législateur américain voudrait obliger les sociétés ouvertes à communiquer de l’information sur l’expertise des administrateurs en matière de cybersécurité afin d’améliorer la cybergouvernance. Le Canada a clairement indiqué que la participation et l’engagement des administrateurs étaient essentiels. Pour en savoir plus

 
 

Notre top 10

Voici les documents qui ont le plus suscité l’intérêt des lecteurs de notre Centre de l’information financière au cours du dernier mois :

Normes : IAS 39 – Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation
 
Projets : IFRS 16, Contrats de location [Terminé]
 
Normes : IAS 1 – Présentation des états financiers
 
Normes : IFRS 5 – Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
 
Normes : IFRS 16 – Contrats de location
 
Normes : IAS 18 – Produits des activités ordinaires
 
Nouvelles : L’IASB publie une nouvelle norme sur les contrats de location
 
Projets : IFRS 9, Instruments financiers (2014) [Terminé]
 
Normes : IAS 7, Tableau des flux de trésorerie
 
Publications : Mise à jour des normes comptables pour le secteur public - Pour ne pas perdre le fil!
 
 
 

Faites connaissance avec notre équipe de rédaction

Nos spécialistes sont prêts à discuter avec vous des faits récents sur le plan de la présentation de l’information financière et de leur incidence pour vous.

Kerry Danyluk

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IFRS

Diana De Acetis

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NCECF, NCOSBL

Cindy Veinot

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Secteur public

Julie Corden

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Certification

Deanne Kennedy

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Valeurs mobilières

Sue Bennett

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