|
À l’avant-garde de l’information financière
Chers lecteurs,
Nous espérons que vous avez passé un bel été! Nous aimerions commencer l’automne en vous présentant notre premier numéro de Tour d’horizon de l’information financière de la saison.
L’exposition aux risques liés aux régimes de retraite pour les promoteurs de régimes à prestations définies est un sujet qui a été chaudement débattu au cours des dernières années. Chaque organisation définit ces risques différemment. Dans le cadre de notre série Rendez-vous des directeurs financiers, Max Bazile, qui est responsable de la pratique des services-conseils d’actuariat en matière de régimes de retraite à Toronto en plus d’être à la tête des initiatives d’atténuation des risques associés aux régimes de retraite de Deloitte Canada, nous présente la manière dont ces risques devraient être analysés, quantifiés et traités dans le contexte général des activités d’une organisation.
Visitez le
Rendez-vous des directeurs financiers dans le Centre de l’information financière de Deloitte pour y retrouver cet éditorial ainsi que les articles précédents que vous auriez pu manquer.
Cordialement,
Chantal Rassart, CPA, CA, CPA (III)
Associée | Chef de la gestion des connaissances en audit
Lire la suite
|
|
|
Tour d’horizon des nouveautés
Voici une sélection des nouvelles publiées ce mois-ci dans notre Centre de l’information financière. Ne manquez pas de vous tenir au courant des faits nouveaux importants en prenant l’habitude de consulter le centre tous les jours.
|
|
| |
 |
|
Kerry Danyluk, IFRS
Kerry est associée au sein des Services nationaux de Deloitte.
|
|
|
 |
|
Maryse Vendette, IFRS
Maryse est associée et co-leader du Centre d’excellence IFRS du Canada.
|
|
|
| |
| |
 |
|
IFRS : Normes
Dates d’entrée en vigueur différentes d’IFRS 9 et d’IFRS 4
L’IASB a publié
Application d’IFRS 9, Instruments financiers et d’IFRS 4,
Contrats d’assurance. Ces modifications visent à répondre aux préoccupations concernant les dates d’entrée en vigueur différentes d’IFRS 9 et de la norme à venir sur les contrats d’assurance (qui devrait être publiée en tant qu’IFRS 17).
Lire la suite
|
|
| |
 |
|
IFRS : Allocution
La comptabilisation doit rendre compte de la réalité économique
Le président de l’IASB, Hans Hoogervorst, a fait le point sur l’état d’avancement de la norme à venir sur les contrats d’assurance, IFRS 17. Il a indiqué que le conseil a terminé de délibérer à ce sujet et que les permanents en sont à rédiger le libellé de la norme.
Lire la suite
|
|
|
| |
 |
|
IFRS : Webémission
Évaluation par le preneur
L’IASB a mis en ligne une webémission sur l’évaluation par le preneur dans le cadre de sa série de webémissions sur la mise en œuvre d’IFRS 16. Les permanents de l’IASB ont discuté des sujets suivants : i) l’évaluation des obligations locatives; et ii) l’évaluation des actifs au titre de droits d’utilisation.
Lire la suite
|
|
| |
 |
|
IFRS : Webémission
Définition d’une entreprise
L’IASB a rendu publique une webémission portant sur les modifications proposées à la définition d’une entreprise dans IFRS 3,
Regroupements d’entreprises. Cette webémission donne un aperçu des propositions, y compris des deux modèles d’évaluation proposés.
Lire la suite
|
|
|
 |
|
Diana De Acetis,
NCECF
Diana est responsable notamment des questions liées à l’interprétation des IFRS et à l’application des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé.
|
|
|
| |
|
|
 |
|
NCECF : Exposé-sondage
Améliorations annuelles 2017
Le Conseil des normes comptables a publié un exposé-sondage dans lequel il propose d’apporter des modifications qui toucheront les entreprises à capital fermé et les organismes sans but lucratif. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 15 décembre 2016.
Lire la suite
|
|
|
|
 |
|
NCECF : Bulletin express du CNC
Tirer profit des dispositions transitoires
Les permanents du CNC ont publié un Bulletin express afin de rappeler aux entreprises à capital fermé qu’elles ont, en 2016. une occasion unique de se prévaloir de l’allégement transitoire prévu dans les chapitres 1591 et 3056 des NCECF.
Lire la suite
|
|
|
|
|
Kerry Danyluk,
NCOSBL
Kerry est associée au sein des Services nationaux de Deloitte.
|
|
|
| |
|
|
 |
|
Un état de changement
Août 2016
Ce numéro fait le point sur plusieurs questions fiscales touchant le secteur des organismes sans but lucratif. Le premier article traite du projet de loi C-15 et le deuxième porte sur le nouveau processus de certification des employeurs non-résidents relativement aux retenues salariales.
Lire la suite
|
|
|
|
| |
 |
|
Paula Jesty,
NCSP
Paula consacre la majorité de son temps à servir les clients du secteur public.
|
|
|
| |
|
|
 |
|
NCSP : Bulletin express du CCSP
La norme sur les paiements de transfert demeurera inchangée
Les permanents du CCSP expliquent pourquoi, à la suite du récent examen de la mise en œuvre du chapitre SP 3410, le CCSP a décidé de ne pas procéder à une nouvelle revue complète de la norme et donc de ne pas y apporter de modifications importantes.
Lire la suite
|
|
|
|
 |
|
NCSP : Bulletin express du CCSP
État d’avancement du projet sur les avantages sociaux
Les permanents du CCSP ont publié un article dans lequel ils décrivent l’état d’avancement du projet sur l’examen des normes sur les avantages sociaux, dont le chapitre SP 3250 et le chapitre SP 3255.
Lire la suite
|
|
|
 |
|
Sean Morrison,
PCGR des États-Unis
Sean se spécialise dans la prestation de services-conseils en matière d’application des IFRS, des PCGR des États-Unis ainsi que des exigences réglementaires canadiennes et américaines.
|
|
|
| |
|
|
 |
|
PCGR des États-Unis : Nouvelle norme
États financiers des organismes sans but lucratif
Le FASB a publié la Mise à jour des normes comptables (Accounting Standards Update – ASU) 2016-14, intitulée « Presentation of Financial Statements of Not-for-Profit Entities », qui simplifie la façon dont un organisme sans but lucratif 1) classe son actif net et 2) présente l’information dans les états financiers.
Lire la suite
|
|
|
|
|
 |
|
PCGR des États-Unis : Exposé-sondage
Présentation des éléments dans les états financiers
Les modifications proposées portent sur le regroupement des éléments comptabilisés individuellement dans les postes et les sous-totaux des états financiers et de clarifier les liens entre les actifs, les passifs, les capitaux propres, les éléments du résultat global et les flux de trésorerie.
Lire la suite
|
|
|
|
 |
|
PCGR des États-Unis : Produits
Corrections techniques au Topic 606
Ce projet de mise à jour des normes comptables du FASB sur les produits considère les sujets à portée limitée suivants : i) les frais de garantie de prêt; ii) les actifs sur contrat par rapport aux débiteurs; iii) le passif au titre de remboursement futur; iv) les dépenses de publicité.
Lire la suite
|
|
|
|
 |
|
PCGR des États-Unis : Produits
Risques d’audit liés à la nouvelle norme sur les produits
L’AICPA a publié un communiqué où il donne un aperçu du nouveau cadre de comptabilisation des produits, fait ressortir les différences entre les exigences existantes et nouvelles et souligne les nombreux éléments que les entreprises doivent avoir à l’esprit lorsqu’elles adoptent la nouvelle norme.
Lire la suite
|
|
|
 |
|
Deanne Kennedy,
Valeurs mobilières
Deanne est une experte des questions touchant les dépôts de valeurs mobilières au Canada et aux États-Unis et la présentation de l’information financière.
|
|
|
| |
|
|
 |
|
Valeurs mobilières : Information continue
Examen de 2016 des ACVM
Les ACVM ont publié l’Avis 51-346 du personnel des ACVM,
Activités du programme d’examen de l’information continue pour l’exercice terminé le 31 mars 2016, qui résume les résultats du programme d’examen, met en évidence les lacunes courantes et présente les pratiques exemplaires pour les émetteurs assujettis canadiens.
Lire la suite
|
|
|
|
 |
|
Valeurs mobilières : Information continue
Rapport d’activités 2015-2016 de l’AMF
L’AMF a publié la quatorzième édition du rapport d’activités du Programme d’examen de l’information continue. Le rapport fait état de différentes mesures de surveillance appliquées au cours de l’exercice 2015-2016 et donne aux sociétés des recommandations importantes pour présenter l’information continue de manière conforme.
Lire la suite
|
|
|
|
|
|
|
Des récompenses pour encourager la dénonciation
Septembre 2016
La CVMO a officiellement lancé le premier programme de dénonciation payé par une autorité de réglementation des valeurs mobilières au Canada. Le programme offre des récompenses pouvant aller jusqu’à 5 millions de dollars aux personnes qui fourniront des renseignements inédits sur des infractions au droit des valeurs mobilières de l’Ontario qui mèneront à l’imposition de sanctions pécuniaires s’élevant à 1 million de dollars ou plus.
Lire la suite
|
|
|
|
| |
 |
|
Julie Corden,
Certification
Julie est le leader du Service national de certification du cabinet canadien et membre du Conseil des normes d’audit et de certification.
|
|
|
| |
|
|
 |
|
Certification : Entrevue
L’avenir de la profession de l’audit
Dans cette entrevue, le professeur Arnold Schilder, président de l’IAASB, aborde le sujet de l’avenir de la profession, de l’IAASB et des investisseurs. Le professeur Schilder explique aussi les raisons pour lesquelles la qualité de l’audit est essentielle pour renforcer la stabilité financière puisqu’elle permet d’accroître la confiance du public par rapport à l’information financière présentée.
Lire la suite
|
|
|
|
 |
|
Certification : Appel à commentaires
Utilisation croissante de l’analytique des données dans le cadre des audits
L’IAASB a publié un appel à commentaires intitulé « Exploring the Growing Use of Technology in the Audit, with a Focus on Data Analytics ». Le groupe de travail sur l’analytique des données de l’IAASB poursuit ses travaux pour comprendre comment l’utilisation de l’analytique des données peut améliorer la qualité de l’audit.
Lire la suite
|
|
|
|
 |
|
Certification : Nouveau rapport de l’auditeur
Identification et communication des questions clés de l’audit
L’IAASB a publié des indications sur l’identification et la communication des questions clés de l’audit, qui ont été préparées par le Groupe de travail sur la mise en œuvre du rapport de l’auditeur.
Lire la suite
|
|
|
|
 |
|
Certification : Normes
Modification de la date d’entrée en vigueur du chapitre 7170
La date d’entrée en vigueur du chapitre 7170, intitulé
« Consentement de l’auditeur à l’utilisation de son rapport
d’audit inclus dans une déclaration d’acquisition d’entreprise » a
été reportée d’un an, soit jusqu’au 1er juin 2017.
Lire la suite
|
|
|
|
 |
|
Certification : Document de discussion
Crédibilité et confiance
L’IAASB a publié un document de travail intitulé « Supporting Credibility and Trust in Emerging Forms of External Reporting: Ten Key Challenges for Assurance Engagements ». Ce document de travail souligne les principales constatations tirées des recherches et consultations menées à l’égard des nouvelles formes de rapports externes et des services professionnels les plus pertinents s’y rapportant.
Lire la suite
|
|
|
|
 |
|
Certification : Article de CPA Canada
Modèle de risque d’audit
CPA Canada a publié un article informant les lecteurs que l’IAASB procède actuellement à une réévaluation de la norme ISA 315, intitulée « Compréhension de l’entité et de son environnement aux fins de l’identification et de l’évaluation des risques d’anomalies significatives », et du modèle de risque d’audit en vigueur dans le but de les améliorer.
Lire la suite
|
|
|
|
 |
|
Certification : Publication
Mesures non conformes aux PCGR
Le CAQ a annoncé une publication à l’intention des émetteurs américains sur les questions à poser au sujet des mesures non conformes aux PCGR, qui vise à aider les comités d’audit à évaluer la présentation par la direction, ailleurs que dans les états financiers audités, de mesures de performance qui ne sont pas conformes aux PCGR.
Lire la suite
|
|
|
 |
|
Melissa Langlois,
Réglementation
Melissa se consacre aux questions liées à l’indépendance professionnelle, aux relations d’affaires liées au marché et à la réglementation.
|
|
|
| |
|
|
|
|
Rapport sur la transparence de Deloitte Canada
Septembre 2016
Le rapport décrit les principes et les politiques, normes et mesures que Deloitte Canada a mis en œuvre pour confirmer notre engagement envers la qualité et l’excellence professionnelle. Ce rapport discute des procédures de gouvernance de Deloitte qui assurent que chaque mission d’audit reçoit les services professionnels de la plus haute qualité.
Lire la suite
|
|
|
|
 |
|
Réglementation : Étude
Comparabilité de l’information financière
L’Institute of Chartered Accountants in England and Wales a publié une étude qui se penche sur les principaux facteurs ayant une incidence sur la présentation de l’information financière et sur la mesure dans laquelle celle-ci est façonnée par les institutions locales.
Lire la suite
|
|
|
|
|
|
L’avenir appartient aux plus audacieux
Septembre 2016
Au cours de la dernière année, Deloitte a mené un sondage auprès de 1 200 chefs d’entreprises canadiennes dans le but de mesurer le courage dont font preuve nos entreprises. Cela signifie que pour la première fois, le courage en affaires a été évalué et son impact quantifié. Notre étude révèle que seulement une entreprise canadienne sur 10 est réellement courageuse.
Lire la suite
|
|
|
| |
|
Notre top 10
Voici les documents qui ont le plus suscité l’intérêt des lecteurs de notre Centre de l’information financière au cours du dernier mois :
|
|
|
| |
