Maintenant que la période de publication des résultats est terminée, c’est le temps de se remettre à la lecture!

IFRS : Projet

Présentation des mesures de la performance

Le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un projet de cadre de présentation des mesures de la performance en vue d’accroître la pertinence de l’information financière pour toutes les entités : sociétés ouvertes et privées, organismes sans but lucratif et régimes de retraite. La date limite de réception des commentaires est le 17 septembre 2018.

IFRS : Normes

Article sur les préparatifs en vue d’IFRS 17

L’International Accounting Standards Board (IASB) a publié un article sur la préparation du marché à l’entrée en vigueur d’IFRS 17 dans lequel la journaliste Liz Fisher explique les conséquences, pour les investisseurs, de l’entrée en vigueur de la nouvelle norme.

IFRS : Webémission

Projet de modification d’IAS 8

Dans cette webémission, l’IASB^® donne un aperçu du projet de révision d’IAS 8, Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs, et présente les modifications proposées.

Valeurs mobilières :
Avis du personnel

Incidences de la législation en valeurs mobilières sur les émissions de jetons

L’Avis 46-308 du personnel des ACVM fournit des indications sur l’applicabilité de la législation aux émissions de cryptomonnaies ou de jetons, y compris ceux communément appelés « jetons utilitaires » (« utility tokens » en anglais). Toute entreprise planifiant une collecte de capitaux au moyen d’une telle émission devrait déterminer si cela consiste en un placement de titres.

Valeurs mobilières :
Avis du personnel

Réduction du fardeau réglementaire des fonds d’investissement

Dans l’Avis 81-329 du personnel des ACVM, les ACVM annoncent leur intention d’entreprendre à court terme quatre mesures visant à éliminer les redondances et à simplifier les obligations d’information des émetteurs qui sont des fonds d’investissement.

Publication d’un document de travail sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres
Le document de travail définit les principes qui sous-tendent le classement des passifs financiers et des instruments de capitaux propres; ces principes n’engendreraient pas de différences fondamentales avec un classement selon IAS 32. La méthode privilégiée de l’IASB s’appuie sur deux caractéristiques clés – le moment et le montant – et implique la communication d’informations additionnelles, notamment une présentation séparée des charges et des produits liés à certains passifs financiers dans les autres éléments du résultat global. La période de commentaires prend fin le 7 janvier 2019.

Décision récente du CCSP concernant les instruments financiers – Questions ultérieures
Ce bulletin En bref donne un aperçu clair et facile à comprendre de la décision prise par le CCSP en mars 2018 concernant l’applicabilité des normes sur les instruments financiers et la conversion des devises ainsi que des normes connexes.

Énoncé de concepts – Cadre conceptuel révisé pour le secteur public canadien
Le projet de cadre conceptuel révisé est destiné à remplacer le chapitre SP 1000, « Fondements conceptuels des états financiers », et le chapitre SP 1100, « Objectifs des états financiers ». Comptant parmi les grandes priorités du plan stratégique 2010-2013, cette révision des fondements conceptuels de la performance financière a été entreprise à la suggestion de hauts responsables des finances au sein de l’administration publique. La date limite de réception des commentaires est le 28 novembre 2018.

Énoncé de principes – Modèle d’information révisé pour le secteur public canadien
Le chapitre révisé remplacerait le chapitre SP 1201, « Présentation des états financiers ». Le nouveau modèle permettrait au CCSP de répondre aux besoins des parties prenantes à mesure qu’ils se présentent tout en reflétant la substance économique d’opérations uniques. Cela se traduirait par la communication d’une meilleure information redditionnelle dans les états financiers. La date limite de réception des commentaires est le 28 novembre 2018.

Document de consultation – Revoir l’approche du CCSP à l’égard des Normes comptables internationales du secteur public
Le document de consultation présente les critères sur lesquels le CCSP se fondera pour prendre une décision concernant sa future stratégie internationale et illustre l’application des critères pour quatre options possibles. La période de commentaires prend fin le 28 septembre 2018.

Bulletin CFO Insights : What CFOs want from chief tax officers
Notre cabinet américain a publié un numéro de ce bulletin (en anglais) qui explique les nombreux défis posés par l’évolution rapide de l’environnement fiscal et qui traite également des nouvelles occasions pour les directeurs financiers et les chefs de la fiscalité de collaborer efficacement pour concrétiser la stratégie de leur organisation.

Chronique de Robert Bruce : Boosting the bottom line with integrated thinking, sustainability and value
Dans le cadre d’une discussion franche et ouverte avec notre chroniqueur Robert Bruce, le chef des finances et du développement durable du géant de la chimie Solvay, Karim Hajjar, explique pourquoi l’intégration d’informations financières et de ce qu’il appelle les « informations extrafinancières » crée de la valeur et contribue directement aux résultats de l’entreprise.