Selon la nouvelle norme, les OSBL devront se reporter au chapitre 3061, « Immobilisations corporelles », et au chapitre 3110, « Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations », de la Partie II du Manuel, sauf en ce qui concerne les indications sur les apports d’actifs et la réduction de valeur des immobilisations incluses dans le chapitre 4433.

Les OSBL devront tenir compte des directives sur la ventilation des composantes incluses dans le chapitre 3061 de la Partie II, selon lesquelles le coût d’un élément d’une immobilisation constitué d’importantes composantes distinctes devrait être ventilé entre celles-ci lorsqu’il est raisonnablement possible de le faire et que la durée de vie des composantes peut faire l’objet d’une estimation. Les OSBL devront également suivre les indications sur l’amortissement du chapitre 3061 de la Partie II, selon lesquelles l’amortissement doit être calculé en fonction du coût le plus élevé entre le coût, moins la valeur résiduelle, réparti sur la durée de vie utile de l’immobilisation, et le coût, moins la valeur de récupération, sur la durée de vie de l’immobilisation. Ces directives diffèrent de celles du chapitre 4431 de la Partie III, qui précisent que l’amortissement est calculé en fonction du coût de l’immobilisation, net de toute valeur résiduelle et amorti d’une manière logique et systématique sur sa durée de vie utile estimative.

Les directives quant au montant à inclure dans le coût des immobilisations corporelles reçues sous forme d’apports seront clarifiées.

Le coût d’une immobilisation corporelle reçue sous forme d’apports correspondra à la juste valeur à la date de l’apport, plus tous les coûts directement rattachés à l’acquisition de l’immobilisation corporelle. Lorsque la juste valeur ne peut être déterminée, l’immobilisation corporelle et l’apport correspondant seront comptabilisés à une valeur symbolique.

L’exigence relative à la dépréciation intégrale sera supprimée. L’immobilisation corporelle sera plutôt ramenée à sa juste valeur, ou à son coût de remplacement, afin de refléter sa dépréciation partielle lorsque la conjoncture indique que l’immobilisation corporelle ne contribue plus à la capacité de l’OSBL de fournir des biens et des services, ou que la valeur des avantages économiques futurs qui se rattachent à l’immobilisation corporelle est inférieure à sa valeur comptable nette.

Des obligations d’information concernant la base d’évaluation des dépréciations partielles seront ajoutées. Dorénavant, les OSBL devront se conformer aux exigences indiquées dans le chapitre 3063, « Dépréciation d’actifs à long terme », de la Partie II pour ce qui est de la dépréciation des immobilisations corporelles.

Des directives transitoires sur le chapitre 4433 seront ajoutées. Sauf dans les cas autorisés par les dispositions transitoires, l’application prospective du chapitre 4433 sera exigée. Les dispositions transitoires autoriseront un OSBL à :

• répartir le coût des immobilisations corporelles entre les composantes, en fonction de leur coût relatif, ou à leur juste valeur ou coût de remplacement à la date de première application du chapitre;
• apporter un ajustement au solde d’ouverture de l’actif net pour tenir compte des dépréciations partielles des immobilisations corporelles qui existaient à la date de première application du chapitre.

L’exigence relative à la dépréciation intégrale sera supprimée. L’actif incorporel sera plutôt ramené à sa juste valeur, ou à son coût de remplacement, afin de refléter sa dépréciation partielle lorsque les circonstances indiquent qu’il ne contribue plus à la capacité de l’OSBL de fournir des biens et des services, ou que la valeur des avantages économiques futurs ou du potentiel de service qui s’y rattachent est inférieure à sa valeur comptable nette. Des obligations d’information concernant la base d’évaluation des dépréciations partielles seront ajoutées. Dorénavant, les OSBL devront se reporter aux obligations d’information indiquées dans le chapitre 3063, « Dépréciation d’actifs à long terme », de la Partie II pour ce qui est de la dépréciation des actifs incorporels.

Des directives transitoires sur le chapitre 4434 seront ajoutées. Sauf dans les cas autorisés par les dispositions transitoires, l’application prospective du chapitre 4434 est exigée. Les dispositions transitoires autorisent un OSBL à comptabiliser un ajustement de l’actif net à l’ouverture pour la dépréciation partielle des actifs incorporels existant à la date de la première application du chapitre.

Une définition de « coût » et de « juste valeur » a été ajoutée, ainsi que des directives pour déterminer le coût.Le coût correspond au montant de la contrepartie fournie pour acquérir des pièces qui constituent la collection et englobe tous les frais directement rattachés à l’acquisition de la collection. En ce qui concerne les pièces reçues en apport, le coût correspond à la juste valeur à la date de l’apport, plus tous les frais directement rattachés à l’acquisition de la collection. La juste valeur est le montant de la contrepartie dont conviendraient des parties compétentes agissant en toute liberté dans des conditions de pleine concurrence.

Des directives transitoires sur le chapitre 4441 ont été ajoutées. Sauf dans les cas autorisés par les dispositions transitoires, l’application prospective du chapitre 4441 est exigée. Les dispositions transitoires autorisent un OSBL qui a choisi de comptabiliser ses collections au coût à :

• inscrire à l’actif les pièces d’une collection acquises au cours de périodes précédentes au coût ou à la juste valeur à la date d’acquisition, soit à la juste valeur ou au coût de remplacement à la date de première application du chapitre;
• évaluer les pièces d’une collection à une valeur symbolique lorsque le coût ne peut être raisonnablement déterminé;
• apporter un ajustement au solde d’ouverture de l’actif net pour tenir compte des dépréciations partielles des collections qui existaient à la date de première application du chapitre.