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Bulletin SEC Comment Letters – Including Industry Insights (2017)

Publié le: 09 nov 2017

Cette nouvelle édition de la série SEC Comment Letter de Deloitte É.-U. contient des extraits de commentaires du personnel de la SEC fréquemment publiés, des analyses supplémentaires ainsi que des liens vers des ressources pertinentes pour les sociétés inscrites auprès de la SEC. L’édition de 2017 :

  • fait le point sur les priorités de la SEC;
  • résume les tendances observées dans les lettres de commentaires en ce qui a trait aux dix sujets dont il a été le plus question dans les lettres de commentaires au cours des douze mois précédant le 31 juillet 2017, ainsi que différentes statistiques sur les lettres de commentaires;
  • aborde divers sujets d’intérêt récents relatifs aux informations sur la comptabilisation fournies dans les états financiers, aux rapports présentés à la SEC, aux premiers appels publics à l’épargne, aux émetteurs privés étrangers et aux questions propres au secteur d’activité, y compris :
    • les mesures financières non conformes aux PCGR et principales mesures;
    • les informations sur les tendances ou incertitudes connues dans les résultats d’exploitation des entités inscrites;
    • la juste valeur, incluant les informations sur 1) les techniques d’évaluation et les données utilisées pour déterminer la juste valeur 2) et le recours à des services tiers de fixation des prix;
    • les informations sectorielles, en particulier 1) l’identification et le regroupement des secteurs opérationnels, 2) les changements dans les secteurs à présenter et 3) les informations à fournir pour l’ensemble de l’entité;
    • la comptabilisation des produits, y compris les informations à fournir conformément au sujet 74 du SAB relativement à l’adoption de la nouvelle norme sur les produits;
    • les États commanditaires du terrorisme.
  • inclut des annexes fournissant des indications sur 1) le processus de révision par les permanents de la SEC et les lettres de commentaires, 2) les meilleures pratiques de collaboration avec les permanents de la SEC et 3) des conseils utiles pour chercher dans la base de données de lettres de commentaires de la SEC.

Ce bulletin est publié par notre cabinet américain.

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