Ce numéro du bulletin Quarterly Accounting Roundup traite des principaux faits nouveaux en matière de comptabilité et d’information financière survenus au premier trimestre de 2020.

L’émergence de la pandémie de maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) a dominé les manchettes au premier trimestre de 2020. La pandémie touche les principaux marchés financiers et pratiquement tous les secteurs d’activité sont confrontés aux conséquences économiques des efforts déployés pour y faire face. Ainsi, de nombreuses entités des secteurs du voyage, de l’hôtellerie, des loisirs et de la vente au détail ont vu leurs revenus diminuer fortement en raison des mesures réglementaires ou organisationnelles adoptées (injonctions de « rester à la maison », fermetures d’écoles, etc.) et des changements volontaires dans le comportement des consommateurs (comme la « distanciation sociale »). Elles doivent prendre attentivement en considération leurs propres circonstances et leurs expositions aux risques lorsqu’elles analysent l’incidence des événements récents sur l’information financière qu’elles présentent.

La SEC et le PCAOB ont rapidement réagi à la crise de la COVID-19 en publiant un communiqué conjoint sur les répercussions de la pandémie sur la qualité de l’audit. De plus, la SEC a publié une ordonnance qui repousse de 45 jours la production par les sociétés de certains rapports d'information qui auraient sinon dû être produits entre le 1^er mars et le 1^er juillet 2020. Les permanents de la Division of Corporation Finance de la SEC ont aussi publié des indications reflétant les prises de position de la Division sur les éléments à considérer dans la présentation de l’information financière pour les sociétés touchées par la COVID-19. De plus, la SEC a publié des indications sur les assemblées annuelles, les documents relatifs aux procurations et d’autres questions pour aider les émetteurs, les actionnaires et les autres participants au marché touchés par la COVID-19 à respecter leurs obligations conformément aux lois fédérales américaines en matière de valeurs mobilières.

Voici quelques autres faits nouveaux récents notables :

• Publication par le FASB de mises à jour des normes comptables (Accounting Standards Updates – ASU) qui 1) améliorent les indications sur les instruments financiers; 2) clarifient l’interaction entre les exigences comptables à l’égard des placements dans des titres de capitaux propres et celles à l’égard des placements évalués selon la méthode de la mise en équivalence et de certains instruments dérivés; 3) simplifier la comptabilisation des impôts sur le résultat; et 4) fournir des mesures de simplification et des exceptions facultatives à l’égard de certaines exigences comptables pour faciliter la transition des taux interbancaires offerts à de nouveaux taux de référence.
• Publication par la SEC 1) de règles définitives qui assouplissent les critères pour obtenir le statut d’émetteur non assujetti au régime de dépôt accéléré et simplifient les obligations d’information à l’égard des  garants et de la garantie de titres et 2) d’un projet de règle visant à moderniser le rapport de gestion et les obligations d’information connexes.
• Publication par l’International Accounting Standards Board (IASB) de modifications d’IAS 1 qui clarifient le classement des passifs.

Ce bulletin est publié par notre cabinet américain.

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