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Publication intitulée Shipping Spotlight — Navigating a vessel through the new revenue and leases standards

Publié le: 01 févr 2018

Cette publication intitulée Shipping Spotlight traite des nouvelles normes sur les produits des activités ordinaires et les contrats de location et met l’accent sur les considérations relatives à la mise en œuvre pour le secteur du transport maritime. Elle analyse certains aspects des nouvelles normes sur les produits des activités ordinaires et les contrats de location qui concernent certains accords courants au sein de ce secteur, comme 1) les affrètements au voyage, 2) les contrats d'affrètement, 3) les affrètements à temps, 4) les affrètements coque nue, et 5) les accords d'exploitation en commun.

Comme l’indique la publication ci-jointe, la nouvelle norme sur les contrats de location s’applique lorsqu’il existe un bien déterminé (c.-à-d. immobilisations corporelles) et que son contrôle est transféré au client (c.-à-d. du bailleur au preneur) au cours de la durée du contrat. En conséquence, comme un navire est essentiel aux affrètements au voyage, à temps et à coque nue, la publication met l’accent sur ces accords et explique qu’il faut déterminer si 1) l’accord est, ou contient, un contrat de location en vertu de l’ASC 842 et 2) s’il existe des composantes non locatives qui doivent être comptabilisées en vertu de l’ASC 606. Autrement dit, comme le champ d’application de la nouvelle norme sur les produits des activités ordinaires exclut les obligations de prestation qui constituent des contrats de location, l’entité doit d’abord déterminer si le contrat est, ou renferme, un contrat de location en vertu de l’ASC 842, puis appliquer les exigences en matière de comptabilisation des produits des activités ordinaires de l’ASC 606 au reste du contrat (c.-à-d. à la partie du contrat qui ne constitue pas un contrat de location).

Shipping Spotlight a été publié par notre cabinet américain.

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