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Comptabilité générale

NCECF

Le tableau ci-dessous présente les normes de comptabilités générales :

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Titre Date d'entrée en vigueur
Chapitre 1000 - Fondements conceptuels des états financiers Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011. Une application anticipée est permise.
Chapitre 1100 - Principes comptables généralement reconnus Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.
Chapitre 1400 - Normes générales de présentation des états financiers Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2013.
Chapitre 1500 - Application initiale des normes Ces modifications s'appliquent aux périodes ouvertes à compter du 1er janvier 2011. Autres modifications (de forme) et corrections apportées en mars 2012.
Chapitre 1505 – Informations à fournir sur les méthodes comptables Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011, sauf pour les modifications ultérieures. Révision du paragraphe 1505.08: Les changements apportés visent les états financiers annuels des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Leur application anticipée est permise.
Chapitre 1506 – Modifications comptables Les changements apportés visent les états financiers annuels des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Leur application anticipée est permise.
Chapitre 1508 - Incertitude relative à la mesure Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.
Chapitre 1510 - Actif et passif à court terme Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.
Chapitre 1520 - État des résultats Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2014.
Chapitre 1521 – Bilan Les changements apportés visent les états financiers annuels des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Leur application anticipée est permise.
Chapitre 1540 - État des flux de trésorerie Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2014.
Chapitre 1800 - Entreprises sans personnalité morale Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.
Chapitre 3820 - Événements postérieurs à la date du bilan Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.
Chapitre 3850 - Intérêts capitalisés - information à fournir Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.

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