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Chapitre 1520 - État des résultats

Date d’entrée en vigueur :

1er janvier 2011 sauf pour les modifications ultérieures

Publié par le CNC :

Décembre 2009

Aperçu

Le présent chapitre établit les postes devant être présentés séparément dans l'état des résultats. Conformément au chapitre 1400 Normes générales de présentation des états financiers, l'entité se demande aussi s'il lui faut présenter des postes supplémentaires afin de donner une image fidèle selon les principes comptables généralement reconnus.

Historique du chapitre 1520

Date

 

Développement

 

Commentaires

Décembre 2009

 

Publication de la Partie II du Manuel de CPA Canada

 

Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.

Avril 2010

 

Des modifications mineures ont été apportées afin de régler certaines questions de rédaction

 

Le paragraphe 04 a été modifié afin de régler des problèmes de cohérence avec les exigences du chapitre 1582, « Regroupements d'entreprises ».

Octobre 2012

 

Améliorations annuelles

 

Les paragraphes 03 et 04 ont été modifiés afin d'éliminer des incohérences entre ce chapitre et d'autres normes de la Partie II du Manuel.

Octobre 2013

 

Améliorations annuelles

 

L'alinéa 03 g) a été ajouté afin de préciser que les participations ne donnant pas le contrôle ne sont pas déduites dans le calcul du résultat net. Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2014.

Note: Ce résumé ne tient pas compte des modifications corrélatives découlant d’autres projets.

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