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Chapitre 1521 – Bilan

Date d’entrée en vigueur :

1er janvier 2011, sauf pour les modifications ultérieures

Publié par le CNC :

Décembre 2009

Vue d’ensemble

Le présent chapitre établit quels postes doivent être présentés séparément dans le bilan. Conformément au chapitre 1400, « Normes générales de présentation des états financiers », une entité doit aussi se demander s’il lui faut présenter des postes supplémentaires afin de donner une image fidèle selon les principes comptables généralement reconnus.

Historique du chapitre 1521

Date

 

Développement

 

Commentaires

Décembre 2009

 

Publication de la Partie II du Manuel de CPA Canada

 

Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.

Octobre 2011

 

Améliorations annuelles

 

Le paragraphe 05 a été modifié afin de corriger une incohérence par rapport au chapitre 1510, « Actif et passif à court terme ». Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.

Juillet 2017

 

Améliorations annuelles de 2017, voir le projet terminé

 

Révision des paragraphes 1521.04 ainsi que 1521.05 et ajout des paragraphes 1521.04A et 1521.05A. Les changements apportés visent les états financiers annuels des exercices ouverts à compter du 1er  janvier 2018. Leur application anticipée est permise.

Note: Ce résumé ne tient pas compte des modifications corrélatives découlant d’autres projets.

Comptes rendus des réunions du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

  • 14 juin 2016 - Améliorations annuelles 2017: Bilan : Présentation des biens loués en vertu de contrats de location-acquisition

Modifications envisagées

  • Aucune

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