Ce site a recours à des fichiers témoins (cookies) dans le but de vous offrir les services les plus adaptés et les plus personnalisés possible. En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation de fichiers témoins. Veuillez lire notre avis sur les fichiers témoins (http://www2.deloitte.com/ca/fr/avis-juridique/temoins.html) pour obtenir de plus amples informations sur la nature des fichiers témoins que nous utilisons et sur la façon de supprimer ou de bloquer ces fichiers.
Certaines des fonctions de notre site ne sont pas prises en charge par votre version de navigateur, ou vous avez peut-être sélectionné le mode de compatibilité. Veuillez désactiver le mode de compatibilité, télécharger Internet Explorer 9 ou une version plus récente, ou essayer d’utiliser un autre navigateur tel que Google Chrome ou Mozilla Firefox.

Chapitre 3400 – Produits

Date d’entrée en vigueur :

1er janvier 2011 sauf pour les modifications ultérieures

Publié par le CNC :

Décembre 2009

Communiquez avec notre spécialiste du Chapitre 3400

Maryse Vendette

Vue d’ensemble

Le présent chapitre établit des normes concernant le moment de la constatation des produits dans les états financiers de l'entreprise. Les produits visés sont ceux qui sont générés dans le cours des activités normales de l'entreprise au titre de la vente de biens, de la prestation de services et de l'utilisation, par des tiers, des ressources de l'entreprise moyennant intérêts, redevances ou dividendes. Le chapitre ne traite pas de la mesure des produits, qui est généralement déterminée par entente entre les parties concernées. Toutefois, lorsqu'il existe des incertitudes quant à la détermination du montant des produits, celles-ci peuvent avoir une incidence sur le moment de la constatation des produits.

Historique du chapitre 3400

Date

Développement

Commentaires

Décembre 2009

Publication de la Partie II du Manuel de CPA Canada

Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.

Décembre 2019

Mise à jour du chapitre 3400 pour fournir des directives supplémentaires sur la mise en œuvre des exigences liées à la détermination des unités de comptabilisation, aux accords à composantes multiples, à la méthode de l’avancement des travaux, à la présentation des produits sur la base du montant brut ou du montant net, aux ventes à livrer et aux frais ou paiements initiaux non remboursables.

Les modifications s’appliquent aux états financiers annuels des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021. L’application anticipée est permise.

Avril 2020

Report de la date d'entrée en vigueur des indications supplémentaires sur le chapitre 3400

Lors de sa réunion du 15 avril 2020, le CNC a décidé, en raison de la pandémie de la COVID-19, de reporter d’un an, aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2022, l’entrée en vigueur de ces modifications du chapitre 3400. L'application anticipée est toujours permise.

Note: Ce résumé ne tient pas compte des modifications corrélatives découlant d’autres projets.

Comptes rendus des réunions du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

  • 7 novembre 2017 - Consultation sur l’ordre de priorité des projets : Produits
  • 1er décembre 2016 - difficultés que pose l’application des principes de la norme sur les produits dans sa forme actuelle
  • 16 septembre 2014 - L’incidence de la nouvelle norme IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients sur l’application du chapitre 3400

Modifications envisagées

  • Aucune

Correction list for hyphenation

These words serve as exceptions. Once entered, they are only hyphenated at the specified hyphenation points. Each word should be on a separate line.