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Chapitre 3400 - Produits

Date d’entrée en vigueur :

1er janvier 2011

Publié par le CNC :

Décembre 2009

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Maryse Vendette

Aperçu

Le présent chapitre établit des normes concernant le moment de la constatation des produits dans les états financiers de l'entreprise. Les produits visés sont ceux qui sont générés dans le cours des activités normales de l'entreprise au titre de la vente de biens, de la prestation de services et de l'utilisation, par des tiers, des ressources de l'entreprise moyennant intérêts, redevances ou dividendes. Le chapitre ne traite pas de la mesure des produits, qui est généralement déterminée par entente entre les parties concernées. Toutefois, lorsqu'il existe des incertitudes quant à la détermination du montant des produits, celles-ci peuvent avoir une incidence sur le moment de la constatation des produits.

Historique du chapitre 3400

Date

Développement

Commentaires

Décembre 2009

Publication de la Partie II du Manuel de CPA Canada

Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.

Note: Ce résumé ne tient pas compte des modifications corrélatives découlant d’autres projets.

Comptes rendus des réunions du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

  • 7 novembre 2017 - Consultation sur l’ordre de priorité des projets : Produits
  • 1er décembre 2016 - difficultés que pose l’application des principes de la norme sur les produits dans sa forme actuelle
  • 16 septembre 2014 - L’incidence de la nouvelle norme IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients sur l’application du chapitre 3400

Modifications envisagées

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