NCOSBL en vigueur à compter de 2022 | CIF de Deloitte
Titre | Description | Date d'entrée en vigueur |
---|---|---|
Chapitre 4449 – Regroupements d’organismes sans but lucratif | Ce chapitre énonce les exigences comptables liées à la comptabilisation, à l’évaluation initiale et à la présentation des regroupements d’organismes sans but lucratif. | Le présent chapitre 4449 s’applique aux états financiers annuels des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2022, et son application anticipée est permise. |
Chapitre 4460 – Informations à fournir sur les opérations entre apparentés par les organismes sans but lucratif | Le présent chapitre établit des normes concernant les informations à fournir sur les opérations entre apparentés dans les états financiers des organismes sans but lucratif. Il ne traite pas de l'évaluation de ces opérations. | En vigueur le 1er janvier 2012. Les modifications s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021. L’application anticipée continue d’être permise. |
Chapitre 3032 – Stocks détenus par les organismes sans but lucratif | Le présent chapitre prescrit le traitement comptable à appliquer aux stocks des organismes sans but lucratif. | En vigueur le 1er janvier 2021. Les modifications s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2022. L’application anticipée continue d’être permise. |
Chapitre 4433 – Immobilisations corporelles détenues par les organismes sans but lucratif | Ce chapitre fournit des indications sur les apports d’actifs et les réductions de valeur. | En vigueur le 1er janvier 2021. Les modifications s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2022. L’application anticipée continue d’être permise. |
Chapitre 1501 – Application initiale des normes pour les organismes sans but lucratif | L’objet du présent chapitre est de s’assurer que les premiers états financiers qu’un organisme établit selon les normes de la Partie III du Manuel contiennent des informations de haute qualité. | En vigueur le 1er janvier 2021. Les modifications s’appliquent aux états financiers annuels des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2022. L’application anticipée est permise. |