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Chapitre 3032 – Stocks détenus par les organismes sans but lucratif

Date d’entrée en vigueur :

1er janvier 2012

Publié par le CNC :

Décembre 2010

Vue densemble

Le présent chapitre prescrit le traitement comptable à appliquer aux stocks des organismes sans but lucratif. Sauf disposition contraire du présent chapitre, les organismes sans but lucratif appliquent le chapitre 3031 Stocks de la Partie II du Manuel.

Historique du chapitre 3032

Date

Développement

Commentaires

Décembre 2010

Publication de la Partie III du Manuel de CPA Canada

Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2012. Une application anticipée est permise.

Note: Ce résumé ne tient pas compte des modifications corrélatives découlant d’autres projets.

Réunions du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif

  • 17 novembre 2016 - Date d’entrée en vigueur des propositions
  • 6 janvier 2016 - Amélioration des normes comptables pour les OSBL
  • 6 janvier 2016 - Œuvres d’art, trésors historiques et éléments semblables qui ne font pas partie d’une collection

 

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