Chapitre 3032 – Stocks détenus par les organismes sans but lucratif
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Date d’entrée en vigueur : |
1er janvier 2021 |
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Publié par le CNC : |
Décembre 2010 |
Vue d’ensemble
Le présent chapitre prescrit le traitement comptable à appliquer aux stocks des organismes sans but lucratif. Sauf disposition contraire du présent chapitre, les organismes sans but lucratif appliquent le chapitre 3031, « Stocks », de la Partie II du Manuel.
Historique du chapitre 3032
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Date |
Développement |
Commentaires |
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Décembre 2010 |
Publication de la Partie III du Manuel de CPA Canada |
Entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2012. Une application anticipée est permise. |
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Novembre 2019 |
À la publication du nouveau chapitre 3041, « Agriculture », dans la Partie II du Manuel, le chapitre 3032 a été modifié pour préciser qu’un organisme sans but lucratif comptabilise ses stocks agricoles conformément au chapitre 3041. Cette modification entre en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021. Une application anticipée est permise. |
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Août 2020 |
En raison de la pandémie de COVID-19, le CNC a décidé de reporter d’un an, aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2022, l’entrée en vigueur de la modification du chapitre 3032 publiée en novembre 2019. L’application anticipée est toujours permise. |
Note: Ce résumé ne tient pas compte des modifications corrélatives découlant d’autres projets.
Réunions du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif
- 17 novembre 2016 - Date d’entrée en vigueur des propositions
- 6 janvier 2016 - Amélioration des normes comptables pour les OSBL
- 6 janvier 2016 - Œuvres d’art, trésors historiques et éléments semblables qui ne font pas partie d’une collection
Modifications envisagées
- Aucune