Au sujet de la norme

IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients, est une nouvelle norme qui décrit un cadre global unique que les entités doivent utiliser pour comptabiliser les produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients. Elle remplace les normes actuelles sur la comptabilisation des produits, notamment IAS 18, Produits des activités ordinaires, IAS 11, Contrats de construction et les interprétations connexes.

L’objectif d’IFRS 15 est d’établir les principes que l’entité doit appliquer pour présenter des informations utiles aux utilisateurs des états financiers concernant la nature, le montant, le calendrier et le degré d’incertitude des produits des activités ordinaires et des flux de trésorerie provenant d’un contrat conclu avec un client.

IFRS 15 pose comme principe fondamental que l’entité doit comptabiliser les produits des activités ordinaires de manière à montrer quand les biens ou les services promis aux clients sont fournis et le montant de contrepartie que l’entité s’attend à avoir droit en échange de ces biens ou services. Ce principe fondamental est présenté sous forme d’un modèle en cinq étapes :

1. Identifier le ou les contrats conclus avec le client.
2. Identifier les obligations de prestation prévues au contrat
3. Déterminer le prix de transaction
4. Répartir le prix de transaction entre les différentes obligations de prestation prévues au contrat.
5. Comptabiliser les produits des activités ordinaires lorsque l’entité a rempli (ou à mesure qu’elle remplit) une obligation de prestation

IFRS 15 inclut aussi un ensemble cohérent d’obligations d’information, qui représente un accroissement considérable des obligations d’information actuelles sur la comptabilisation des produits des activités ordinaires.

La norme s’applique aux exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2018. Une application anticipée est permise.

Pourquoi consulter cette page?

Vous trouverez dans cette page un résumé d’IFRS 15, des exemples sur l’application d’IFRS 15 ainsi que de questions pratiques.

Servez-vous de cette page pour découvrir :

• les principales modifications d’IFRS 15;
• en quoi IFRS 15 diffère d’IAS 18;
• comment appliquer le modèle en cinq étapes;
• comment IFRS 15 s’applique à différents secteurs d’activité;
• comment rédiger vos états financiers et les notes des états financiers conformément à IFRS 15.

Nos différentes ressources vous aideront à trouver la réponse à certaines de vos questions :

• Que comporte la nouvelle norme?
• Quelles informations dois-je présenter?
• Quelles mesures dois-je prendre pour appliquer efficacement la nouvelle norme?

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