À sa réunion du 20 au 23 septembre 2022, l’ISSB a discuté : i) de la synthèse des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage, Exigences générales pour la présentation d’informations financières sur le développement durable (ébauche S1) et à son exposé-sondage Informations financières relatives aux changements climatiques (ébauche S2); ii) de l’éventualité de nouvelles délibérations au sujet des deux ébauches, S1 et S2; iii) de la possibilité de modifier les propositions dans les textes S1 et S2 pour introduire des mécanismes permettant aux entités ayant diverses capacités et états de préparation d’appliquer ces propositions en vue de réduire leur fardeau potentiel. Ces mécanismes sont des mécanismes conçus pour répondre au concept d’adaptabilité et iv) des questions soulevées dans les commentaires reçus au sujet des propositions sur les émissions financées et facilitées dont il est question dans le S2 ainsi que de l’approche proposée pour lancer de nouvelles délibérations à la suite de la rétroaction reçue. L’ISSB a pris des décisions provisoires quant aux sujets qu’il souhaite délibérer à nouveau dans le S1 : la valeur d’entreprise, la portée des informations à fournir, l’occasion ou le risque important lié à la durabilité, l’identification des risques et des occasions ainsi que des informations à fournir d’importance en matière de développement durable (y compris en s’aidant des travaux d’autres organismes de normalisation); l’application de l’évaluation de l’importance relative; les informations liées et la fréquence de présentation des rapports. L’ISSB a également pris la décision provisoire qu’il est important d’identifier les mécanismes permettant d’adapter les exigences en matière de présentation des informations financières, s’il y a lieu.

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À sa réunion du 20 au 23 septembre 2022, l’ISSB a discuté : i) de la synthèse des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage, Exigences générales pour la présentation d’informations financières sur le développement durable (ébauche S1) et à son exposé-sondage Informations financières relatives aux changements climatiques (ébauche S2); ii) de l’éventualité de nouvelles délibérations au sujet des deux ébauches, S1 et S2; iii) de la possibilité de modifier les propositions dans les textes S1 et S2 pour introduire des mécanismes permettant aux entités ayant diverses capacités et états de préparation d’appliquer ces propositions en vue de réduire leur fardeau potentiel. Ces mécanismes sont des mécanismes conçus pour répondre au concept d'adaptabilité et iv) des questions soulevées dans les commentaires reçus au sujet des propositions sur les émissions financées et facilitées dont il est question dans le S2 ainsi que de l'approche proposée pour lancer de nouvelles délibérations à la suite de la rétroaction reçue. L’ISSB a pris des décisions provisoires quant aux sujets qu'il souhaite délibérer à nouveau dans l’ébauche S2 : stratégie et prise de décision, y compris la planification de la transition; résilience face aux changements climatiques; émissions de gaz à effet de serre; et les exigences sectorielles, notamment les émissions financées et facilitées. L’ISSB a également pris la décision provisoire qu’il est important d’identifier les mécanismes permettant d’adapter les exigences en matière de présentation des informations financières, s’il y a lieu.

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