Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 20 novembre 2020.  

 Projets de normalisation

• Ini­tia­tive sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes : projet reclassé des projets de modification aux projets de normalisation.
• In­stru­ments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres : le programme de travail indique encore que ce projet est un projet de recherche, bien que l’IASB ait décidé, à sa réunion de décembre, de reclasser ce projet en tant que projet de normalisation pour être en mesure de publier un exposé-sondage; aucune date prévue n’est indiquée pour l’exposé-sondage.
• États financiers de base : après avoir examiné les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage, l’IASB prévoit décider de l’orientation à donner au projet en janvier 2021.

 Projets de modification

• Méthodes et estimations comptables (modifications d’IAS 8) : les modifications définitives devraient maintenant être publiées en février 2021 (auparavant au premier trimestre de 2021).
• Ini­tia­tive concernant les informations à fournir – Méthodes comptables : les modifications définitives devraient maintenant être publiées en février 2021 (auparavant au premier trimestre de 2021).
• Obligation locative dans une cession-bail : un exposé-sondage sur le projet de modification a été publié le 27 novembre 2020. L’IASB devrait examiner les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage au premier semestre de 2021.

 Projets de recherche

• Regroupements d’entreprises sous contrôle commun : un document de travail a été publié le 30 novembre 2020. L’IASB devrait examiner les commentaires reçus sur le document de travail au deuxième semestre de 2021.
• Ac­tiv­i­tés d’extraction : l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au deuxième trimestre de 2021 (auparavant au premier trimestre de 2021).
• Prestations de retraite fondées sur le rendement des actifs : l’examen de la recherche a été abordée lors de la réunion de décembre 2020 de l’IASB, et une analyse détaillée devrait être publiée en février 2021.
• Examen de la mise en œuvre des IFRS 10, 11 et 12 : l’appel à informations a été publié le 9 décembre 2020, et les discussions sur les commentaires devraient commencer au deuxième semestre de 2021.
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 9 : Clas­sement et évaluation: la demande d’information devrait être publiée au deuxième semestre de 2021 (auparavant non spécifié).
• Deuxième examen complet de la norme IFRS pour les PME : il s’agit du nouveau nom du projet Examen de la norme IFRS pour les PME de 2019, qui a été reclassé des projets de modification aux projets de recherche; après avoir examiné les commentaires reçus en réponse à la demande d’information, en décembre 2020, l’IASB prévoit donner une orientation au projet au premier trimestre de 2021.

 Autres projets

• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Améliorations générales et pratiques courantes de 2020 : les commentaires reçus en réponse au projet de mise à jour de la taxonomie devraient être examinés en février 2021 (auparavant premier trimestre de 2021).
• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Pratiques courantes (IAS 19) : après la publication d’un projet de mise à jour de la taxonomie IFRS le 24 novembre 2020, l’IASB prévoit examiner les commentaires reçus en février 2021.
• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Réforme des TIO et répercussions sur l’information financière – Phase 2 : retiré du programme de travail depuis la publication de la mise à jour définitive de la taxonomie le 17 décembre 2020.

Les paragraphes ci-dessus font une comparaison juste des versions du 20 novembre 2020 et du 18 décembre 2020. Pour consulter le programme de travail en vigueur, veuillez cliquer ici.