Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 17 novembre 2017.

Projets de modification

• Changements de méthodes et d'estimations comptables (modifications d’IAS 8) – la publication de l’exposé-sondage est maintenant prévue pour mars 2018 (auparavant le premier trimestre de 2018).
• Changements de méthodes comptables (modifications d’IAS 8) – la publication de l’exposé-sondage est maintenant prévue pour mars 2018 (auparavant le premier trimestre de 2018).
  
• Immobilisations corporelles : produit de la vente avant l’utilisation prévue (modifications d’IAS 16) – la prochaine étape est la modification de la norme. Aucune date cible n’a été indiquée.

Projets de normalisation

• Cadre conceptuel – la publication est maintenant prévue pour mars 2018 (auparavant le premier trimestre de 2018).
• Définition du terme « significatif » (modifications d’IAS 1 et d'IAS 8) – les délibérations sur les commentaires reçus en réponse à l'exposé-sondage sont maintenant prévues pour mars 2018 (auparavant février 2018).
• Activités à tarifs réglementés – la publication d'un document de travail ou d’un exposé-sondage est maintenant prévue pour 2019 (auparavant le premier semestre de 2018).

Projets de recherche

• Gestion dynamique des risques – la publication du document de travail a été repoussée à 2019 (auparavant le deuxième semestre de 2018).
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 13, Évaluation de la juste valeur – les délibérations sur les commentaires reçus en réponse à l’appel à informations sont maintenant prévues pour janvier 2018 (auparavant décembre 2017).
• Principes qui sous-tendent les informations à fournir – Les délibérations sur les commentaires reçus en réponse au document de travail sont maintenant prévues pour mars 2018 (auparavant le premier trimestre de 2018).

Autres projets

• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Améliorations annuelles 2017 — le projet de mise à jour a été publié en novembre 2017. Le projet est maintenant à l'étape de la rétroaction; la période de commentaires prend fin le 29 janvier 2018. Les délibérations sur les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage sont maintenant prévues pour février 2018.
  
• Mise à jour de la taxonomie IFRS pour inclure IFRS 17, Contrats d’assurance – la version définitive de la mise à jour est maintenant prévue pour janvier 2018 (auparavant décembre 2017).
• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative (modification d’IFRS 9) – les délibérations sur les commentaires reçus en réponse au projet de mise à jour sont maintenant prévues pour février 2018 (auparavant le premier trimestre de 2018).

L’IASB a également ajouté deux nouveaux projets sur son site web à la suite de ses délibérations lors de sa réunion de décembre, mais ils n'apparaissent pas encore dans le programme de travail :

• Coûts considérés pour déterminer si un contrat est déficitaire (IAS 37)
• Filiale qui est un nouvel adoptant (IFRS 1)

De plus, les changements du programme de travail découlant de la publication des Améliorations annuelles des IFRS : cycle 2015–2017 incluent le retrait 1) des coûts d’emprunt incorporables dans le coût d’un actif, 2) des incidences fiscales des paiements à l’égard d’instruments classés comme capitaux propres (modifications d’IAS 12) et 3) des intérêts détenus antérieurement dans une entreprise commune (modifications d’IFRS 3 et d’IFRS 11).

Consulter le programme de travail révisé de l’IASB sur le site web de l’IASB (en anglais).