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Sommaire des changements au programme de travail de l’IASB

  • IFRS - IASB Image

18 déc 2017

Le 18 décembre 2017, à la suite de sa réunion de décembre 2017, l’International Accounting Standards Board (IASB) a mis à jour son programme de travail et y a apporté de nombreux changements.

Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 17 novembre 2017.

Projets de modification

Projets de normalisation

  • Cadre conceptuel – la publication est maintenant prévue pour mars 2018 (auparavant le premier trimestre de 2018).
  • Définition du terme « significatif » (modifications d’IAS 1 et d'IAS 8) – les délibérations sur les commentaires reçus en réponse à l'exposé-sondage sont maintenant prévues pour mars 2018 (auparavant février 2018).
  • Activités à tarifs réglementés – la publication d'un document de travail ou d’un exposé-sondage est maintenant prévue pour 2019 (auparavant le premier semestre de 2018).

Projets de recherche

Autres projets

L’IASB a également ajouté deux nouveaux projets sur son site web à la suite de ses délibérations lors de sa réunion de décembre, mais ils n'apparaissent pas encore dans le programme de travail :

De plus, les changements du programme de travail découlant de la publication des Améliorations annuelles des IFRS : cycle 2015–2017 incluent le retrait 1) des coûts d’emprunt incorporables dans le coût d’un actif, 2) des incidences fiscales des paiements à l’égard d’instruments classés comme capitaux propres (modifications d’IAS 12) et 3) des intérêts détenus antérieurement dans une entreprise commune (modifications d’IFRS 3 et d’IFRS 11).

Consulter le programme de travail révisé de l’IASB sur le site web de l’IASB (en anglais).

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