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Conclusion de l’examen de la mise en œuvre d’IFRS 13

  • IFRS - IASB Image

14 déc 2018

Le 14 décembre 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a publié un rapport sommaire sur son examen de la mise en œuvre de la norme sur l’évaluation de la juste valeur, IFRS 13, Évaluation de la juste valeur. Il a déterminé que la norme produit les effets escomptés.

Au cours de l’examen de la mise en œuvre d’IFRS 13, l’IASB s’est concentré sur les questions suivantes :

  • l’utilité des informations fournies sur les évaluations de la juste valeur, afin d’acquérir une meilleure compréhension des points de vue des utilisateurs et des préparateurs au sujet de l’utilité et des coûts des informations fournies sur les évaluations de la juste valeur;
  • la question de savoir s’il faut mettre l’accent sur les données d’entrée de niveau 1 ou sur l’unité de comptabilisation, afin d’évaluer de façon plus approfondie l’étendue et les incidences de cette question en plus d’examiner la pratique actuelle;
  • l’application du concept de l’utilisation optimale pour évaluer la juste valeur d’actifs non financiers, afin de mieux comprendre les enjeux liés à cette application et de déterminer si de plus amples indications seraient utiles;
  • l’exercice du jugement à l’égard de certaines questions, pour en déterminer les enjeux et si de plus amples indications seraient utiles.

L’IASB® a conclu que les informations requises par IFRS 13, Évaluation de la juste valeur, sont utiles aux utilisateurs des états financiers. Certains aspects d’IFRS 13 présentent des défis liés à la mise en œuvre, principalement ceux qui exigent l’exercice du jugement. Toutefois, il semble que des pratiques sont en cours d’élaboration afin de relever ces défis. L’application d’IFRS 13 n’a entraîné aucun coût inattendu. Par conséquent, l’IASB a conclu que la norme produit les effets escomptés.

Les constatations de l’examen de la mise en œuvre au sujet de l’utilité des informations fournies seront prises en considération dans les travaux de l’IASB sur l’amélioration des communications, notamment les projets sur la révision ciblée des exigences en matière d’informations contenues dans les normes et sur les états financiers de base. L’IASB continuera également à collaborer avec la profession d’évaluation, à faire le suivi des nouveautés dans la pratique et à faire la promotion du perfectionnement et de l’échange des connaissances. Il ne compte pas prendre d’autres mesures en réponse aux constatations de l’examen de la mise en œuvre.

Consulter le communiqué et le rapport sur l’examen de la mise en œuvre sur le site web de l’IASB (en anglais).

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