Discussions connexes

• Examen de la mise en œuvre du chapitre 3856 – CNC

• 12 janv 2017

• À sa réunion du 12 janvier 2017, le CNC a approuvé un projet portant sur plusieurs questions circonscrites soulevées au cours de l’examen de la mise en œuvre du chapitre 3856, « Instruments financiers », concernant le champ d’application dans lequel entrent les opérations entre apparentés, l’évaluation des instruments financiers composés contractés entre des parties apparentées et les obligations d’information. Il a également discuté de la pertinence d’ajouter certaines questions à son programme de travail, notamment l’évaluation à la juste valeur, la comptabilité de couverture, la décomptabilisation, ainsi que le classement dans les capitaux propres et dans les passifs. Il a convenu que si ces questions sont ajoutées à son programme de travail, elles devront être traitées dans le cadre de grands projets. Il examinera donc ces questions à l’occasion de la consultation des parties prenantes au sujet de l’ordre de priorité des projets relatifs à la Partie II.

• Examen de la mise en œuvre des instruments financiers – Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

• 16 juin 2016

• À la réunion du 14 juin 2016, le Comité consultatif des entreprises à capital fermé s’est penché sur la rétroaction reçue par rapport à l’appel à informations du CNC intitulé Examen de la mise en œuvre : Chapitre 3856, Instruments financiers. Il s’est entendu pour suggérer au CNC que les questions suivantes méritaient d’être ajoutées à son plan de projet et faire l'objet d’un projet d’envergure ou d’une modification à portée limitée : i) les questions liées aux éléments se rapportant aux apparentés devraient être traitées conjointement : a) champ d’application des règles d’évaluation ultérieure des actifs et passifs financiers issus d’opérations entre apparentés; b) évaluation des instruments financiers composés d'un apparenté; c) classement de la perte de valeur et remise de dettes relativement aux emprunts consentis aux apparentés et d) défis dans la détermination de la valeur comptable ou de la valeur d'échange des instruments financiers nouvellement émis aux apparentés; ii) le classement de certains instruments comme capitaux propres ou passifs financiers et iii) certaines exigences en matière de présentation de l’information. Le Comité s’est également entendu pour suggérer au CNC d’examiner plus en détail les questions suivantes : i) l’évaluation initiale des instruments financiers ne répondant pas à des conditions du marché ou assortis de flux de trésorerie incertains et ii) la détermination de la juste valeur de certains actifs financiers (y compris les fonds mutuels ou les fonds communs). Le comité a noté que cette dernière question revêt une importance particulière pour les organismes sans but lucratif et a donc suggéré qu’elle soit présentée à la prochaine réunion du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif.

• Examen de la mise en œuvre du chapitre 3856 - CNC

• 15 déc 2015

• À sa réunion du 15 décembre 2015, le CNC a pris note que les améliorations relatives à la comptabilisation des instruments financiers et aux informations à fournir à leur sujet devraient être traitées dans le cadre de l’analyse des résultats de l’examen de la mise en œuvre du chapitre 3856, « Instruments financiers ».

• Examen de la mise en œuvre du chapitre 3856 - CNC

• 31 juil 2015

• Le CNC a approuvé, sous réserve de modifications du libellé et d’un vote par écrit, la synthèse des commentaires reçus en réponse à son appel à informations intitulé Examen de la mise en œuvre : Chapitre 3856, « Instruments financiers ». Il prévoit publier la synthèse des commentaires en septembre 2015.

• Examen de la mise en œuvre du chapitre 3856 - CNC

• 04 juin 2015

• Le Conseil des normes comptables (CNC) a examiné les réponses à son appel à informations intitulé Examen de la mise en œuvre : Chapitre 3856, Instruments financiers, ainsi que les résultats des tables rondes tenues avec les parties prenantes, et a discuté du contenu à inclure dans la synthèse des commentaires reçus. Le CNC prévoit publier la synthèse des commentaires au cours du troisième trimestre de 2015.

• Examen de la mise en œuvre du chapitre 3856 - CNC

• 18 mars 2014

• À sa réunion des 18 et 19 mars 2014, le CNC a décidé de procéder à un examen de la mise en œuvre du chapitre 3856, « Instruments financiers ».