Nouvelles

IIRC (International Integrated Reporting Committee) Image

Informations sur les différents capitaux : mettre à profit la technologie

31 oct 2016

En octobre, dans le cadre de son initiative sur la technologie, l’International Integrated Reporting Council (IIRC) a publié un guide pour les directeurs financiers sur l’utilisation de la technologie en ce qui a trait aux informations sur les différents capitaux, intitulé « Technology for Integrated Reporting ».

Ce guide offre des observations pratiques pour aider les directeurs financiers à collaborer avec leur chef de l’information pour s’assurer que la technologie permet l’application de pratiques de présentation de l’information et de gestion des affaires progressives.

Consulter la publication sur le site Web de l’IIRC (en anglais).

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Discours de Steven B. Harris, membre du conseil du PCAOB, à la conférence de la SEC au NYSSCPA

26 oct 2016

Le 26 octobre 2016, le Public Company Accounting Oversight Board (PCAOB) a publié un discours intitulé « Current Priorities of the PCAOB », prononcé par Steven B. Harris, membre du conseil du PCAOB, le 25 octobre 2016, à l’occasion de la conférence de la SEC organisée par la New York State Society of CPAs à New York.

Dans son discours, M. Harris a traité des priorités actuelles du PCAOB, dont un certain nombre sont décrites dans le plan stratégique quinquennal du PCAOB.

Les sujets suivants ont été abordés :

Rôle de l’auditeur indépendant

  • les investisseurs sont les véritables clients de l’auditeur;
  • des préoccupations refont surface au sujet de l’indépendance de l’auditeur;
  • l’état de la qualité de l’audit;
  • la modification inappropriée de la documentation d’audit;
  • les activités de normalisation du PCAOB;
  • le modèle de rapport d’audit;
  • l’innovation technologique dans l’audit.

M. Harris a conclu son discours en encourageant les auditeurs à chercher à améliorer la qualité de l’audit, à être vigilant quant à la protection de leur indépendance par rapport à la direction et à garder à l’esprit que leurs clients sont le public investisseur.

Lire le discours sur le site Web du PCAOB.

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L'IASB met à jour son programme de travail

21 oct 2016

Le 21 octobre 2016, l'IASB a mis à jour son programme de travail.

Voici quelques modifications apportées au programme de travail :

Grands projets

  • Aucune modification importante

Projets de mise en œuvre

  • Un nouveau projet sur les produits tirés des immobilisations corporelles avant leur utilisation prévue a été ajouté au programme de travail à la suite de discussions pendant la semaine sur des questions relatives à la mise en œuvre des IFRS. L'exposé-sondage ne devrait pas être publié avant 6 mois.
  • Améliorations annuelles (2015-2017) : L'exposé-sondage devrait être publié en janvier 2017

Projets de recherche

Examens de la mise en œuvre

  • Une décision sur l'orientation du projet d'examen de la mise en œuvre d'IFRS 13, Évaluation de la juste valeur devrait être prise d’ici trois mois.

Consulter le programme de travail révisé de l'IASB sur le site Web de l'IASB (en anglais).

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Document de travail du FRC sur l'amélioration du tableau des flux de trésorerie

21 oct 2016

Le 20 octobre 2016, le Financial Reporting Council (FRC) du Royaume-Uni a publié un document de travail sur l'amélioration du tableau des flux de trésorerie dans le but de déterminer de possibles améliorations des dispositions d'IAS 7, Tableau des flux de trésorerie.

Ce document souligne qu'IAS 7 a été publiée il y a déjà plus de 20 ans et qu'il serait donc « surprenant qu'aucune amélioration ne soit identifiée en 2016 ». Il présente quelques suggestions d'améliorations de l'utilité du tableau des flux de trésorerie et est divisé en cinq sections :

  • l'utilité de l'information sur les flux de trésorerie;
  • le classement des flux de trésorerie;
  • les équivalents de trésorerie et la gestion des ressources liquides;
  • le rapprochement des activités d'exploitation;
  • la méthode directe ou indirecte.

Le document de travail traite de 11 questions précises portant sur ces thèmes mais invite les répondants à fournir leurs commentaires sur toute question relative à des améliorations possibles du tableau des flux de trésorerie.

Consulter le document de travail et le communiqué de presse connexe sur le site Web du FRC (en anglais).

PCAOB Image

Conférence économique sur l’audit et les marchés financiers 2016 du PCAOB

21 oct 2016

Le 21 octobre 2016 a marqué la fin de la troisième conférence économique annuelle sur l’audit et les marchés financiers du Center for Economic Analysis du Public Company Accounting Oversight Board (PCAOB), un événement qui encourage la recherche universitaire sur l’incidence économique de l’audit sur les marchés financiers.

Six documents de recherche, parmi les 83 soumis au Centre en réponse à sa demande à cet effet, ont été choisis et présentés pendant la conférence. Ces documents portaient sur les sujets suivants :

  • le rapport de l’auditeur amélioré;
  • lincidence des auditeurs individuels sur la qualité de laudit;
  • le contrôle interne à légard de linformation financière;
  • laffectation des auditeurs, le travail d'équipe et la qualité de laudit;
  • les audits auxquels participent dautres auditeurs.

Consulter le communiqué de presse sur le site Web du PCAOB (en anglais).

 

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Lutte contre les cybermenaces : Le groupe de cyberexperts du G7 publie les éléments fondamentaux

21 oct 2016

Le 21 octobre 2016, le groupe de cyberexperts du G7 a publié les éléments fondamentaux pour la cybersécurité du secteur financier.

Lors de l’annonce des éléments fondamentaux du G7, la Commission européenne a souligné les travaux du groupe de cyberexperts du G7 visant à répondre aux cybermenaces de plus en plus sophistiquées auxquelles est confronté le secteur financier.

Ces éléments fondamentaux sont conçus pour aider les entités privées et publiques du secteur financier à répondre aux risques de cyberattaques auxquelles elles sont confrontées. On s’attend également à ce que ces éléments fondamentaux aident les autorités publiques à orienter leur actions de politique publique, de réglementation et de supervision.

Le rapport consiste en huit éléments non contraignants dont l’objet est de fournir des indications générales pour aider les entités du secteur financier à établir des politiques et des stratégies en matière de cybersécurité.

Consulter un résumé (en anglais) et le rapport.

 

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Les mégadonnées nous rendent-elles paresseux?

21 oct 2016

Le 21 octobre 2016, la Securities and Exchange Commission (SEC) a mis en ligne la transcription d'une allocution sur les mégadonnées prononcée par Scott W. Bauguess, économiste en chef adjoint et directeur adjoint de la division du risque, de la stratégie et de l’innovation financière de la SEC.

Dans son allocution, M. Bauguess a expliqué que même si nous disposons d'une tonne de données, cela ne veut pas dire que nous les utiliserons toutes. Par ailleurs, les mégadonnées ne changeront rien à de mauvaises méthodes empiriques, et des données de piètre qualité, peu importe leur taille, demeurent inutilisables. La qualité des données continue donc d'être primordiale, peu importe leur taille. En conséquence, nous devons continuer à réfléchir soigneusement à la façon dont nous recueillons les données. Pour générer les échantillons de grande taille d'aujourd'hui, nous devons tout de même continuer de faire ce que nous faisions auparavant pour générer des échantillons de plus petite taille.

Consulter la transcription de l'allocution sur le site Web de la SEC (en anglais).

GRI (Global Reporting Initiative)  Image

Publication des normes de la Global Reporting Initiative

19 oct 2016

Le 19 octobre 2016, la Global Reporting Initiative (GRI) a publié les normes GRI, élaborées par le Global Sustainability Standards Board (GSSB).

Les normes GRI sont composées d’un ensemble de 36 normes structurées en modules qui faciliteront la présentation d’informations par les sociétés au sujet notamment des émissions de gaz à effet de serre, de l’énergie et de la consommation d’eau ainsi que des pratiques de travail. Les normes GRI sont fondées sur l’importance relative, et mettent donc l’accent sur les questions qui ont les plus grandes répercussions sur l’organisation et qui sont les plus importantes pour les parties prenantes de l’organisation, ce qui permet d’adapter les rapports sur le développement durable à chaque organisation. Une société peut préparer un rapport sur le développement durable conformément aux normes GRI au niveau de base ou au niveau détaillé, ou faire rapport sur des sujets en particulier pour répondre à ses besoins précis en matière de présentation de l’information.

Les normes GRI sur la présentation d’informations sur le développement durable permettront aux sociétés de par le monde de faire preuve d’une plus grande transparence à l’égard de leur impact sur l’économie, l’environnement et la société.

Consulter le communiqué de presse sur le site Web de la GRI. Il est possible de télécharger gratuitement les normes GRI ainsi que de nombreuses autres ressources sur le portail des normes GRI (en anglais).

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Les administrateurs nomment la vice-présidente de l’IASB

18 oct 2016

Le 18 octobre 2016, après leur réunion qui a eu lieu à New Delhi, les administrateurs de l’IFRS Foundation ont annoncé la nomination de Sue Lloyd à titre de vice-présidente de l’International Accounting Standards Board. Mme Lloyd succède à Ian Mackintosh, qui a occupé ce poste de 2011 à 2016. Son mandat débute le 1er novembre 2016 et prend fin le 31 décembre 2018; elle sera toutefois admissible à un deuxième mandat.

Mme Lloyd est membre du conseil de l’IASB depuis 2014. Elle a précédemment occupé les postes de directrice, Marchés financiers et de directrice principale des activités techniques à l’IASB. Elle a aussi fait partie de l’Australian Accounting Standards Board.

Pour en savoir davantage, consulter le communiqué de presse sur le site Web de l'IASB (en anglais).

IFRS - IASB Image
MAJ IFRS Image

Documents pour le forum de recherche 2016 de l’IASB et inscription à la webémission

06 oct 2016

Le 5 octobre 2016, l’Association canadienne des professeurs de comptabilité (ACPC) a publié les documents de recherche qui seront abordés lors du colloque 2016 de Recherche comptable contemporaine qui aura lieu à Waterloo, en Ontario, les 15 et 16 octobre 2016.

Des documents portant sur les sujets suivants seront présentés et abordés; des participants de l’IASB prendront notamment part aux discussions sur les trois premiers :

  • Poursuivre les travaux sur le Cadre conceptuel : comptabilisation des incertitudes.
  • Actifs et passifs : quand existent-ils?
  • Incidence relative de l’adoption des IFRS et de la convergence aux IFRS sur la comparabilité des états financiers.
  • Comment la motivation intrinsèque améliore-t-elle le jugement de l’auditeur relativement à des tâches d’audit complexes?
  • Prix relatifs des produits par rapport au coût marginal à long terme : éléments probants dans le contexte des modules photovoltaïques solaires.
  • À quelle vitesse les cabinets s’ajustent-ils aux taux optimaux d’évitement fiscal?
  • Une équipe ou deux? Qualité de la relation entre les auditeurs et les spécialistes des systèmes informatiques : répercussions sur l’identité de l’équipe d’audit et le processus d’audit.

Tous ces documents (en anglais) peuvent être téléchargés sur le site Web de l’Association canadienne des professeurs de comptabilité (ACPC). Il sera aussi possible d’assister au colloque virtuellement grâce à une webdiffusion à l’initiative du Conseil des normes comptables (CNC) du Canada. Les recherches et les discussions présentées pendant le colloque pourront être visionnées partout dans le monde. Pour en savoir davantage, cliquer ici.

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