Dans ce guide, nous indiquons les éléments d’IFRS 17 que les entités autres que d’assurance doivent prendre en considération pour évaluer si les contrats qu’elles émettent entrent dans le champ d’application d’IFRS 17.
Ce numéro du bulletin Heads Up est consacré au projet d’Accounting Standards Update récemment publié par le FASB intitulé Intangibles — Accounting for and Disclosure of Crypto Assets, dont l’objectif est d’offrir des indications sur la comptabilisation et la présentation de certains cryptoactifs. À l’heure actuelle, une entité doit comptabiliser les cryptoactifs à titre d’immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée selon l’ASC 350, sauf si elle est visée par les indications à l’intention des sociétés de placement de l’ASC 946 ou s’il s'agit d’un certain type de maison de courtage en valeurs. Les parties prenantes ont soulevé des préoccupations au sujet du modèle traditionnel d’immobilisations incorporelles, à savoir qu’il 1) ne représente pas fidèlement les aspects économiques des cryptoactifs et 2) rend inutilement complexe la comptabilisation de la dépréciation en exigeant des entités qu’elles utilisent la juste valeur observable la plus faible au cours de la période de présentation de l’information financière. Les modifications proposées permettront de répondre à ces inquiétudes en exigeant d’une entité qu’elle évalue ultérieurement certains cryptoactifs à la juste valeur. La période de commentaires sur le projet de l’ASU prend fin le 6 juin 2023.
Ce troisième d’une série de quatre articles explique comment les répondants au sondage mondial sur IFRS 17 menés en 2022 auprès des assureurs appliqueront le nouveau langage financier d’IFRS 17 pour communiquer avec les investisseurs. La mise en œuvre d’IFRS 17 exige la création de grands livres auxiliaires, de nouveaux plans de comptes, la préparation des données et la mise à jour des modèles actuariels; il n’est donc pas surprenant qu’il arrive alors que les chiffres eux-mêmes, et ce qu’ils révèlent au sujet de la performance de la compagnie, ne soient pas au premier plan.
Avec l’évolution continue de la technologie, le nombre d’organisations qui passent de la technologie sur place à des accords d’infonuagique a augmenté rapidement. L’infonuagique présente de nombreux avantages, notamment une évolutivité accrue, une plus grande disponibilité du système, la reprise après sinistre et bien plus encore.
Ce numéro du bulletin traite des faits récents suivants en matière de comptabilité et de présentation de l’information : les défis de l’environnement macroéconomique et géopolitique actuel, y compris les enjeux internes, comme la fidélisation du personnel, les arrangements de travail des employés et la gestion des coûts, et des préoccupations externes, comme l’inflation, la hausse des taux d’intérêt, la stagflation et les tensions géopolitiques, les activités de normalisation du FASB en 2022 et la publication par la SEC de plusieurs versions définitives de règles importantes, notamment celles sur 1) les politiques de récupération liées à la rémunération des cadres de direction et 2) la rémunération en fonction du rendement.
Dans ce deuxième d’une série de quatre articles, l’équipe du magazine Economist Impact a mis l’accent sur les considérations technologiques du sondage. Les efforts requis sur le plan des technologies afin d’assurer le respect de la norme IFRS 17 ont souvent été plus considérables que prévu, mais les avantages attendus semblent également s’avérer plus substantiels. Comme le sondage l’a révélé, la fonction finance peut maintenant être bien plus transparente et agile en raison de logiciels prêts à l’emploi permettant de recueillir de nouvelles informations et d’effectuer de nouvelles analyses auparavant impossibles à obtenir.
Ce communiqué traite des considérations relatives aux répercussions potentielles des conditions géopolitiques et macroéconomiques actuelles sur la comptabilité, la présentation de l’information financière, les informations à fournir et les contrôles internes d’une entité.
Sous l’égide de Deloitte, le magazine Economist Impact a mené un sondage auprès de 360 dirigeants du secteur de l’assurance en mai et en juin 2022 pour obtenir les points de vue définitifs du secteur mondial de l’assurance sur la norme IFRS 17. Ce recueil statistique reproduit les questions aux participants et résume les réponses recueillies. Les constatations tirées de ces données sont au coeur des quatre rapports connexes rédigés à la demande de Deloitte.
Dans ce premier rapport au sujet des constatations tirées du sondage sur IFRS 17 mené en 2022, l’équipe du magazine Economist Impact a mis l’accent sur les réponses reçues des participants de l’UE, étant donné l’importante différence entre la version d’IFRS 17 adoptée par l’UE et la version originale publiée par l’International Accounting Standards Board, soit l’ajout d’une exemption volontaire à l’égard d’une exigence clé d’IFRS 17 qui, de l’avis de nombreuses parties prenantes du processus d’adoption de l’UE, ne devrait pas être obligatoire pour un certain type de compagnies d’assurance vie courant dans l’UE.
Cette publication met en lumière d’importantes questions de comptabilité relativement aux calculs et aux informations que les entités fournissent selon les PCGR des États-Unis sur leurs régimes de retraite à prestations définies et autres régimes d’avantages postérieurs à l’emploi.
Ce numéro porte sur la publication par le FASB de la version définitive de l’Accounting Standards Update (ASU) qui clarifie les directives de l’ASC 820 concernant l’évaluation de la juste valeur d’un titre de capitaux propres assujetti à une restriction contractuelle à la vente. Il traite également de la publication par la SEC de la version définitive de la règle sur la rémunération en fonction du rendement aux termes de laquelle certains émetteurs inscrits devront présenter de l’information au sujet de la rémunération des dirigeants et du rendement de l’entreprise dans les circulaires de sollicitation de procuration ou les déclarations de renseignements dans lesquelles de telles informations doivent être présentées ainsi que des récentes activités du PCAOB.
