Consulter le guide sur le site web du CCGG (en anglais).

Dans le cours normal de son examen des informations fournies par les sociétés et de ses échanges continus avec les conseils d’administration de sociétés ouvertes au cours des dernières années, le CCGG a constaté que les mesures de performance non conformes aux PCGR prennent de plus en plus d’importance dans les programmes de rémunération incitative (tant à court terme qu’à long terme) des sociétés ouvertes canadiennes. Il arrive fréquemment que les conseils d’administration se fient principalement sur ces mesures non auditées et souvent ajustées pour déterminer la rémunération incitative à verser à la haute direction.

Consulter le communiqué de presse et l’énoncé de principes sur le site web du CCGG (en anglais).

Pour atteindre ces objectifs, elle aura besoin de financement. L’emprunt est l'un des moyens d’accéder à du financement. Il est raisonnable pour les gouvernements de contracter une dette, lorsqu’ils le font de manière judicieuse. En effet, si la dette sert à financer des projets qui améliorent la productivité et les conditions de vie, comme l’investissement dans les routes, les écoles et les hôpitaux, et s’ils sont en mesure de récupérer une bonne part des bénéfices qui découlent de ces investissements pour rembourser la dette contractée, les gouvernements ont tout intérêt à emprunter. 

Consulter l’article dans son intégralité sur le site IMFBlog (en anglais).

Le rapport contient des directives sur les tendances et les questions soulevées au cours des examens de la conformité. Au cours de l’exercice 2019, les principaux domaines d’intérêt ont été l’information contenue dans le rapport de gestion, les rapports techniques sur les activités minières, les mesures financières non conformes aux PCGR, les informations prospectives et la rémunération des dirigeants. Le rapport contient également un aperçu des activités opérationnelles et stratégiques de la Direction générale.

Consulter le communiqué et le rapport (le rapport est en anglais seulement) sur le site web de la CVMO.

Ces directives, qui s’adressent aux dirigeants d’entreprises et aux administrateurs, fournissent un aperçu de la gestion des cyberrisques au moyen des principes définis dans le cadre de gestion des risques d’entreprise du COSO.

Consulter le communiqué de presse et les directives sur le site web du COSO.

Cette méthode potentielle est basée sur le projet de Norme internationale de gestion de la qualité (ISQM) 1, avec quelques différences, le cas échéant, pour les cabinets qui sont assujettis aux normes et aux règles du PCAOB.

Lire le document de consultation sur le site web du PCAOB (en anglais).

Voici les points de discussion abordés :

• Honoraires
• Définitions d’entité cotée et d’EIP
• Services autres que de certification
• Technologie
• Coordination IAASB-IESBA
• eCode
• Planification fiscale et services connexes
• Lancement du Code
• Comité sur les questions émergentes et les activités de consultation (EIOC)
• Rapport de l’IFAC sur l’adoption mondiale des IFRS et des ISA
• Rôle et état d’esprit

Consulter les faits saillants et le balado sur le site web de l’IESBA (en anglais).

Le fondement des conclusions comprend ce qui suit :

• Applicabilité aux organismes sans but lucratif
• Analyse des effets
• Élaboration des modifications
• Détermination des unités de comptabilisation
• Accords à composantes multiples
• Méthode de l’avancement des travaux
• Frais ou paiements initiaux non remboursables
• Ventes à livrer
• Présentation des produits sur la base du montant brut ou du montant net
• Informations à fournir
• Dispositions transitoires
• Modifications corrélatives
• Chapitre 1500, « Application initiale des normes », et chapitre 1501 de la Partie III, « Application initiale des normes pour les organismes sans but lucratif ».

Les modifications entrent en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2021.

Consulter le fondement des con­clu­sions sur le site web du CNC.

Consulter le communiqué de presse et la page sur la consultation sur le site web du CDSB (en anglais).