Même lorsque les dirigeants font l’effort de recueillir une rétroaction fiable, ils ne l’exploite qu’à environ 25 % de sa valeur potentielle, parce que le processus prend souvent fin trop tôt.

Consulter l’article sur le site web de la HBR (en anglais).

Le CNC continue de soutenir fermement les efforts que déploie l’IASB pour repérer les problèmes d’application des normes et y remédier.

Il appuie la plupart des propositions énoncées dans l’exposé-sondage, mais recommande à l’IASB de fournir, dans IFRS 16, Contrats de location, des indications supplémentaires expliquant les circonstances dans lesquelles le remboursement des améliorations locatives constitue un avantage incitatif à la location.

Consulter le communiqué de presse sur le site web du CNC et la lettre dans son intégralité sur le site web de l’IASB (en anglais).

L’étude fait apparaître que les pays ayant mené des réformes fiscales de grande ampleur sont moins nombreux en 2019 que les années précédentes. La réforme fiscale la plus significative a été celle mise en œuvre aux Pays-Bas. D’autres changements fiscaux notables ont été introduits en Lituanie (fiscalité du travail), en Australie (impôt sur le revenu des personnes physiques), en Italie (impôt sur les bénéfices des sociétés) et en Pologne (impôts sur le revenu des personnes physiques et sur les bénéfices des sociétés).

Voici quelques autres constatations de l’étude :

• La baisse des taux d’imposition des sociétés s’est poursuivie, même si elle a été moins marquée qu’en 2018. Les pays qui vont le plus loin dans ce domaine sont généralement ceux qui appliquaient initialement des taux plus élevés, de sorte qu’on observe une convergence accrue des taux de l’impôt sur les sociétés.
• L’adoption de réformes importantes dans le cadre du Projet OCDE/G20 sur l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS) témoigne de l’avancée des efforts déployés pour combattre l’optimisation fiscale agressive imputable aux entreprises. Les défis fiscaux soulevés par la transformation numérique de l’économie restent une source d’inquiétude, et certains pays adoptent des mesures unilatérales tandis que la dynamique qui s’est enclenchée à l’échelle mondiale pour parvenir à une solution multilatérale fondée sur un consensus progresse.
• Un certain nombre de pays ont continué d’abaisser les impôts sur le revenu des personnes physiques, ciblant souvent les ménages à revenu faible et intermédiaire et les personnes âgées. Quelques-uns ont également élargi le champ des incitations fiscales pour encourager l’épargne en vue de la retraite et favoriser les petits épargnants.
• Cette année encore, la fiscalité sur le patrimoine a très peu évolué.
• La stabilisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) observée ces dernières années dans les différents pays se poursuit.
• Le rythme des réformes fiscales à visées environnementales a faibli.

Consulter le communiqué et l’étude sur le site web de l’OCDE.

Dans le monde du travail actuel, les entreprises doivent réfléchir stratégiquement à leurs efforts d’inclusion pour appuyer la diversité. Elles peuvent ainsi avoir une incidence positive sur leur culture, innovation et résultat net. Pour y arriver, nous allons commencer par expliquer la différence entre diversité et inclusion. Nous examinerons également de plus près le concept d’intersectionnalité. 

Lire l’article complet sur le site web du Conference Board of Canada (en anglais seulement).

Les projets de modification visent à alléger le fardeau réglementaire et à répondre à certaines préoccupations exprimées par des parties intéressées en limitant les situations où une déclaration d’acquisition d’entreprise doit être déposée.

À l’heure actuelle, l’émetteur assujetti qui n’est pas un émetteur émergent doit déposer une déclaration d’acquisition d’entreprise après la réalisation d’une acquisition importante si le montant de l’un des trois critères de significativité prévus par le Règlement 51-102 sur les obligations d’information continue (le Règlement 51-102) excède 20 %.

Dans le cas des émetteurs assujettis qui ne sont pas des émetteurs émergents, les projets de modification auront pour effet de :

• modifier la détermination de la significativité, de sorte que l’acquisition d’une entreprise ou d’entreprises reliées sera considérée comme une acquisition significative uniquement si elle satisfait au moins à deux des trois critères de significativité existants prévus par le Règlement 51-102;
• rehausser le seuil des critères de significativité de 20 % à 30 %.

Pour en savoir plus, consulter le communiqué de presse et l’Avis sur le site web de l’AMF.

M. Hoogervorst a tout d’abord évoqué la relation entre l’IASB et le KASB depuis le tout début. Il a ensuite parlé de l’avenir de la présentation de l’information financière et de la nécessité de demeurer pertinent dans un monde en constante évolution. « Afin de demeurer pertinents, nous devons obligatoirement nous adapter. », a-t-il souligné. M. Hoogervorst a également répété, malgré l’importance de la présentation d’informations sur le développement durable, que l’IASB ne se penchera vraisemblablement pas sur le sujet. De plus, il a tenu à souligner le travail du KASB visant à réduire l’écart entre la valeur comptable et la valeur de marché des sociétés. En effet, le KASB examine la possibilité d’introduire un état distinct présentant les principales immobilisations incorporelles.

Consulter l’intégralité de la transcription de l’allocution de M. Hoogervorst sur le site web de l’IASB (en anglais).

Ce numéro renferme notamment une analyse des modifications proposées relatives aux commissions payées au titre de contrats d’assurance à court terme dont le renouvellement est attendu ainsi qu’à la comptabilisation des produits au titre des contrats d’assurance à long terme avec rendements.

Consulter le communiqué et le numéro de la série Investor Per­spec­tives sur le site web de l’IASB^® (en anglais).

Ce document présente également les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Consultez la base des conclusions sur le site web du CCSP.

Consulter les indications ne faisant pas autorité sur le site web du CNAC.