Cette webémission fait partie d’une série visant à appuyer la mise en œuvre d’IFRS 17.

Consulter le communiqué de presse sur le site web de l’IASB.  De plus, vous trouverez d’autres webémissions et webinaires sur IFRS 17 dans les archives.

L’ascension fulgurante de la chaîne de blocs a été propulsée par un intérêt dans les ventes de jetons axés sur la technologie de la chaîne de blocs, communément désignées comme « premières émissions d'une cryptomonnaie », qui ont levé près de 4 G$ US, seulement en 2017. Or, malgré la forte poussée de la chaîne de blocs, plusieurs observateurs croient que nous avons à peine effleuré la surface et que 2018 sera l’« année de la chaîne de blocs ».

Consultez l’article complet sur le site web de Davies (en anglais seulement).

Robert Uhl est directeur national des normes comptables de Deloitte États-Unis, il représente les États-Unis dans l’équipe de leadership mondial des IFRS de Deloitte et il fait partie du groupe de travail sur les questions émergentes du Financial Accounting Standards Board.

Également reconduit dans ses fonctions, Jongsoo Han est membre du Korea Accounting Standards Board (KASB) et président du comité de recherche en comptabilité du Korean Institute of Certified Public Accountants.

Pour en savoir plus, lire le communiqué publié dans le site web de l’International Accounting Standards Board (en anglais).

Ce dernier numéro porte sur les sujets suivants :

• À la une : Calendrier et montant de la comptabilisation des produits
• Analyse d’IFRS 15
• État d’avancement des projets
• Informations sur les derniers événements et documents pour les investisseurs

Consulter le bulletin Investor Update sur le site web de l’IASB.

Le CSNAC a des inquiétudes à l’égard de plusieurs propositions énoncées dans le document de consultation et a formulé les commentaires suivants pour examen :

• il n’appuie pas l’établissement d’un conseil unique responsable tant des normes d’audit et de certification que des normes de déontologie, étant d’avis que cela nuit à l’approche fondée sur la consultation de nombreuses parties prenantes qu’il privilégie;
• il n’est pas d'accord avec l’établissement de normes de déontologie distinctes pour les auditeurs par rapport aux autres professionnels comptables;
• il n’appuie pas la transition au vote à la majorité simple en vue de l’approbation d’une norme nouvelle ou révisée par les conseils; il appuie l’approche actuelle exigeant une majorité des deux-tiers.

Consulter la réponse du CSNAC sur le site web de l’OICV (en anglais).

La réponse du CNAC présente le détail de ses observations sur les propositions, précisant les deux éléments qu’il soutient et ceux qui, selon lui, devraient être réexaminés.

Consulter la réponse du CNAC sur le site web de l’OICV (en anglais).

Il succédera à Fayez Choudhury, l’actuel chef de la direction de l’IFAC, dont le mandat prend fin à la fin de l’année.

Consulter le communiqué de presse sur le site web de l’IFAC (en anglais).

Les questions suivantes ont été abordées lors de cette réunion :

• Périmètre des traités de réassurance détenus
• Séparation des composants assurance contenus dans un même contrat
• Périmètre des contrats assortis de mécanismes de refixation annuelle du prix
• Flux de trésorerie liés aux frais d’acquisition payés relativement à un contrat initialement souscrit
• Détermination du volume de prestations aux fins de définition des unités de couverture
• Flux de trésorerie liés aux frais d’acquisition dans les cas où l’entité utilise la juste valeur lors de la transition
• Autres questions soumises au groupe de soutien à la mise en œuvre d’IFRS 17 Contrats d’assurance de l’IASB^®

Consulter le compte rendu sur le site web du CNC.

Au cours de la première étape du projet, la Commission européenne a demandé à l’EFRAG de recueillir des données quantitatives sur les instruments de capitaux propres actuellement détenus et leur traitement comptable et de vérifier si les entités s’attendent à ce que les nouvelles exigences comptables influent sur leurs décisions en matière de placements dans des instruments de capitaux propres. L’EFRAG a publié un rapport présentant ses constatations dans le cadre de cette première étape en janvier 2018.

Au cours de la deuxième étape du projet, la Commission a demandé à l’EFRAG de fournir des conseils sur les améliorations à apporter, le cas échéant, aux exigences d’IFRS 9 sur la comptabilisation des instruments de capitaux propres détenus. Dans le cadre de sa procédure officielle, l’EFRAG a en conséquence publié ce document de travail afin de recueillir les commentaires des parties prenantes sur le reclassement et la dépréciation des instruments de capitaux propres désignés comme étant à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global.

L’EFRAG n’a pas proposé de point de vue préliminaire sur les questions présentées. Le document analyse plutôt la pertinence du reclassement dans le contexte d’un modèle économique de placement à long terme et propose des arguments sur la relation conceptuelle entre le reclassement des profits et des pertes à la décomptabilisation et la dépréciation. Le document renferme une analyse sur la façon de régler les problèmes d’application relatifs au modèle de dépréciation d’IAS 39 à l’égard des instruments de capitaux propres disponibles à la vente et présente un modèle de dépréciation et un modèle de réévaluation. L’EFRAG ne précise toutefois pas celui qu’il privilégie à première vue.

​La période de commentaires sur le document de travail prend fin le 25 mai 2018.

Consulter le document de travail sur le site web de l’EFRAG (en anglais).

Les NCMC 3530 et 3531 remplacent :

• le chapitre 5800, « Rapports spéciaux – Introduction »;
• le chapitre 5815, « Rapports spéciaux – Rapports d’audit sur la conformité à des dispositions contractuelles, légales ou réglementaires »;
• le chapitre 8600, « Examen du respect de dispositions contractuelles ou réglementaires ».

Elles remplacent également les paragraphes 11 à 13 du chapitre SP 5300, « Audit de la conformité aux autorisations législatives et autorisations connexes dans le secteur public », qui portent sur les missions exigeant l’expression d’une opinion sur la conformité des activités ou des opérations d’une entité à des autorisations spécifiées, selon les termes du mandat.

Les NCMC 3530 et 3531 s’appliquent aux rapports datés du 1^er avril 2019 ou d’une date ultérieure.

Télécharger la Base des conclusions sur le site web du CNAC.