Avec l’évolution continue de la technologie, le nombre d’organisations qui passent de la technologie sur place à des accords d’infonuagique a augmenté rapidement. L’infonuagique présente de nombreux avantages, notamment une évolutivité accrue, une plus grande disponibilité du système, la reprise après sinistre et bien plus encore.

Le traitement comptable des accords d’infonuagique peut être complexe, car les accords peuvent comporter de nombreux éléments qui doivent être traités différemment, tels que les logiciels d’utilisation interne, les accords de services ou les contrats de location. Les coûts d’implantation d’un logiciel d’infonuagique sont souvent considérables, et les résultats comptables peuvent avoir une incidence importante sur les résultats financiers d’une entité.

Le 15 novembre 2022, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié une nouvelle note d’orientation concernant la comptabilité, la NOC-20 Traitement comptable des accords d’infonuagique par les clients (la « note d’orientation concernant la comptabilité »). La note d’orientation fournit des indications supplémentaires sur le traitement comptable des accords d’infonuagique, notamment sur la façon dont les dépenses telles que les coûts d’implantation devraient être comptabilisées et sur la façon de déterminer si un accord d’infonuagique contient un actif incorporel.

Cette publication présente les principales exigences comptables s’appliquant à divers accords d’infonuagique selon la note d’orientation.

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