Le CCNID sera dirigé par Charles-Antoine St-Jean, FCPA, FCA, installé au Québec et qui, jusqu’à tout récemment, occupait le poste de directeur régional – Amériques de l’IFRS Foundation. À ce titre, il a aidé l’ISSB à commencer ses activités au Canada et dans les Amériques.

Voici les autres nouveaux membres du CCNID :

• Bindu Dhaliwal, première vice-présidente, Facteurs ESG et gouvernance d’entreprise de la Banque CIBC;
• Alyson Slater, directrice générale et chef, Investissement durable au Canada, Marchés publics, à Gestion de placements Manuvie;
• Raylene Whitford, présidente du conseil consultatif autochtone de TC Énergie et ancienne associée et leader nationale de la stratégie autochtone chez Deloitte Canada.

Consulter le communiqué de presse sur le site du CCNID.

Voici les sujets abordés :

• Progrès accompli récemment en ce qui concerne l’adoption des normes IFRS S1 et IFRS S2 dans différents territoires
• Le point sur les récents progrès accomplis par les partenaires de l’ISSB
• Une mise à jour sur le renforcement des capacités et la traduction de documents
• Récentes réunions avec les parties prenantes clés 
• Le point sur la semaine du conseil d’administration du mois d’octobre 
• Thèmes communs provisoires identifiés à partir de la rétroaction reçue dans le cadre de la consultation sur le programme de travail

La mise à jour et le balado se trouvent sur le site de l’IFRS Foundation.

Le groupe de soutien informe l’ISSB des questions qui pourraient découler de la mise en œuvre des nouvelles normes IFRS S1 Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité et IFRS S2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques.

L’objet de ce groupe est d’examiner, d’analyser et d’étudier les questions soulevées par les parties prenantes en lien avec la mise en œuvre des nouvelles normes dans le but d’informer l’ISSB de ces questions. Ainsi, l’ISSB pourra décider si des mesures doivent être prises pour régler ces questions. Le groupe constitue aussi un forum public permettant aux parties prenantes d’en apprendre davantage sur les nouvelles normes auprès d’autres parties les mettant en œuvre.

Consulter la liste des membres sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

• Une participation accrue grâce à un sondage auprès des parties prenantes : reconnaître les différentes perspectives et niveaux d’expertise des parties prenantes ou solution de rechange pour obtenir une rétroaction. En plus de sa note d’explication et de son modèle de réponses, l’IAASB a créé un sondage auprès des parties prenantes. Il s’agit d’un outil convivial qui permet à l’organisme de solliciter les avis des parties prenantes qui ne répondent pas habituellement aux consultations lancées, notamment les préparateurs des informations sur la durabilité, ceux qui assurent la supervision de ces informations, les investisseurs et d’autres utilisateurs de ce type d’informations, les organismes de normalisation des informations en matière de durabilité et les chercheurs universitaires. Les réponses à ce sondage seront regroupées et analysées parallèlement à la rétroaction reçue. 
• Des webinaires visant une compréhension approfondie : en apprendre davantage au sujet d’ISSA 5000 en participant à des webinaires sur le sujet destinés aux professionnels et aux autorités de réglementation.
• Favoriser un échange mondial lors d’événements importants : il s’agit d’une série d’événements qui se veulent des occasions d’apprentissage, de partage et de réseautage. 

Consulter le calendrier des webinaires sur le site de l’IAASB.

Le premier rapport, intitulé Climate-Related Matters : Summary of Connectivity Research, fournit un aperçu des récentes recherches de tiers sur les problèmes de cohérence entre les informations à fournir selon le GIFCC (un indicateur des informations à fournir selon IFRS S2) et les états financiers.

Selon les recherches menées :

• dans l’ensemble, il manque de cohérence entre les informations narratives sur les changements climatiques et les informations connexes fournies dans les états financiers;
• même si la quantité d’informations fournies sur les changements climatiques a augmenté, leur qualité demeure médiocre;
• il faut accroître la transparence des estimations et des jugements sur les changements climatiques utilisés pour préparer les états financiers.

Le deuxième rapport, intitulé A Study in Connectivity : Analysis of 2022 UK Company Annual Reports, analyse en profondeur les problèmes potentiels de cohérence du point de vue de l’investisseur et présente le point de vue des parties prenantes sur les causes possibles de ces problèmes.

Consulter les deux rapports sur le site web de l’UKEB (en anglais).

• Climate-Related Matters: Summary of Connectivity Research
• A Study in Connectivity: Analysis of 2022 UK Company Annual Reports

La période de commentaires sur l’exposé-sondage prend fin le 9 août 2023 et celle sur l’appel à commentaires, le 1^er septembre 2023.

Consulter le communiqué sur le site web IFRS (en anglais).