Cette allocution porte sur les sujets suivants :

• L’IESBA : un normalisateur indépendant faisant autorité
• Restructuration et révision : le nouveau code de 2018
• eCode : un outil précieux pour les investisseurs
• Œuvrer pour l’avenir
• Reconnaître la synergie entre l’éthique et les normes ISA
• Révolution technologique
• Passer d’une pratique éthique mondiale à un leadership éthique

Lire la transcription de l’allocution dans son intégralité sur le site web de l’IESBA (en anglais).

Ce projet de norme aura une incidence importante sur le secteur public.

Consulter le communiqué de presse et l’exposé-sondage sur le site web du CCSP.

Découvrez en quoi les dispositions proposées, notamment en ce qui concerne le champ d’application, la comptabilisation, la mesure, la présentation et les informations à fournir, pourraient avoir une incidence importante sur le secteur public.

Pour en savoir davantage, consulter le bulletin En bref sur le site web du CCSP.

La base des conclusions porte sur les sujets suivants :

• Historique
• Applicabilité aux organismes sans but lucratif
• Analyse des effets
• Élaboration de la norme
• Champ d’application
• Comptabilisation
• Base d’évaluation sous-jacente
• Évaluation des stocks agricoles
• Évaluation des actifs biologiques producteurs
• Classement et présentation
• Informations à fournir
• Dispositions transitoires
• Date d’entrée en vigueur
• Modifications corrélatives

Le chapitre est en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2021.

Télécharger la base des con­clu­sions sur le site web du CNC.

Le rapport met en lumière l’écart entre la présentation actuelle et les attentes des investisseurs découlant de la transition vers des économies à faibles émissions de carbone et résilientes aux changements climatiques. Les sociétés se doivent donc de combler cet écart. Le rapport fournit des indications pratiques sur les améliorations que peuvent apporter les sociétés à la présentation d’informations sur les questions liées au climat. Le rapport présente également les informations que les investisseurs veulent comprendre, les questions que les sociétés doivent se poser, les informations à fournir recommandées et plusieurs exemples d’informations sur les questions liées au climat.

Lire le rapport Climate-related corporate reporting – Where to next? sur le site web du FRC.

Certains des secteurs émergents et en pleine croissance du pays ont dû composer avec de nouvelles réalités parallèlement à leur développement. Le secteur de la technologie est toujours sur la voie de la maturité attirant des investissements ainsi que des acquisitions en vue du recrutement de plus en plus fréquentes dans les carrefours technologiques canadiens. En effet, la popularité de ce secteur auprès des acheteurs américains, y compris des acheteurs de grande envergure, a eu des répercussions importantes sur le domaine de la technologie au Canada, si l’on regarde la manière dont les opérations sont conclues et l’accès national au capital-risque.

Consulter le communiqué de presse et le rapport sur le site de Torys (en anglais).

Le rapport porte sur l’ensemble de l’examen effectué par le FRC à l’égard des informations présentées par les entreprises et en particulier en ce qui a trait aux aspects relevant des examens du FRC, à savoir les états financiers et le rapport stratégique. Il contient les constatations tirées pour l’exercice, présente les points à améliorer et définit les attentes du FRC pour la prochaine saison.

Consulter le communiqué de presse et le rapport intégral sur le site du FRC. Un résumé est aussi disponible sur le site de notre cabinet du Royaume-Uni.

L’extrême lenteur du progrès dans ce domaine témoigne bien du fait que les approches adoptées à l’heure actuelle ne fonctionnent pas. Au Canada, moins d’un cinquième de tous les rôles de leadership sont occupés par des femmes. Les femmes sont toujours sous-représentées dans les conseils d’administration et le changement s’opère lentement, de 1 à 2 pour cent chaque année, loin d’être assez rapide pour atteindre les objectifs à long terme. Le constat quant aux autres groupes sous-représentés est encore pire, que ce soit au niveau d’une rémunération plus basse pour les travailleurs immigrants ou d’un taux de chômage très élevé chez les personnes handicapées.

Lire l’article sur le site du Conference Board of Canada (en anglais).   

Des notes sur ce point ont été préparées par le secrétariat de la CNUCED afin de faciliter les délibérations. Elles peuvent être téléchargées sur le site web de la CNUCED :

• Application pratique, y compris évaluation, d’indicateurs de base pour la publication par les entités d’informations sur leur contribution à la réalisation des objectifs de développement durable : examen d’études de cas

Depuis la trente-cinquième réunion d’ISAR, le CNUCED a achevé et publié le Document d’orientation sur les indicateurs de base pour la publication par les entités d’informations sur leur contribution à la réalisation des objectifs de développement durable.

Les indicateurs de base figurant dans la version actuelle du Document d’orientation sont les suivants :

Il ressort de l’examen des études de cas qu’il était plus difficile de rendre compte des indicateurs environnementaux et sociaux que des indicateurs économiques et institutionnels.

Pour des renseignements sur la session, y compris l’ordre du jour provisoire de la réunion, consulter le site web d’ISAR (en anglais).

Vous trouverez d’autres documents pertinentes dans le contexte de la réunion sur le site web de la CNUCED :

• International Accounting and Reporting Issues: 2018 Review
• Document d’orientation sur les indicateurs de base pour la publication par les entités d’informations sur leur contribution à la réalisation des objectifs de développement durable (en anglais)

L’AASB a récemment publié un communiqué intitulé Climate-related and other emerging risks disclosures: assessing financial statement materiality using AASB Practice Statement 2. L’énoncé de pratique 2 de l’AASB est essentiellement identique à l’énoncé de pratique de l’IASB sur l’importance relative. Le document de travail présente quant à lui un aperçu des indications de l’énoncé de pratique et des raisons derrière la publication du communiqué sur les informations à fournir relatives aux risques liés aux changements climatiques, des points à retenir et des recommandations, ainsi que les suggestions de l’AASB quant aux types d’éléments probants qui sont pertinents pour les normalisateurs.

Le document de travail intitulé Climate-related Risk and Financial Statements: Implications for Regulators, Preparers, Auditors and Users a été publié dans l’Australian Accounting Review et est accessible gratuitement sur le site web de la Wiley Online Library.