Au cours de l’exercice 2023-2024, le CNC a élaboré un cadre en réponse aux besoins des parties intéressées et concernées, qui voulaient avoir des indications supplémentaires concernant l’application des Parties II et III du Manuel. En 2024-2025, le CNC se consacrera à la mise en œuvre de ce cadre.

Le CNC passera en revue ses normes (NCECF et IFRS) afin d’en accroître la pertinence pour les utilisateurs et de tenir compte des commentaires reçus sur le fait de rendre les normes modulables et au sujet des questions émergentes. Il collaborera avec le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) et l’International Accounting Standards Board (IASB) pour veiller à ce que soit pris en compte le point de vue canadien dans l’élaboration de normes internationales. Afin de mobiliser davantage les parties prenantes, il entend augmenter le nombre d’événements en personne, favorisant ainsi des discussions constructives sur d’importantes questions comptables.

Consulter le plan annuel sur le site web du CNC.

Le sondage porte sur les projets proposés relativement aux normes nationales contenues dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité :

• Partie II – Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
• Partie III – Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
• Partie IV – Normes comptables pour les régimes de retraite

Consulter le sondage sur le site web de NIFC Canada.

La situation en matière d’information financière au Canada continue d’évoluer, notamment en ce qui concerne les besoins des entreprises à capital fermé, des organismes sans but lucratif et des régimes de retraite – dont la taille et la complexité varient considérablement – ainsi que les besoins des utilisateurs des états financiers de ces entités. Mais les normes comptables appliquées pour préparer les états financiers reflètent-elles cette diversité? Visionnez l’enregistrement pour :

• découvrir en quoi consiste la modulabilité et obtenir un aperçu des raisons pour lesquelles le CNC explore les possibilités de rendre les normes modulables;
• entendre les questions posées par les participants et les réponses fournies;
• en savoir plus sur les normes comptables récemment publiées ou mises à jour et d’autres projets en cours, notamment en ce qui concerne :
  • les regroupements entre apparentés,
  • les produits,
  • les apports.

Visionnez le webinaire sur le site web NIFC Canada.

Dans le cadre de son plan stratégique 2022-2027, le CNC s’est engagé à explorer les possibilités de rendre modulables les normes destinées aux entités non cotées, de manière à mieux répondre à la diversité des besoins d’information. Rendre les normes modulables peut se traduire par l’ajout de choix de méthodes comptables, par la modification des obligations d’information, ou même par l’ajout de référentiels dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité (le Manuel) afin de mieux répondre aux besoins des entités de toutes les tailles et des autres parties intéressées ou autrement concernées.

Le CNC est conscient que, dans certaines circonstances, la Partie I du Manuel (normes IFRS^® de comptabilité) peut être trop complexe ou contraignante à appliquer, tandis que les informations présentées selon la Partie II (Normes comptables pour les entreprises à capital fermé) et la Partie III (Normes comptables pour les organismes sans but lucratif) ne sont pas suffisantes pour répondre aux besoins des utilisateurs. Le CNC est aussi au fait que des entreprises à capital fermé et des OSBL de petite taille sont d’avis que la Partie II et la Partie III sont trop complexes pour leurs besoins et pour les utilisateurs de leurs états financiers. Ainsi, le CNC continue d’appuyer le concept voulant qu’il n’existe pas de solutions passe-partout en ce qui concerne les besoins d’information des entités canadiennes, et croit qu’une approche modulaire de l’information financière au Canada est de mise.

Consulter le document de consultation sur le site du CNC.

Le Conseil des normes comptables (CNC) a publié en novembre 2019 le chapitre 3041 de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, « Agriculture ». Cette nouvelle norme s’adresse aux producteurs agricoles qui comptabilisent des stocks agricoles et des actifs biologiques producteurs. Elle s’applique aux exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2022. 

Le chapitre 3041 permet au producteur agricole d’évaluer ses stocks agricoles selon le modèle du coût ou, lorsque certaines conditions sont remplies, selon le modèle de la valeur nette de réalisation.

Si vous êtes un producteur agricole et que vous prévoyez d’évaluer vos stocks agricoles selon le modèle de la valeur nette de réalisation, vous trouverez sûrement utile de consulter notre document d’information en vue de la préparation de vos états financiers.

Consulter les modifications sur le site de CPA Canada. 

Consulter la note d’orientation sur le site de CPA Canada. 

Consulter l’exposé-sondage sur le site du CNC.

La modification entraînerait le report de la date d’entrée en vigueur des indications d’application relatives aux frais ou paiements initiaux non remboursables des exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2022 aux exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2025.

Consulter les documents suivants sur le site du CNC :

• Ex­po­sé-sondage
• Liste des projets

Le projet a pour objectif de simplifier le traitement comptable des accords d’infonuagique, tout en faisant en sorte que les entités puissent fournir des informations pertinentes aux utilisateurs.

Consulter l’exposé-sondage et la publication sur le site web du CNC.