Les indications s’appuient sur les obligations réglementaires existantes et portent sur divers aspects de l’information, dont les objectifs de placement, les noms des fonds, les stratégies de placement, l’information sur les risques, l’information continue ainsi que les communications publicitaires.

À mesure que le secteur des fonds d’investissement s’adapte à la demande en créant de nouveaux fonds et en intégrant les considérations entourant les ESG aux fonds existants, le risque d’« écoblanchiment », soit lorsque l’information ou la publicité d’un fonds induit volontairement ou non les investisseurs en erreur au sujet des aspects liés aux facteurs ESG, s’en trouve augmenté.

Ces indications visent à aider les fonds d’investissement ainsi que leurs gestionnaires à améliorer les aspects propres aux facteurs ESG dans leurs documents d’information réglementaire, de même qu’à veiller à ce que leurs communications publicitaires ne soient pas fausses ou trompeuses et à ce qu’elles soient cohérentes avec leurs documents d’offre réglementaires.

Lire le communiqué de presse et les indications sur le site web des ACVM.