Intitulé Criteria for identifying simple, transparent and comparable short-term securitisations (critères STC des instruments de titrisation à court terme), le document consultatif est publié sur les sites web du CBCB et de l’OICV. Les critères STC qu’il énonce se situent dans le prolongement des principes établis dans le document Criteria for identifying simple, transparent and comparable securitisations publié par les deux organismes en juillet 2015. Cette fois, les critères tiennent compte des particularités des véhicules d’émission de billets de trésorerie adossés à des actifs (véhicules BTAA), notamment la courte durée des billets de trésorerie émis, les diverses formes que prennent les programmes de titrisation, ainsi que les nombreux types de facilités de crédit et de liquidités.

Les critères visent à orienter le secteur de la finance dans la conception d’instruments de titrisation à court terme qui sont à la fois simples, transparents et comparables. Pour les parties contractantes, les critères pourraient faciliter la comparaison de divers produits aux fins de l’évaluation de leurs risques respectifs. Enfin, ils visent à éclairer les investisseurs dans leur contrôle diligent à l’égard de ce type d’instruments.

Le CBCB a publié simultanément un document consultatif, intitulé Capital treatment for simple, transparent and comparable short-term securitisations, dans lequel il explique comment on pourrait intégrer les critères STC des instruments de titrisation à court terme dans le cadre de suffisance du capital réglementaire des banques.

Consulter le communiqué sur le site de l’OICV (en anglais).