Nouvelles

All - Deloitte Image

Publication CFO Insights Special Edition: 2018 Q2 Global CFO Signals

05 sept 2018

En août 2018, notre cabinet américain a publié un rapport intitulé « Twin worries: Trade and talent ». Dans les huit sondages inclus dans ce récapitulatif trimestriel, un grand nombre des directeurs financiers sondés étaient optimistes. Néanmoins, la menace d’une guerre commerciale et les talents les inquiètent.

De nombreux facteurs économiques positifs, comme une forte demande des consommateurs et une politique monétaire favorable, ont fait en sorte que certains directeurs financiers demeurent optimistes au deuxième trimestre de 2018. Toutefois, deux questions, soit le commerce et les talents, soulèvent bien des inquiétudes et font en sorte que les sentiments sont mitigés, selon le sondage Global CFO Signals du deuxième trimestre de 2018.

Le positif : un grand nombre des directeurs financiers sondés dans les huit sondages inclus dans ce récapitulatif trimestriel ont indiqué être optimistes à l’égard des perspectives financières et des mesures de croissance de leurs organisations ainsi que des perspectives économiques de leur pays. Toutefois, la menace d’une guerre commerciale soulève bien des inquiétudes chez beaucoup d’entre eux, sans compter les préoccupations de longue date croissantes en matière de talents. L’inquiétude est que ces deux préoccupations, le commerce et le talent, pourraient jeter une douche froide sur les investissements des entreprises. Il reste à savoir si ces inquiétudes freineront l’essor économique actuel.

Que pensent actuellement les directeurs financiers?

Lire le sondage Global CFO Signals du deuxième trimestre de 2018 pour en savoir davantage (en anglais).

CNAC Image

En bref – Un aperçu clair et net du récent exposé-sondage du CNAC, Missions de compilation

05 sept 2018

Le 5 septembre 2018, le Conseil des normes d'audit et de certification (CNAC) a publié l’exposé-sondage « Missions de compilation » en vue du remplacement de sa norme actuelle, qui n’a pas connu de révision substantielle depuis nombre d’années.

Les propositions pourraient amener des changements importants dans la déclaration qui accompagne les informations financières compilées et dans l’exécution des missions. Pour un aperçu des principales améliorations proposées par le CNAC, lisez le bulletin En bref.

Lire la publication sur le site web du CNC.

IFRS - IASB Image

Compte rendu de la réunion de juillet 2018 de l’ASAF

04 sept 2018

Le 4 septembre 2018, les permanents de l’International Accounting Standards Board (IASB) ont publié un compte rendu des discussions qui ont eu lieu pendant la réunion de l’Accounting Standards Advisory Forum (ASAF) qui s’est tenue à Londres les 9 et 10 juillet 2018.

Voici les sujets qui ont été abordés pendant la réunion (les numéros entre parenthèses indiquent les paragraphes correspondants dans le compte rendu) :

  • Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres (1 à 6) : Les permanents de l’IASB® ont animé à l'intention des membres de l’ASAF une séance de formation au sujet du document de travail sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres publié en juin 2018.
  • Regroupements d’entreprises sous contrôle commun (7 à 25) : Les membres de l’ASAF ont discuté 1) des résultats d’un sondage auprès des investisseurs mené conjointement par le HKICPA et l’OIC et 2) les approches pour l’évaluation élaborées par les permanents à l’égard des transactions qui entrent dans le champ d’application du projet sur les regroupements d'entreprises sous contrôle commun.
  • Amélioration des communications (26 à 41) : Les membres de l’ASAF ont formulé des commentaires sur 1) le transfert du projet sur les états financiers de base du programme de recherche au programme de normalisation et 2) l’ébauche de Cadre de présentation des mesures de la performance du CNC.
  • Immobilisations corporelles : produit de la vente avant l’utilisation prévue (42 à 48) : Les membres de l’ASAF se sont fait demander leur avis sur des marches à suivre possibles en ce qui a trait à l’exposé-sondage et au projet en général.
  • Goodwill et dépréciation (49 à 68) : Les membres de l’ASAF 1) ont formulé leurs points de vue sur les informations à fournir que l’IASB a provisoirement décidé d’envisager et d’autres informations à fournir possibles qui, selon les permanents, pourraient améliorer les obligations d’informations relatives aux regroupements d’entreprises, au goodwill et à la dépréciation et 2) se sont fait demander s’ils ont des suggestions d’autres informations qui permettraient de fournir de meilleures informations en temps opportun sans imposer de coûts qui surpassent les avantages générés.
  • Amélioration des communications (suite) (69 à 77) : Les membres de l’ASAF ont formulé des conseils sur 1) le processus d’élaboration et de rédaction des directives sur les objectifs et des exigences en matière d’information de l’IASB et 2) les normes que l’IASB devrait sélectionner à des fins d’examen.
  • Comptabilisation des régimes de retraite (78 à 91) : Les membres de l’ASAF ont discuté d’une proposition d’étude, par l’IASB, des régimes de retraite hybrides dans le programme de recherche ou dans un projet distinct.
  • Mises à jour sur les projets et planification de l’ordre du jour (92 à 95) : Les membres de l’ASAF ont discuté du projet d’ordre du jour de leur réunion d’octobre 2018.

Consulter le compte rendu de la réunion sur le site web de l’IASB (en anglais).

CNAC Image

Exposé-sondage du CNAC – Missions de compilation

04 sept 2018

Le 4 septembre 2018, le Conseil des normes d'audit et de certification (CNAC) a publié un exposé-sondage sur un projet de nouvelle norme traitant des missions de compilation d’informations financières, qui remplacerait l’actuel chapitre 9200, « Missions de compilation ». Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 30 novembre 2018.

Le CNAC se propose de publier la nouvelle Norme canadienne de services connexes (NCSC) 4200, Missions de compilation, qui remplacerait les textes suivants :

  • le chapitre 9200, « Missions de compilation »;
  • la Note d’orientation concernant la certification et les services connexes NOV-5, « Missions de compilation – Informations à fournir dans les états financiers ».

Les principaux éléments du présent exposé-sondage sont :

  • Répondre aux questions d’intérêt public
  • Mode de présentation clarifié
  • Contrôle qualité

Le CNAC propose que la NCSC 4200 s’applique aux compilations d’informations financières des périodes closes au moins 12 mois après la publication du texte définitif de la norme dans le Manuel. L’entrée en vigueur est prévue pour le deuxième semestre de 2020. L’application anticipée serait permise.

Consulter l’exposé-sondage sur le site web du CNC.

CNAC Image

Base des conclusions – NOV-49, Rapports sur la conformité aux autorisations spécifiées des opérations dont l’auditeur prend connaissance durant l’audit des états financiers

04 sept 2018

Le 4 septembre 2018, le Conseil d’audit et de certification (CNAC) a publié un document qui décrit la procédure suivie pour l’établissement de la note d’orientation et les conclusions dégagées par le Conseil par suite de l’examen des commentaires significatifs reçus en réponse à l’exposé-sondage.

La NOV-49 remplace les paragraphes 14 à 16 du chapitre SP 5300, « Audit de la conformité aux autorisations législatives et autorisations connexes dans le secteur public ».

La NOV-49 traite des questions d’intérêt public suivantes :

  • la fourniture d’indications aux auditeurs qui font rapport sur la conformité aux autorisations spécifiées des opérations dont ils prennent connaissance durant l’audit des états financiers;
  • l’harmonisation de la communication de l’opinion sur la conformité avec les rapports délivrés en application de la NCA 700 révisée.

La NOV-49 s’applique donc aux rapports portant la date du 1er avril 2019 ou une date ultérieure, et son application anticipée est permise.

Télécharger la Base des conclusions sur le site web du CNAC.

Valeurs mobilières - AMF Image

L’Autorité donne des indications sur les obligations d’information des émetteurs en matière d’esclavage moderne

04 sept 2018

Le 4 septembre 2018, l’Autorité des marchés financiers a publié l’Avis relatif aux obligations d’information en matière d’esclavage moderne. L’avis fournit des indications aux émetteurs sur leurs obligations d’information en matière d’esclavage moderne de manière à les aider à identifier les éléments d’information devant être divulgués et à améliorer ou compléter cette information.

L’esclavage moderne, qui peut prendre différentes formes, comprend tout travail ou service accompli contre le gré d’une personne et sous la menace d’une peine quelconque.

L’avis présente un survol des principales initiatives réglementaires ou gouvernementales récentes et souligne l’intérêt croissant des investisseurs pour les questions liées à la responsabilité sociale des émetteurs. L’avis décrit également certaines obligations pouvant requérir la divulgation d’informations relatives à l’esclavage moderne dans les documents d’information continue des émetteurs et expose les résultats d’un examen ciblé des pratiques de divulgation de certains émetteurs mené par le personnel de l’Autorité.

Pour en savoir plus, lire le communiqué et l’avis publiés dans le site web de l’AMF.

États-Unis Image

Examiner la surveillance des risques permet des audits plus éclairés

01 sept 2018

Le 1er septembre 2018, le Journal of Accountancy a publié un article qui explique qu’en examinant l’approche d’une organisation pour répondre aux risques à l’échelle de l’entreprise, les auditeurs pourraient découvrir des indices sur le degré d’efficacité de la direction en matière de gestion des risques liés aux états financiers.

L’article comprend des aspects qui pourraient s’avérer utiles pour les auditeurs quant à l’engagement d’une entité envers l’efficacité de l’évaluation des risques :

  • Qui dirige le processus de gestion des risques?
  • En quoi consiste le processus d’identification des risques?
  • Quel type d’information sur les risques est présenté?
  • Quel est le degré d’efficacité de la surveillance de l’évaluation des risques par le conseil?
  • Quel est le degré d’efficacité de la surveillance des risques par la direction?
  • Perspectives à recueillir pour l’évaluation par un auditeur.
  • Facteurs dont il faut tenir compte.

Consulter l’article dans son intégralité sur le site web du Journal of Accountancy (en anglais).

CCSP - CCSP Image

En bref – Document de consultation sur l'approche du CCSP à l’égard des Normes comptables internationales du secteur public

29 août 2018

Le 29 août 2018, le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) a publié un aperçu du document de consultation intitulé « Revoir l’approche du CCSP à l’égard des Normes comptables internationales du secteur public ».

Le document de consultation présente les critères sur lesquels se fondera le Conseil pour prendre une décision concernant sa future stratégie internationale et illustre l’application des critères pour quatre options possibles.

Lire la publication sur le site web du CNC.

CNAC Image

En bref – Un aperçu clair et net de l’exposé-sondage du CNAC sur l’identification et l’évaluation des risques d’anomalies significatives

28 août 2018

Le 28 août, le Conseil des normes d’audit et de certification (CNAC) a publié un aperçu clair et net de son exposé-sondage sur l’identification et l’évaluation des risques d’anomalies significatives.

Le CNAC compte publier un exposé-sondage dans lequel il proposera d’adopter la norme ISA 315 (révisée) et d’y faire, s’il y a lieu, les modifications nécessaires pour l’adapter à la réalité canadienne. Ce bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage et décrit les différentes façons de donner votre avis sur les propositions.

Lire la publication sur le site web du CNC.

NCECF_CNC Image

Approbation d’un projet de modifications de portée limitée – Produits

24 août 2018

Le 24 août 2018, le Conseil des normes comptables (CNC) a approuvé un projet visant à répondre aux préoccupations des parties prenantes qui comptabilisent les produits en appliquant les normes de la Partie II ou de la Partie III du Manuel.

Le projet vise à proposer des indications supplémentaires sur cinq éléments du chapitre 3400, « Produits », de la Partie II du Manuel.

Pour en savoir plus, consulter la page consacrée au projet dans le site web du CNC.

Correction list for hyphenation

These words serve as exceptions. Once entered, they are only hyphenated at the specified hyphenation points. Each word should be on a separate line.