L’IASB a publié IFRS 15 en 2014 afin d’améliorer la présentation de l’information sur les produits. Il a élaboré cette norme en collaboration avec le Financial Accounting Standards Board (FASB) des États-Unis dans le but de donner lieu à une approche de comptabilisation des produits uniforme au sein des marchés mondiaux.
En juin 2023, l’IASB a publié un appel à informations afin de recueillir le point de vue des parties prenantes sur les exigences de la norme. Dans le cadre de cet examen de la mise en œuvre d’IFRS 15, l’IASB voulait évaluer :
- s’il y a des questions fondamentales (problèmes irrémédiables) au sujet de la clarté ou de l’adéquation des objectifs de base ou des principes énoncés dans les nouvelles dispositions;
- si les avantages pour les utilisateurs des états financiers des informations découlant de l’application des nouvelles dispositions sont considérablement inférieurs aux attentes; et
- si les coûts de l’application des nouvelles dispositions, de leur audit ou de leur mise en œuvre obligatoire sont considérablement supérieurs aux attentes.
Après avoir étudié les commentaires reçus en réponse à l’appel à informations, l’IASB a conclu que les exigences d’IFRS 15 fonctionnent comme prévu, qu’il n’y a pas de problèmes irrémédiables et que les coûts et avantages cadrent avec les attentes. Quelques questions mineures ont été portées à l’attention de l’IASB dans le cadre de l’examen de la mise en œuvre, mais l’IASB, les considérant peu prioritaires, les inclura plutôt dans sa prochaine consultation sur son programme de travail, tout comme d’autres questions mineures relevées plus tôt, avant l’examen de la mise en œuvre.
Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).