Ce billet porte sur l’intégration de GPT-4 aux données XBRL en vue d’améliorer l’analyse des informations explicatives, particulièrement en ce qui concerne les informations présentées sur la durabilité et les méthodes comptables. Il souligne la manière dont l’apprentissage machine et l’IA générative peuvent simplifier l’interprétation de données explicatives complexes sans qu’il soit nécessaire de posséder des connaissances approfondies en codage.  

L’auteur cite des exemples de situations dans lesquelles GPT-4 détecte des changements dans les méthodes comptables et calcule des scores selon la méthode TF-IDF (de l’anglais : Term Frequency-Inverse Document Frequency, un moyen de mesurer l’importance d’un mot dans un document) dans le cadre d’une analyse thématique des informations sur la continuité de l’exploitation. Une telle capacité permet aux analystes de formuler des observations judicieuses de manière plus efficiente et avec plus de précision, de comparer les informations plus facilement, de repérer les tendances et de potentiellement cerner des questions problématiques comme l’écoblanchiment dans les rapports d’entreprise. 

Lire le billet sur le site de XBRL. 

Cette étude fournit des données exhaustives sur les retraitements d’états financiers entre 2004 et 2023, notamment sur divers éléments comme le nombre de retraitements majeurs et mineurs, la durée moyenne de la période visée par le retraitement, l’incidence sur le revenu déclaré précédemment, le statut d’émetteur des sociétés et une ventilation par secteur.

Voici certains faits saillants de l’analyse du type d’erreurs comptables qui ont requis un retraitement, selon l’étude :

• Sept des dix enjeux les plus fréquemment mentionnés dans les retraitements depuis 2004 figurent aussi parmi les dix principaux enjeux de 2023. Les enjeux relatifs aux stocks, aux fournisseurs et au coût des ventes ainsi que les enjeux relatifs à la consolidation figurent parmi les principaux enjeux de 2023, mais pas pour la totalité de la période de 20 ans. Les enjeux relatifs à la consolidation en 2023 portent notamment sur les coentreprises, les participations ne donnant pas le contrôle, les entités à détenteurs de droits variables et les conversions de devises.
• Dans l’ensemble, les enjeux relatifs à la dette ou aux capitaux propres continuent de compter parmi les principaux problèmes comptables mentionnés dans les retraitements d’états financiers. Cet enjeu a été mentionné dans 27 % de tous les retraitements depuis 2004, pour un total de 4 624 retraitements. Les SVAS ont notamment contribué à près de 1 100 de ces mentions au fil des années.
• Les enjeux relatifs à la dette ou aux capitaux propres demeurent le type d’enjeu le plus courant parmi ceux ayant nécessité un retraitement, soit 21 % de tous les problèmes en 2023. En 2021, cet enjeu était associé à 81 % des retraitements, principalement en raison de l’essor des SVAS. Cette hausse fulgurante a par conséquent donné lieu à une chute des autres enjeux.
• La comptabilisation des produits, la comptabilisation des charges, les passifs et les charges à payer ainsi que le classement des flux de trésorerie sont passés de 2 à 3 % en 2021 à 10 à 16 % en 2023.

Cette étude souligne que même en excluant les répercussions des enjeux concernant les bons de souscription de SAVS, ce sont les enjeux relatifs à la dette et aux capitaux propres qui sont la cause la plus fréquente des retraitements depuis 20 ans.

Consulter le rapport sur le site web d’Ideagen (en anglais).

Les directives de mise en œuvre concernant l’évaluation du seuil de signification (directives de mise en œuvre 1) (en anglais) fournissent un exemple du processus d’évaluation du seuil de signification pour les entités et développent le concept d’incidence et de seuil de signification financière à partir d’exemples, y compris la façon dont ces concepts interagissent. Elles contiennent également une FAQ sur l’évaluation du seuil de signification double afin de fournir des directives de mise en œuvre pratiques sur la présentation des répercussions, des possibilités et des risques importants.

Les directives de mise en œuvre de la chaîne de valeur (directives de mise en œuvre 2) (en anglais) décrivent les exigences en matière de présentation de l’information sur la chaîne de valeur, y compris l’évaluation du seuil de signification, les politiques et les mesures, ainsi que les indicateurs métriques et les cibles. Elles illustrent le périmètre de présentation d’un groupe pour la présentation d’informations sur la durabilité, y compris le contrôle opérationnel dans les normes environnementales. Les directives de mise en œuvre incluent également une FAQ comportant plus d’informations et une « carte de la chaîne de valeur » résumant les implications pour chaque obligation d’information dans toutes les ESRS.

Les directives de mise en œuvre à l’égard de la liste des points de données dans les ESRS (directives de mise en œuvre 3) (en anglais) comprennent toutes les exigences du premier ensemble complet des ESRS en format Excel. Le dossier contient des renseignements supplémentaires, comme les types d’exigences (quantitatives ou qualitatives) ainsi que l’indication à savoir si ces exigences sont assujetties à des dispositions transitoires. Les directives de mise en œuvre 3 ont été publiées avec une note explicative (en anglais).

Le Secrétariat de l’EFRAG a également publié un compte rendu des commentaires (en anglais) illustrant comment les commentaires reçus au cours de la consultation ont été reflétés dans les documents finaux.

Consulter le communiqué de presse sur le site web de l’EFRAG (en anglais).

Le document souligne la nécessité pour les entités de prendre en considération les risques et les possibilités liés aux changements climatiques dans leurs évaluations des risques et leurs états financiers, au même titre que les autres risques d’entreprise. Il indique comment comptabiliser et présenter les questions liées aux changements climatiques ainsi que les informations à fournir connexes selon les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF), même en l’absence d’une norme comptable particulière relative aux changements climatiques.

Le document explique aussi comment certains secteurs d’activité peuvent être plus ou moins touchés par les questions liées aux changements climatiques et suggère d’adapter en conséquence l’appréciation et les informations à fournir. Il met en lumière les nouvelles possibilités et les nouveaux défis pour les entités et les institutions financières qui s’adaptent à l’évolution de la réglementation sur les questions climatiques, comme les nouvelles possibilités d’approvisionnement et les options de financement améliorées. Ce document constitue d’ailleurs le premier d’une série de documents de sensibilisation du CNC qui fourniront des indications détaillées sur l’application des NCECF à l’appréciation des questions liées aux changements climatiques. Ces documents pourront d’ailleurs être adaptés aux organismes sans but lucratif.

Consulter le document sur le site web NIFC Canada.

Ce guide est une version sur mesure du guide intitulé Sustainability Reporting—The Guide To Preparation, qui vise à aider les PME à déterminer, à recueillir et à communiquer des informations sur la durabilité. Il a été conçu en se basant sur les exigences des normes de l’ISSB parce que l’ACCA s’attend à ce que bon nombre des demandes d’information sur la durabilité adressées aux PME soient fondées sur ces normes.

Le guide présente ci-dessous les huit étapes de la présentation d’informations sur la durabilité pour les PME :

1. Répartition des responsabilités en matière de durabilité
2. Définition du contexte de présentation des informations
3. Détermination des informations significatives à présenter relativement à la durabilité
4. Détermination des exigences en matière de données
5. Collecte des données
6. Présentation des informations tirées des données recueillies
7. Mise en œuvre de la présentation de l’information
8. Vérification des informations présentées et amélioration continue

Consulter le guide sur le site web de l’ACCA (en anglais).

Conformément aux PCGR des États-Unis, les entités doivent présenter le résultat par action de base et dilué de manière bien visible dans l’état du résultat net dans leurs rapports annuels et intermédiaires à l’aide des éléments de la taxonomie des PCGR des États-Unis suivants : EarningsPerShareBasic et EarningsPerShareDiluted. Si les deux montants du résultat par action sont identiques et présentés une seule fois, le montant doit être balisé à l’aide des deux éléments. 

Les permanents de la division de l’analyse économique et des risques de la SEC ont noté les pratiques incorrectes suivantes sur le plan du balisage de la part de déposants sur certains formulaires 10-Q ou 10-K soumis durant 2024 :

• Création de balises personnalisées, par exemple BasicAndDilutedEarningsPerShare pour baliser un montant;
• Balisage d’un montant uniquement à l’aide d’une des deux balises standards;
• Balisage d’un montant à l’aide d’une balise standard devenue obsolète en 2022.

Le balisage incorrect du résultat par action a une incidence négative sur la convivialité des données (p. ex., le fait de ne baliser un montant qu’une fois fait en sorte que les informations sur le résultat par action de base ou dilué se perdent). Les déposants sont donc encouragés à passer en revue leur processus de balisage des données du résultat par action et à apporter les corrections qui s’imposent. 

Consulter l’annonce sur le site de la SEC. 

Dans son allocution au Sommet mondial sur l’IA au service du bien social, M^me Gopinath a présenté les avantages de l’IA, comme les stimulants potentiels à la productivité, qui viennent faire contrepoids aux risques importants qu’elle comporte. Elle a suggéré plusieurs mesures de prévention, y compris une réévaluation des systèmes fiscaux qui favorisent l’automatisation, l’amélioration des investissements dans l’enseignement et la formation pour protéger les travailleurs et l’adoption de mesures pour réduire les risques financiers et les risques liés aux chaînes d’approvisionnement dans le domaine de l’IA. Elle a appelé à un changement d’orientation internationale qui viendrait protéger l’économie contre l’IA, exhortant les décideurs à suivre de près le développement de l’IA et à se préparer à ses répercussions économiques potentielles. Bien qu’elle ait mis en évidence ces risques, M^me Gopinath a insisté sur le fait qu’il ne s’agissait pas de prédictions et a souligné l’importance de mesures proactives pour exploiter le potentiel de l’IA au service du bien.

Consulter l’allocution sur le site web du FMI (en anglais).

Ces modifications donnent suite aux commentaires reçus dans le cadre de l’examen de la mise en œuvre de la norme comptable effectué en 2022 et clarifient les exigences dans les domaines où les parties prenantes ont exprimé des préoccupations ou lorsque de nouveaux problèmes sont apparus depuis la publication d’IFRS 9.

En voici des exemples :

• Clarification du classement des actifs financiers présentant des caractéristiques liées à l’environnement, à la responsabilité sociale et à la gouvernance d’entreprise (ESG) et des caractéristiques similaires – Les caractéristiques des prêts liées aux facteurs ESG peuvent influer sur leur évaluation au coût amorti ou à la juste valeur. Les parties prenantes ont interrogé le processus de détermination en fonction des caractéristiques des flux de trésorerie. Les modifications clarifient l’évaluation des flux de trésorerie contractuels pour éviter les divergences de pratiques.
• Règlement de passifs par le biais de systèmes de paiement électronique – Les parties prenantes ont souligné les difficultés liées à l’application des règles de décomptabilisation d’IFRS 9 aux règlements par virement électronique de fonds. Les modifications clarifient la date de décomptabilisation pour les actifs financiers ou les passifs financiers. L’IASB prévoit également créer une méthode comptable permettant la décomptabilisation anticipée des passifs financiers selon certains critères.

Grâce à ces modifications, l’IASB a également ajouté des obligations d’information supplémentaires afin d’accroître la transparence pour les investisseurs concernant les placements dans des instruments de capitaux propres désignés comme étant à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global et les instruments financiers assortis de composantes conditionnelles, par exemple les composantes liées à des cibles se rapportant aux facteurs ESG.

Les modifications s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2026.

Consulter le communiqué de presse sur le site web de l’IASB (en anglais).

Le balado met en lumière certains des projets dont il a été question pendant la réunion, notamment :

• les commentaires reçus sur l’exposé-sondage relativement aux instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres;
• les faits nouveaux concernant le projet de mise en œuvre d’IFRS 9, Dépréciation.

Le balado est accessible ici sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 29 avril 2024.

Projets de normalisation

• Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation – Les commentaires sur l’exposé-sondage sont maintenant attendus au quatrième trimestre de 2024 (auparavant au deuxième semestre de 2024). 
• Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir – Ce projet a été retiré du programme de travail lorsque l’IASB a publié IFRS 19, le 9 mai 2024. 
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres – La prochaine étape de ce projet consiste à décider de l’orientation du projet (prévue pour juillet 2024).

Projets de modifications

• Modifications apportées au classement et à l’évaluation des instruments financiers – L’IASB a publié des modifications le 30 mai 2024. 
• Risques liés aux changements climatiques et autres incertitudes dans les états financiers – Un exposé-sondage devrait être publié en juillet 2024 (auparavant au troisième trimestre de 2024). 
• Contrats d’achat d’énergie – Un exposé-sondage sur le projet de modification a été publié le 8 mai 2024. Le projet en est maintenant à l’étape de la rétroaction, qui devrait commencer au troisième trimestre de 2024. 
• Mise à jour de Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir – Un exposé-sondage est maintenant attendu en juillet 2024 (auparavant au troisième trimestre de 2024). 
• Utilisation d’une monnaie de présentation hyperinflationniste par une entité non hyperinflationniste (IAS 21) – Un exposé-sondage est maintenant attendu en juillet 2024 (auparavant au troisième trimestre de 2024).

Projets de recherche

• Immobilisations incorporelles – L’examen de la recherche est maintenant attendu au quatrième trimestre de 2024 (auparavant au deuxième semestre de 2024).
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 9, Dépréciation – Un compte rendu des commentaires est attendu en juillet 2024 (auparavant au troisième trimestre de 2024).

Projets de recherche

• Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – États financiers de base – Un projet de mise à jour de la taxonomie a été publié le 23 mai 2024. Le projet en est maintenant à l’étape de la rétroaction, qui devrait commencer au deuxième semestre de 2024.

Les paragraphes ci-dessus font une comparaison juste des versions du 29 avril 2024 et du 28 mai 2024, respectivement, du programme de travail de l’IASB et de l’ISSB.

Pour consulter les programmes de travail en vigueur, veuillez cliquer ici (en anglais).