Discussions connexes

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 18 juil 2022

• À sa réunion du 18 au 21 juillet 2022, l’IASB a discuté de son projet sur le goodwill et la dépréciation. Il a poursuivi ses délibérations sur : i) ses points de vue préliminaires sur les améliorations des obligations d’information concernant les regroupements d’entreprises décrites dans le document de travail; et ii) de façons possibles de continuer à améliorer ces obligations d’information. Il s’est notamment penché sur les recherches et analyses relatives aux questions étudiées lors de sa réunion d’avril 2022 au sujet de façons possibles de continuer à améliorer les obligations d’information concernant les regroupements d’entreprises après les commentaires formulés par les membres de l’IASB lors de cette réunion. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision. La prochaine étape est pour l’IASB de décider : a) s’il continue d’élaborer des propositions pour obliger les entités à fournir des informations sur la performance ultérieure des regroupements d’entreprises ainsi que des informations quantitatives sur les synergies attendues; b) s’il conserve l’approche fondée uniquement sur la dépréciation pour comptabiliser le goodwill ou s’il explore la possibilité de réintroduire l’amortissement du goodwill; et c) d’autres sujets entrant dans le champ d’application du projet.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 23 mai 2022

• À sa réunion du 23 au 27 mars 2022, l’IASB a discuté du projet de goodwill et dépréciation à savoir si les travaux de recherche supplémentaires devaient être effectués pour déterminer : i) s’il est possible d’estimer la durée d’utilité du goodwill et la tendance à laquelle elle diminue; et ii) les conséquences potentielles de la transition à un modèle reposant sur l’amortissement. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision. Il terminera ses recherches sur les préoccupations d’ordre pratique soulevées par les parties prenantes è l’égard des points de vue préliminaires dont il est question dans le document de travail sur les améliorations potentielles des exigences en matière de présentation de l’information sur les regroupements d’entreprises. L’IASB prendra ensuite des décisions au sujet : a) de l’ensemble des informations à fournir sur les regroupements d’entreprises; b) de la question à savoir s’il doit conserver son point de vue préliminaire de retenir l’approche fondée uniquement sur la dépréciation pour la comptabilisation ultérieure du goodwill; et c) d’autres sujets entrant dans le champ d’application du projet.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 25 avril 2022

• À sa réunion du 25 au 28 avril 2022, l’IASB a discuté de son projet sur le goodwill et la dépréciation. Lors de cette réunion, l’IASB a discuté : a) des commentaires reçus dans le cadre des activités de communication additionnelles sur les points de vue préliminaires de l’IASB au sujet d’améliorations potentielles aux obligations d’informations relatives aux regroupements d’entreprises, tels qu’ils sont décrits dans le document de travail; et b) de la façon dont il pourrait faire progresser ou élaborer ces points de vue préliminaires. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision. L’IASB discutera d’aspects précis des commentaires identifiés en septembre 2021 à l’égard de la comptabilisation ultérieure du goodwill. L’IASB prendra ensuite des décisions au sujet : a) de l’ensemble des informations à fournir sur les regroupements d’entreprises; b) de la question à savoir s’il doit conserver son point de vue préliminaire de retenir l’approche fondée uniquement sur la dépréciation pour la comptabilisation ultérieure du goodwill; et c) d’autres sujets entrant dans le champ d’application du projet.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 15 nov 2021

• À sa réunion du 15 au 19 novembre 2021, l’International Accounting Standards Board (IASB) a poursuivi ses délibérations au sujet des avis préliminaires sur l’amélioration des exigences en matière de présentation de l’information dans IFRS 3, Regroupements d’entreprises. L’IASB a pris des décisions provisoires sur les aspects suivants : i) présentation d’informations sur les synergies attendues découlant d’un regroupement d’entreprises; ii) présentation d’informations sur la contribution de l’entreprise acquise; et iii) présentation d’informations sur les passifs issus des activités de financement et des passifs au titre des prestations définies. L’IASB poursuivra ses délibérations au sujet des avis préliminaires exigeant l’amélioration des exigences en matière de présentation de l’information dans IFRS 3 lors de réunions futures.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 25 oct 2021

• À sa réunion du 25 au 28 octobre, l’IASB a poursuivi ses délibérations à savoir s’il devait élaborer des propositions visant à améliorer les objectifs et les exigences en matière de présentation de l’information d’IFRS 3, Regroupements d’entreprises afin d’améliorer l’information fournie aux utilisateurs des états financiers au sujet d’un regroupement d’entreprises et de son rendement ultérieur. L’IASB a : a) discuté de la question et pris une décision provisoire quant aux considérations conceptuelles visant l’emplacement de certaines informations et b) discuté des défis d’ordre pratique relatifs aux informations prospectives. L’IASB poursuivra ses délibérations au sujet des avis préliminaires sur les exigences en matière de présentation de l’information lors de réunions futures et décidera s’il faut, pour des raisons pratiques, aller de l’avant avec certaines ou l’ensemble d’entre elles.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 20 sept 2021

• À sa réunion du 20 au 24 septembre 2021, l’International Accounting Standards Board (IASB) a examiné son plan redélibération des positions préliminaires qu’il a exprimées dans son document de travail Business Combinations—Disclosures, Goodwill and Impairment. L’IASB a décidé de prioriser la réalisation de travaux supplémentaires : i) Pour prendre des décisions provisoires sur les obligations d’informations relatives aux regroupements d’entreprises décrites dans le document de travail; ii) Pour analyser certains aspects particuliers des commentaires sur la comptabilisation ultérieure du goodwill, notamment : a) s’il est possible d’effectuer une estimation fiable de la durée d’utilité du goodwill et du schéma selon lequel il diminue; et b) les effets potentiels de la décomptabilisation de montants importants de goodwill au moment de la transition vers un modèle fondé sur l’amortissement, si l’IASB décide de réintroduire l’amortissement. L’IASB poursuivra alors ses délibérations sur sa position préliminaire consistant à retenir le modèle fondé uniquement sur la dépréciation pour comptabiliser le goodwill.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 20 juil 2021

• À sa réunion des 20 et 21 juillet 2021, l’IASB a poursuivi ses délibérations sur les points de vue préliminaires à l’égard de la comptabilisation ultérieure du goodwill, en particulier la question de la restauration de l’amortissement du goodwill. Dans le cadre de ses délibérations sur cette question, l’IASB a discuté des informations à fournir sur les regroupements d’entreprises et de l’amélioration de l’efficacité du test de dépréciation en vertu d’IAS 36, Dépréciation d’actifs. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision, et poursuivra ses délibérations sur les points de vue préliminaires lors d’une réunion à venir.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 22 juin 2021

• Lors de sa réunion des 22 et 23 juin 2021, l’International Accounting Standards Board (IASB) a poursuivi ses délibérations au sujet de l’objectif et du champ d’application de son projet sur le goodwill et la dépréciation. L’IASB a décidé provisoirement de : i) laisser l’objectif du projet tel qu’il est décrit dans le document de travail Business Combinations—Disclosures, Goodwill and Impairment. L’objectif consiste à déterminer si les entités pourraient, à un coût raisonnable, présenter de meilleures informations au sujet de leurs acquisitions aux utilisateurs des états financiers; et ii) de n’apporter aucun changement à la portée du projet à ce stade. Tous les membres du conseil approuvent ces décisions. L’IASB poursuivra ses délibérations sur les points de vue préliminaires dans le document de travail à une prochaine réunion.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 24 mai 2021

• À sa réunion du 24 au 27 mai 2021, l’IASB a discuté des commentaires recueillis au sujet de son document de travail sur : i) l’efficacité du test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie avec goodwill; ii) la comptabilisation ultérieure du goodwill; iii) des mesures de simplification possibles à apporter au test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie avec goodwill; et iv) d’autres sujets compris dans le document de travail. L’IASB a également discuté d’une revue de la documentation didactique sur des sujets abordés dans le document de travail. L’IASB poursuivra ses délibérations sur les points de vue préliminaires dans le document de travail à une prochaine réunion.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 27 avril 2021

• À sa réunion des 27 et 28 avril 2021, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté des commentaires recueillis au sujet de son document de travail sur les regroupements d’entreprises : informations à fournir, goodwill et dépréciation, et plus particulièrement de la rétroaction fournie par les utilisateurs des états financiers quant aux améliorations à apporter aux informations à fournir dans IFRS 3, Regroupements d’entreprises. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision. Il poursuivra ses délibérations au sujet du document de travail lors de sa prochaine réunion.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 23 mars 2021

• Lors de sa réunion des 23 et 24 mars 2021, l’IASB a discuté de la rétroaction reçue en réponse à son document de travail sur les regroupements d’entreprises : informations à fournir, goodwill et dépréciation. Le document de travail présente le point de vue préliminaire à savoir comment les entités pourraient, à un coût raisonnable, présenter de meilleures informations au sujet des regroupements d’entreprises aux utilisateurs des états financiers. Le document de travail comprend aussi les positions préliminaires de l’IASB sur la présentation de l’information et la comptabilisation du goodwill. L’IASB n’a eu à prendre aucune décision. Ses membres continueront à discuter de la rétroaction au document de travail lors de la prochaine réunion.

• Goodwill et dépréciation – CNC

• 02 déc 2020

• À sa réunion du 2 décembre 2020, le CNC a discuté de son projet de lettre de réponse au document de réflexion de l’IASB, et a transmis à ses permanents des commentaires à inclure dans la version définitive de la lettre. Il invite les parties prenantes à répondre au document de réflexion de l’IASB d’ici le 31 décembre 2020 et à lui transmettre une copie de leur lettre de commentaires.

• Goodwill et dépréciation – CNC

• 27 oct 2020

• À sa réunion du 27 octobre 2020, le Conseil des normes comptables (CNC) a commencé à discuter des principaux points à inclure dans sa lettre de réponse au document de réflexion de l’International Accounting Standards Board (IASB). Au cours de cette discussion, il a examiné les commentaires recueillis auprès des parties prenantes à l’occasion de ses activités de consultation sur le sujet. Il examinera les commentaires qu’il recevra dans le cadre de ses activités de consultation restantes et discutera d’un projet de lettre de réponse lors de sa réunion de décembre. Le CNC invite les parties prenantes à répondre au document de réflexion de l’IASB d’ici le 31 décembre 2020 et à lui transmettre une copie de leur lettre de commentaires. Si les répondants souhaitent que le CNC examine leurs commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse à l’IASB, ils doivent les lui faire parvenir d’ici le 30 novembre 2020 pour que le CNC ait suffisamment de temps pour tenir compte des commentaires dans sa lettre de réponse.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 17 avril 2020

• À sa réunion du 17 avril 2020, l’IASB a décidé de prolonger la période de commentaires de son document de travail jusqu’au 31 décembre 2020 en raison de la pandémie de COVID-19.

• Goodwill et dépréciation – CNC

• 03 mars 2020

• À sa réunion des 3 et 4 mars 2020, le CNC a approuvé le plan préliminaire de réponse au document de réflexion que doit publier prochainement l’IASB dans le cadre du projet sur le goodwill et la dépréciation. Il a aussi discuté des activités de communication à entreprendre relativement à ce projet.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 22 juil 2019

• À sa réunion du 22 au 25 juillet 2019, l’IASB a discuté du type de document de consultation à publier dans le cadre de ce projet. Il a décidé de publier un document de travail en tant que prochaine étape du projet de recherche, a confirmé avoir respecté les étapes de la procédure officielle applicables et a enjoint les permanents de préparer un document de travail en vue d’un vote. Il a également décidé que la période de commentaires sur le document de travail serait d’une durée de 180 jours. Au cours d’une réunion conjointe avec le FASB le 23 juillet 2019, l’IASB a reçu un compte rendu du projet du FASB sur les immobilisations corporelles identifiables et la comptabilisation ultérieure du goodwill.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 19 juin 2019

• À sa réunion du 19 juin 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) s’est réuni pour décider de ses positions préliminaires sur les éléments à inclure dans le document de consultation qu’il s’apprête à publier dans le cadre du projet. Les sujets suivants ont été abordés : i) la fourniture de meilleures informations pour les regroupements d’entreprises; ii) la réintroduction de l’amortissement du goodwill; iii) la présentation du total des capitaux propres excluant le total partiel du goodwill; iv) l’allégement des exigences relatives au test de dépréciation annuel obligatoire; v) valeur d’utilité : flux de trésorerie résultant d’une restructuration ou d’une amélioration future; vi) valeur d’utilité : usage des données après impôt; vii) sommaire des positions préliminaires. L’IASB® décidera, lors de sa réunion de juillet 2019, s’il faut entamer le processus de vote pour le document de travail qu’il prévoit publier vers la fin de 2019.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 14 mai 2019

• À sa réunion du 14 au 16 mai 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) s’est réuni pour discuter : i) des façons d'améliorer les obligations d’information pour les regroupements d’entreprises; et ii) du besoin ou non de fournir un allègement des exigences relatives au test de dépréciation quantitatif du goodwill obligatoire annuel. L’IASB n'a eu à prendre aucune décision. L’IASB discutera des points de vue préliminaires à inclure dans le document de travail lors de sa réunion de juin 2019. L’IASB prévoit publier ce document de travail au deuxième semestre de 2019.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board (IASB)

• 09 avril 2019

• À sa réunion du 9 au 11 avril 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté i) des idées à l’étude et de la possibilité que celles-ci puissent contribuer à l’atteinte des objectifs du projet. Ces idées incluent notamment exiger la fourniture de meilleures informations pour les regroupements d’entreprises, rétablir l’amortissement, fournir un allégement des exigences relatives au test de dépréciation annuel obligatoire et améliorer la façon dont la valeur d’utilité est calculée; l’IASB® a également discuté ii) de la possibilité d’apporter des améliorations aux objectifs et aux obligations d’information d’IFRS 3, notamment : a) en clarifiant les objectifs d’information d’IFRS 3 et en ajoutant un nouvel objectif d’information qui obligerait les entités à fournir des informations sur la performance ultérieure de l’entreprise acquise, ou l’entité ayant fait l’objet d’un regroupement; b) en obligeant les entités à indiquer si les principaux objectifs du regroupement d’entreprises ont été atteints; et c) en apportant d’autres améliorations ciblées. L’IASB discutera des points de vue préliminaires sur l’atteinte des objectifs du projet à inclure dans le document de travail, qu’il prévoit publier au cours du deuxième semestre de 2019.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 25 oct 2018

• À sa réunion du 25 octobre 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté du travail supplémentaire requis pour le projet de recherche avant de rédiger l’ébauche du document de travail, ainsi que de l’échéancier. Il n’a pas eu à prendre une décision. Lors de sa réunion de juillet 2018, l’IASB® s’était fixé trois objectifs pour le projet de recherche. L’un de ceux-ci consiste à étudier s’il est possible d’améliorer les informations à fournir afin de permettre aux investisseurs d’évaluer plus efficacement si un regroupement d’entreprises s’est avéré une bonne décision d’investissement et si la performance de l’entreprise acquise après l’acquisition répond aux attentes au moment de l’acquisition. L’IASB a décidé provisoirement que les permanents ne devaient pas procéder à un examen complet de toutes les informations à fournir selon IFRS 3, Regroupement d'entreprises, et IAS 36, Dépréciation d’actifs. Les groupes consultatifs de l’IASB fourniront une rétroaction en novembre et en décembre et les permanents présenteront un rapport lors d'une prochaine réunion.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 18 juil 2018

• À sa réunion du 18 juillet 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a poursuivi ses délibérations sur ce projet de recherche. Il a discuté des objectifs de ses travaux de suivi en fonction des constatations des recherches. L’IASB® a notamment provisoirement décidé : i) d’abandonner l’objectif d’éliminer les différences entre les exigences comptables à l’égard des immobilisations incorporelles générées en interne et celles acquises dans le cadre d’un regroupement d’entreprises; ii) d’étudier s’il est possible d’améliorer les informations à fournir afin de permettre aux investisseurs d’évaluer plus efficacement si un regroupement d’entreprises s’est avéré une bonne décision d’investissement et si la performance de l’entreprise acquise après l’acquisition répond aux attentes au moment de l’acquisition; iii) de procéder à l’amélioration du calcul de la valeur d’utilité en retirant d’IAS 36, Dépréciation d’actifs : a) la restriction qui exclut de ce calcul les flux de trésorerie qui devraient résulter d’une restructuration ou d’une amélioration future, b) l’exigence d’utiliser les données sur une base avant impôt dans le calcul; iv) de conserver le modèle de test de dépréciation existant d’IAS 36, plutôt que de le modifier pour l’axer sur l’évaluation de la recouvrabilité de la valeur comptable du goodwill acquis. L’IASB a également provisoirement décidé que la prochaine étape du projet de recherche sera la publication d’un document de travail. (L’IASB a observé que cette décision ne l’empêchera pas de publier un exposé-sondage sur, par exemple, des améliorations ciblées du calcul de la valeur d’utilité.)

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 23 mai 2018

• À sa réunion du 23 mai 2018, l'IASB® a décidé provisoirement de ne pas élaborer un document qui ne chercherait qu'à obtenir des commentaires sur l'amélioration de l'efficacité des tests de dépréciation du goodwill en tenant compte de la marge de manoeuvre non comptabilisée d'une unité (ou groupe d'unités) génératrice de trésorerie dans les tests. L'IASB a également décidé provisoirement de maintenir l'inclusion dans le calcul de la valeur d'utilité des flux de trésorerie attendus résultant d'une amélioration ou d'une restructuration future que la direction entreprendra plus probablement qu'improbablement. Lors d'une prochaine réunion, l'IASB poursuivra ses discussions sur la forme et le contenu du document de consultation à publier à titre de prochaine étape du projet.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 25 avril 2018

• À leur réunion du 25 avril 2018, les membres de l’IASB ont décidé de ne pas envisager la possibilité d’autoriser l’inclusion, dans le goodwill, des immobilisations incorporelles identifiables acquises lors d’un regroupement d’entreprises. De plus, les membres de l’IASB ont débattu de la meilleure avenue à prendre, entre la publication d’un document de travail et la publication d’un exposé-sondage, à l’étape suivante du projet de recherche. Aucune décision n’ayant toutefois été prise à ce sujet, l’IASB présentera son analyse de possibles mesures à prendre à une prochaine réunion.

• Goodwill et dépréciation – IASB

• 25 janv 2018

• À sa réunion du 25 janvier 2018, l’IASB s’est demandé s’il pouvait simplifier le calcul de la valeur d’utilité sans compromettre le test de dépréciation d’IAS 36, Dépréciation d'actifs. Il a provisoirement décidé d’envisager de retirer l’exigence qu’une entité exclue du calcul de la valeur d’utilité les flux de trésorerie résultant d’une restructuration ou amélioration future. L’IASB a également provisoirement décidé d’envisager de retirer l’exigence explicite d’utiliser les données sur une base avant impôt pour calculer la valeur d’utilité et de présenter les taux d’actualisation sur une base avant impôt appliqués. L’entité devrait plutôt : i) utiliser des hypothèses sur les flux de trésorerie et les taux d’actualisation cohérentes entre elles; et ii) présenter le ou les taux d’actualisation réellement appliqués. Au cours de prochaines réunions, l’IASB : i) étudiera la possibilité d’inclure certaines immobilisations incorporelles dans le goodwill acquis dans un regroupement d’entreprises; et ii) décidera de la prochaine étape du projet, soit la publication d’un document de travail ou d’un exposé-sondage.

• Goodwill et dépréciation – IASB

• 14 déc 2017

• Lors de sa réunion du 14 décembre 2017, l’IASB a provisoirement décidé d’envisager d’améliorer l’application d’IAS 36 en utilisant la marge disponible non comptabilisée (l’excédent de la valeur recouvrable sur la valeur comptable) d’une unité génératrice de trésorerie (ou groupes d'unités) en tant que donnée supplémentaire dans le test de dépréciation du goodwill. Le Conseil a provisoirement décidé d'envisager d’imposer aux entités les exigences de présentation suivantes : présenter i) chaque année, l'information sur la marge disponible dans une unité génératrice de trésorerie (ou des groupes d’unités) à laquelle le goodwill est alloué aux fins des tests de dépréciation; ii) une ventilation du goodwill par regroupements d’entreprises antérieurs, en expliquant pourquoi la valeur comptable du goodwill est recouvrable; et iii) les raisons justifiant de payer une prime qui excède la valeur des actifs nets identifiables acquis dans le cadre d'un regroupement d’entreprises, les principales hypothèses ou cibles qui étayent le prix de l’acquisition et une comparaison de la performance réelle par rapport à ces hypothèses ou cibles. Lors de ses prochaines réunions, le Conseil : i) décidera s’il publiera un document de travail ou un exposé-sondage; ii) discutera de l’intégration ou non de certains actifs incorporels au goodwill lors d’un regroupement d’entreprises; et iii) poursuivra ses délibérations sur la possibilité de simplifier le calcul de la valeur d’utilité en supprimant : a) l’exigence explicite d'utiliser les données avant impôt; et b) l’interdiction d’inclure les flux de trésorerie futurs estimés qui devraient être générés par des restructurations futures ne faisant pas l’objet d’un engagement ou par l’amélioration ou l’accroissement de la performance de l’actif.