Discussions connexes

• Goodwill et dépréciation – CNC

• 02 déc 2020

• À sa réunion du 2 décembre 2020, le CNC a discuté de son projet de lettre de réponse au document de réflexion de l’IASB, et a transmis à ses permanents des commentaires à inclure dans la version définitive de la lettre. Il invite les parties prenantes à répondre au document de réflexion de l’IASB d’ici le 31 décembre 2020 et à lui transmettre une copie de leur lettre de commentaires.

• Goodwill et dépréciation – CNC

• 27 oct 2020

• À sa réunion du 27 octobre 2020, le Conseil des normes comptables (CNC) a commencé à discuter des principaux points à inclure dans sa lettre de réponse au document de réflexion de l’International Accounting Standards Board (IASB). Au cours de cette discussion, il a examiné les commentaires recueillis auprès des parties prenantes à l’occasion de ses activités de consultation sur le sujet. Il examinera les commentaires qu’il recevra dans le cadre de ses activités de consultation restantes et discutera d’un projet de lettre de réponse lors de sa réunion de décembre. Le CNC invite les parties prenantes à répondre au document de réflexion de l’IASB d’ici le 31 décembre 2020 et à lui transmettre une copie de leur lettre de commentaires. Si les répondants souhaitent que le CNC examine leurs commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse à l’IASB, ils doivent les lui faire parvenir d’ici le 30 novembre 2020 pour que le CNC ait suffisamment de temps pour tenir compte des commentaires dans sa lettre de réponse.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 17 avril 2020

• À sa réunion du 17 avril 2020, l’IASB a décidé de prolonger la période de commentaires de son document de travail jusqu’au 31 décembre 2020 en raison de la pandémie de COVID-19.

• Goodwill et dépréciation – CNC

• 03 mars 2020

• À sa réunion des 3 et 4 mars 2020, le CNC a approuvé le plan préliminaire de réponse au document de réflexion que doit publier prochainement l’IASB dans le cadre du projet sur le goodwill et la dépréciation. Il a aussi discuté des activités de communication à entreprendre relativement à ce projet.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 22 juil 2019

• À sa réunion du 22 au 25 juillet 2019, l’IASB a discuté du type de document de consultation à publier dans le cadre de ce projet. Il a décidé de publier un document de travail en tant que prochaine étape du projet de recherche, a confirmé avoir respecté les étapes de la procédure officielle applicables et a enjoint les permanents de préparer un document de travail en vue d’un vote. Il a également décidé que la période de commentaires sur le document de travail serait d’une durée de 180 jours. Au cours d’une réunion conjointe avec le FASB le 23 juillet 2019, l’IASB a reçu un compte rendu du projet du FASB sur les immobilisations corporelles identifiables et la comptabilisation ultérieure du goodwill.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 19 juin 2019

• À sa réunion du 19 juin 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) s’est réuni pour décider de ses positions préliminaires sur les éléments à inclure dans le document de consultation qu’il s’apprête à publier dans le cadre du projet. Les sujets suivants ont été abordés : i) la fourniture de meilleures informations pour les regroupements d’entreprises; ii) la réintroduction de l’amortissement du goodwill; iii) la présentation du total des capitaux propres excluant le total partiel du goodwill; iv) l’allégement des exigences relatives au test de dépréciation annuel obligatoire; v) valeur d’utilité : flux de trésorerie résultant d’une restructuration ou d’une amélioration future; vi) valeur d’utilité : usage des données après impôt; vii) sommaire des positions préliminaires. L’IASB® décidera, lors de sa réunion de juillet 2019, s’il faut entamer le processus de vote pour le document de travail qu’il prévoit publier vers la fin de 2019.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 14 mai 2019

• À sa réunion du 14 au 16 mai 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) s’est réuni pour discuter : i) des façons d'améliorer les obligations d’information pour les regroupements d’entreprises; et ii) du besoin ou non de fournir un allègement des exigences relatives au test de dépréciation quantitatif du goodwill obligatoire annuel. L’IASB n'a eu à prendre aucune décision. L’IASB discutera des points de vue préliminaires à inclure dans le document de travail lors de sa réunion de juin 2019. L’IASB prévoit publier ce document de travail au deuxième semestre de 2019.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board (IASB)

• 09 avril 2019

• À sa réunion du 9 au 11 avril 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté i) des idées à l’étude et de la possibilité que celles-ci puissent contribuer à l’atteinte des objectifs du projet. Ces idées incluent notamment exiger la fourniture de meilleures informations pour les regroupements d’entreprises, rétablir l’amortissement, fournir un allégement des exigences relatives au test de dépréciation annuel obligatoire et améliorer la façon dont la valeur d’utilité est calculée; l’IASB® a également discuté ii) de la possibilité d’apporter des améliorations aux objectifs et aux obligations d’information d’IFRS 3, notamment : a) en clarifiant les objectifs d’information d’IFRS 3 et en ajoutant un nouvel objectif d’information qui obligerait les entités à fournir des informations sur la performance ultérieure de l’entreprise acquise, ou l’entité ayant fait l’objet d’un regroupement; b) en obligeant les entités à indiquer si les principaux objectifs du regroupement d’entreprises ont été atteints; et c) en apportant d’autres améliorations ciblées. L’IASB discutera des points de vue préliminaires sur l’atteinte des objectifs du projet à inclure dans le document de travail, qu’il prévoit publier au cours du deuxième semestre de 2019.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 25 oct 2018

• À sa réunion du 25 octobre 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté du travail supplémentaire requis pour le projet de recherche avant de rédiger l’ébauche du document de travail, ainsi que de l’échéancier. Il n’a pas eu à prendre une décision. Lors de sa réunion de juillet 2018, l’IASB® s’était fixé trois objectifs pour le projet de recherche. L’un de ceux-ci consiste à étudier s’il est possible d’améliorer les informations à fournir afin de permettre aux investisseurs d’évaluer plus efficacement si un regroupement d’entreprises s’est avéré une bonne décision d’investissement et si la performance de l’entreprise acquise après l’acquisition répond aux attentes au moment de l’acquisition. L’IASB a décidé provisoirement que les permanents ne devaient pas procéder à un examen complet de toutes les informations à fournir selon IFRS 3, Regroupement d'entreprises, et IAS 36, Dépréciation d’actifs. Les groupes consultatifs de l’IASB fourniront une rétroaction en novembre et en décembre et les permanents présenteront un rapport lors d'une prochaine réunion.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 18 juil 2018

• À sa réunion du 18 juillet 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a poursuivi ses délibérations sur ce projet de recherche. Il a discuté des objectifs de ses travaux de suivi en fonction des constatations des recherches. L’IASB® a notamment provisoirement décidé : i) d’abandonner l’objectif d’éliminer les différences entre les exigences comptables à l’égard des immobilisations incorporelles générées en interne et celles acquises dans le cadre d’un regroupement d’entreprises; ii) d’étudier s’il est possible d’améliorer les informations à fournir afin de permettre aux investisseurs d’évaluer plus efficacement si un regroupement d’entreprises s’est avéré une bonne décision d’investissement et si la performance de l’entreprise acquise après l’acquisition répond aux attentes au moment de l’acquisition; iii) de procéder à l’amélioration du calcul de la valeur d’utilité en retirant d’IAS 36, Dépréciation d’actifs : a) la restriction qui exclut de ce calcul les flux de trésorerie qui devraient résulter d’une restructuration ou d’une amélioration future, b) l’exigence d’utiliser les données sur une base avant impôt dans le calcul; iv) de conserver le modèle de test de dépréciation existant d’IAS 36, plutôt que de le modifier pour l’axer sur l’évaluation de la recouvrabilité de la valeur comptable du goodwill acquis. L’IASB a également provisoirement décidé que la prochaine étape du projet de recherche sera la publication d’un document de travail. (L’IASB a observé que cette décision ne l’empêchera pas de publier un exposé-sondage sur, par exemple, des améliorations ciblées du calcul de la valeur d’utilité.)

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 23 mai 2018

• À sa réunion du 23 mai 2018, l'IASB® a décidé provisoirement de ne pas élaborer un document qui ne chercherait qu'à obtenir des commentaires sur l'amélioration de l'efficacité des tests de dépréciation du goodwill en tenant compte de la marge de manoeuvre non comptabilisée d'une unité (ou groupe d'unités) génératrice de trésorerie dans les tests. L'IASB a également décidé provisoirement de maintenir l'inclusion dans le calcul de la valeur d'utilité des flux de trésorerie attendus résultant d'une amélioration ou d'une restructuration future que la direction entreprendra plus probablement qu'improbablement. Lors d'une prochaine réunion, l'IASB poursuivra ses discussions sur la forme et le contenu du document de consultation à publier à titre de prochaine étape du projet.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 25 avril 2018

• À leur réunion du 25 avril 2018, les membres de l’IASB ont décidé de ne pas envisager la possibilité d’autoriser l’inclusion, dans le goodwill, des immobilisations incorporelles identifiables acquises lors d’un regroupement d’entreprises. De plus, les membres de l’IASB ont débattu de la meilleure avenue à prendre, entre la publication d’un document de travail et la publication d’un exposé-sondage, à l’étape suivante du projet de recherche. Aucune décision n’ayant toutefois été prise à ce sujet, l’IASB présentera son analyse de possibles mesures à prendre à une prochaine réunion.

• Goodwill et dépréciation – IASB

• 25 janv 2018

• À sa réunion du 25 janvier 2018, l’IASB s’est demandé s’il pouvait simplifier le calcul de la valeur d’utilité sans compromettre le test de dépréciation d’IAS 36, Dépréciation d'actifs. Il a provisoirement décidé d’envisager de retirer l’exigence qu’une entité exclue du calcul de la valeur d’utilité les flux de trésorerie résultant d’une restructuration ou amélioration future. L’IASB a également provisoirement décidé d’envisager de retirer l’exigence explicite d’utiliser les données sur une base avant impôt pour calculer la valeur d’utilité et de présenter les taux d’actualisation sur une base avant impôt appliqués. L’entité devrait plutôt : i) utiliser des hypothèses sur les flux de trésorerie et les taux d’actualisation cohérentes entre elles; et ii) présenter le ou les taux d’actualisation réellement appliqués. Au cours de prochaines réunions, l’IASB : i) étudiera la possibilité d’inclure certaines immobilisations incorporelles dans le goodwill acquis dans un regroupement d’entreprises; et ii) décidera de la prochaine étape du projet, soit la publication d’un document de travail ou d’un exposé-sondage.

• Goodwill et dépréciation – IASB

• 14 déc 2017

• Lors de sa réunion du 14 décembre 2017, l’IASB a provisoirement décidé d’envisager d’améliorer l’application d’IAS 36 en utilisant la marge disponible non comptabilisée (l’excédent de la valeur recouvrable sur la valeur comptable) d’une unité génératrice de trésorerie (ou groupes d'unités) en tant que donnée supplémentaire dans le test de dépréciation du goodwill. Le Conseil a provisoirement décidé d'envisager d’imposer aux entités les exigences de présentation suivantes : présenter i) chaque année, l'information sur la marge disponible dans une unité génératrice de trésorerie (ou des groupes d’unités) à laquelle le goodwill est alloué aux fins des tests de dépréciation; ii) une ventilation du goodwill par regroupements d’entreprises antérieurs, en expliquant pourquoi la valeur comptable du goodwill est recouvrable; et iii) les raisons justifiant de payer une prime qui excède la valeur des actifs nets identifiables acquis dans le cadre d'un regroupement d’entreprises, les principales hypothèses ou cibles qui étayent le prix de l’acquisition et une comparaison de la performance réelle par rapport à ces hypothèses ou cibles. Lors de ses prochaines réunions, le Conseil : i) décidera s’il publiera un document de travail ou un exposé-sondage; ii) discutera de l’intégration ou non de certains actifs incorporels au goodwill lors d’un regroupement d’entreprises; et iii) poursuivra ses délibérations sur la possibilité de simplifier le calcul de la valeur d’utilité en supprimant : a) l’exigence explicite d'utiliser les données avant impôt; et b) l’interdiction d’inclure les flux de trésorerie futurs estimés qui devraient être générés par des restructurations futures ne faisant pas l’objet d’un engagement ou par l’amélioration ou l’accroissement de la performance de l’actif.

• Goodwill et dépréciation – IASB

• 24 oct 2017

• À sa réunion du 24 octobre 2017, l’IASB a discuté à savoir : i) s’il existe des moyens d’accroître l’efficacité du test de dépréciation dans IAS 36, Dépréciation d’actifs; ii) s’il existe des moyens de simplifier le test de dépréciation sans que cela entraîne de perte d’information pour les utilisateurs des états financiers; et iii) si des obligations d’information supplémentaires permettraient d’améliorer l’information fournie aux utilisateurs. Le conseil n’a eu à prendre aucune décision. L’IASB discutera au cours d’une prochaine réunion de différentes méthodes de comptabilisation ultérieure du goodwill et décidera si elle publiera un document de travail ou un exposé-sondage.

• Goodwill et dépréciation – IASB

• 19 juil 2017

• À leur réunion du 19 juillet 2017, les membres de l’IASB ont examiné les récents commentaires du Capital Markets Advisory Committee, du Global Preparers Forum et du Forum consultatif sur la normalisation comptable. À la lumière de ces commentaires, les membres ont discuté d’un possible allègement des exigences relatives au test de dépréciation quantitatif du goodwill obligatoire annuel prévu dans IAS 36, Dépréciation d’actifs, ainsi que de possibles améliorations à l’information fournie dans les états financiers au sujet du goodwill. Aucune décision n’a été demandée à l’IASB. Le conseil poursuivra ses discussions afin de déterminer s’il est possible : i) de simplifier et d’améliorer l’application du test de dépréciation dans IAS 36 sans que cela entraîne de perte d’information pour les utilisateurs des états financiers; et ii) d’améliorer la qualité de l’information fournie aux utilisateurs sans imposer de coûts qui surpassent les avantages générés.

• Goodwill et dépréciation – IASB

• 17 mai 2017

• À sa réunion du 17 mai 2017, l'IASB a discuté des mesures de simplification possibles à apporter au test de dépréciation dans IAS 36, Dépréciation d'actifs. Le conseil poursuivra ses discussions afin de déterminer s’il est possible : i) de simplifier et d’améliorer l'application du test de dépréciation dans IAS 36 sans que cela entraîne de perte d’information pour les utilisateurs des états financiers et ii) d’améliorer la qualité de l’information fournie aux utilisateurs sans imposer de coûts qui surpassent les avantages générés. Le conseil n’a pas eu à prendre de décision.

• Goodwill et dépréciation – IASB

• 21 mars 2017

• Le 21 mars 2017, l’International Accounting Standards Board (IASB) s’est réuni pour discuter de l’état d’avancement de son projet sur le goodwill et la dépréciation. Aucune décision n’a été prise. Les permanents présenteront des propositions à l’IASB sur : i) la simplification du modèle de test de dépréciation dans IAS 36, Dépréciation d’actifs; ii) l’amélioration de l’efficacité du modèle de test de dépréciation, qui sera davantage axé sur les informations supplémentaires et iii) l’identification des immobilisations incorporelles dans un regroupement d’entreprises.