Goodwill et dépréciation [ES]

La période de commentaires a pris fin le 31 décembre 2020 (initialement le 15 septembre 2020).

Prochaines étapes :

L’IASB terminera sa recherche sur les préoccupations d’ordre pratique soulevées par les parties prenantes décrites dans le document de travail sur les améliorations potentielles aux informations à fournir sur les regroupements d’entreprises dont il est question dans le document de travail. L’IASB prendra ensuite des décisions au sujet : a) de l’ensemble des informations à fournir sur les regroupements d’entreprises; b) de son point de vue préliminaire de retenir le modèle fondé uniquement sur la dépréciation pour la comptabilisation ultérieure du goodwill; et c) d’autres sujets entrant dans le champ d’application du projet. 

L’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au quatrième trimestre de 2022.

Dernière mise à jour :

Juillet 2022

Vue d’ensemble

Ce projet vise à déterminer comment traiter les trois éléments clés relevés dans le cadre de l’examen de la mise en œuvre d’IFRS 3, Regroupements d’entreprises :

  1. déterminer si des modifications doivent être apportées au test de dépréciation actuel du goodwill et des autres actifs non financiers non courants;
  2. la comptabilisation ultérieure du goodwill (y compris les avantages relatifs d’une approche fondée uniquement sur la dépréciation et ceux d’une approche fondée sur l’amortissement et la dépréciation);
  3. la mesure dans laquelle il faut séparer les autres immobilisations incorporelles du goodwill.

Dans le cadre de l’examen de la mise en œuvre, des opinions partagées ont été émises, tant dans les lettres de commentaires que lors des activités de consultation ciblées, au sujet de la pertinence et de l’efficience des exigences existantes de l’évaluation initiale et ultérieure du goodwill. La nécessité d’améliorer le test de la dépréciation du goodwill et des autres actifs non financiers non courants a aussi été établie pendant cet examen de la mise en œuvre.

Certains répondants craignaient que le modèle de dépréciation actuel ne permette pas d’identifier la performance dépréciée de secteurs de l’entreprise (unités génératrices de trésorerie) auxquels a été affecté le goodwill. Notamment, la présentation des dépréciations comptables est considérée comme lente par rapport à la dépréciation économique connexe.

En février 2015, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté des difficultés repérées dans le cadre de l’examen de la mise en œuvre d’IFRS 3 et a décidé que des travaux supplémentaires sur les exigences actuelles relatives au goodwill et à la dépréciation étaient justifiés. Il a par conséquent ajouté ce projet à son programme de recherche.

L’IASB étudie également comment et avec qui poursuivre ce projet, étant donné l’intérêt d’autres normalisateurs à ce sujet et les similitudes entre ses exigences à ce sujet et les autres PCGR.

 

Autres développements

Juin 2022

Le 27 juin 2022, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail afin d’indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au quatrième trimestre de 2022.

Décembre 2021

Le 17 décembre 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail afin d’indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au deuxième semestre de 2022.

Novembre 2021

Le 23 novembre 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail afin d’indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au deuxième trimestre de 2022.

Octobre 2021

Le 29 octobre 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail afin d’indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au premier trimestre de 2022.

Septembre 2021

Le 27 septembre 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail afin d’indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au premier semestre de 2022.

Juillet 2021

Le 23 juillet 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail afin d’indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet en septembre 2021.

Mai 2021

Le 28 mai 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au troisième trimestre de 2021.

Avril 2021

Le 30 avril 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner les commentaires reçus sur son document de travail en mai 2021.

Mars 2021

Le 26 mars 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner les commentaires reçus sur son document de travail en avril 2021.

Janvier 2021

Le 29 janvier 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner les commentaires reçus sur son document de travail en mars 2021.

Septembre 2020

Le 28 septembre 2020, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner les commentaires reçus sur son document de travail au premier trimestre de 2021.

Avril 2020

Le 17 avril 2020, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner les commentaires reçus sur son document de travail au premier semestre de 2021. L’IASB a également prolongé la période de commentaires sur le document de travail jusqu’au 31 décembre 2020.

Mars 2020

Le 21 mars 2020, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit discuter des commentaires reçus sur son document de travail au deuxième semestre de 2020. 

Le 19 mars 2020, l’IASB a publié un document de travail exhaustif, le DP/2020/1, Business Combinations – Disclosures, Goodwill and Impairment. Le projet connexe de l’IASB vise à améliorer les informations que les sociétés fournissent aux investisseurs, à un coût raisonnable, au sujet des entreprises qu’elles ont acquises, afin de permettre de tenir la direction responsable des décisions prises relativement à l’acquisition de ces entreprises. L’IASB envisage donc d’apporter des améliorations à IFRS 3, Regroupements d’entreprises et à IAS 36, Dépréciation d’actifs. La période de commentaires sur le document de travail prend fin le 15 septembre 2020.

Février 2020

Le 20 février 2020, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un document de travail en mars 2020.

Décembre 2019

Le 13 décembre 2019, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un document de travail en février 2020.

Octobre 2019

Le 1er octobre 2019, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un document de travail au premier trimestre de 2020.

Juillet 2019

Le 29 juillet 2019, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un document de travail au quatrième trimestre de 2019.

Janvier 2019

Le 25 janvier 2019, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un document de travail au cours du deuxième semestre de 2019.

Décembre 2018

Le 14 décembre 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB compte maintenant publier un document de travail ou un exposé-sondage au deuxième semestre de 2019.

Mai 2018

Le 25 mai 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB compte maintenant publier un document de travail ou un exposé-sondage à une date ultérieure (qui n’a pas encore été fixée).

Janvier 2018

Le 26 janvier 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le projet pour indiquer que l’IASB prévoit maintenant publier un document de travail ou un exposé-sondage au deuxième semestre de 2018.

Novembre 2017

Le 16 novembre 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un document de travail ou un exposé-sondage au premier semestre de 2018.

Juin 2017

En juin 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un document de travail au premier semestre de 2018.

Mars 2017

Le 23 mars 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet après septembre 2017.

Décembre 2016

Le 15 décembre 2016, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet après juin 2017.

Septembre 2016

Le 23 septembre 2016, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit prendre une décision sur l’orientation du projet d’ici le 31 mars 2017.

 

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