Discussions connexes

• Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 13 févr 2024

• Lors de sa réunion du 13 février 2024, le CNC a discuté d’un plan de réponse à l’exposé-sondage que doit publier prochainement l’International Accounting Standards Board (IASB) au sujet des informations à fournir, du goodwill et de la dépréciation dans le contexte des regroupements d’entreprises. L’exposé-sondage devrait être publié en mars 2024, et la période de commentaires sera de 120 jours. Le CNC a discuté de ses plans de consultation et de communication, qui prévoient notamment la collecte de commentaires auprès de ses comités consultatifs, des tables rondes publiques et une participation en ligne.

• Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 19 sept 2023

• À sa réunion du 19 septembre 2023, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté des dispositions transitoires relatives aux modifications proposées d’IFRS 3, Regroupements d’entreprises et d’IAS 36, Dépréciation d’actifs, ainsi que des étapes de la procédure officielle, y compris l’autorisation de commencer le processus de vote, relatives à l’exposé-sondage. L’IASB a provisoirement décidé d’exiger qu’un entité applique les modifications proposées des obligations d’information d’IFRS 3 aux regroupements d’entreprises dont la date d’acquisition est identique ou postérieure à la date d’entrée en vigueur des modifications, et que l’application anticipée serait autorisée. Il a aussi provisoirement décidé de ne pas fournir aux nouveaux adoptants une exemption particulière relativement à l’application des modifications proposées d’IAS 36 et d’exiger que les filiales admissibles appliquent les modifications proposées de la norme IFRS de comptabilité prospective Filiales sans obligation d’information du public : Informations à fournir, sans retraiter les informations comparatives, à compter de la date d’entrée en vigueur de ces modifications proposées, et que l’application anticipée serait permise. L’IASB a également provisoirement décidé d’exiger qu’une entité applique les modifications proposées d’IAS 36 aux tests de dépréciation à compter de la date d’entrée en vigueur de ces modifications, que l’application anticipée serait permise et de ne pas fournir aux nouveaux adoptants une exemption particulière relativement à l’application des modifications proposées d’IFRS 3.

• Regroupements d’entreprises : informations à fournir, goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 25 juil 2023

• À sa réunion du 25 au 27 juillet 2023, l’IASB a discuté i) des modifications d’IAS 36, Dépréciation d’actifs liées au test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie avec goodwill (test de dépréciation) et ii) de certaines obligations d’information qu’il propose d’inclure dans IFRS 3, Regroupements d’entreprises. Il a provisoirement décidé de clarifier une partie du nouveau libellé proposé. De plus, il a provisoirement décidé d’obliger les entités à divulguer les secteurs à présenter qui comprennent des unités génératrices de trésorerie avec goodwill. L’IASB a également provisoirement décidé d’expliquer la différence entre le suivi par la direction des regroupements d’entreprises « stratégiquement importants » aux fins de la présentation d’informations sur la performance ultérieure et le suivi par la direction d’une unité opérationnelle liée au goodwill aux fins du test de dépréciation. Il a aussi provisoirement décidé de proposer la modification de la norme comptable IFRS prospective Filiales sans obligation d’information du public : Informations à fournir après sa publication pour exiger qu’une filiale admissible présente des informations quantitatives au sujet des synergies attendues, sous réserve de la même exemption proposée dans ce projet pour une entité qui applique IFRS 3. Finalement, l’IASB a provisoirement décidé de n’offrir aucune exemption à la présentation d’informations au sujet de la performance ultérieure des regroupements d’entreprises aux entités non cotées qui appliquent les normes comptables IFRS dans leur intégralité.

• Regroupements d’entreprises : Informations à fournir, goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 24 mai 2023

• À sa réunion du 22 au 24 mai 2023, l’IASB a discuté des modifications proposées à IAS 36, Dépréciation d’actifs relativement au test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie avec goodwill (test de dépréciation). L’IASB a provisoirement décidé de conserver l’obligation d’effectuer un test dépréciation quantitatif sur une base annuelle et de ne pas chercher de solutions de rechange suggérées par les répondants à son document de travail sur les regroupements d’entreprises : informations à fournir, goodwill et dépréciation. L’IASB a provisoirement décidé qu’il n’était pas faisable de concevoir un test de dépréciation différent qui serait, moyennant un coût raisonnable, considérablement plus efficace que celui exigé à l’heure actuelle par IAS 36. Il s’est aussi penché sur les suggestions, visant à améliorer l’efficacité du test de dépréciation, soumises par les répondants à son document de travail, les critères dont il faut tenir compte au moment d’examiner ces suggestions et la rétroaction des groupes consultatifs de l’IASB ainsi que de l’IFRS Interpretations Committee à ce même sujet. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision.

• Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 20 mars 2023

• Lors de sa réunion du 20 au 23 mars 2023, l’IASB s’est penché sur des questions liées à ce projet. Les délibérations ont notamment porté sur : a) certaines modifications potentielles d’IAS 36, Dépréciation d’actifs, visant à réduire le coût et la complexité de l’application du test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie avec goodwill; b) l’éventuel retrait de certaines obligations d’informations prévues dans IFRS 3, Regroupements d'entreprises. À l’issue des discussions, l’IASB a pris des décisions provisoires à l’égard des points a) et b). Une fois que l’IASB aura pris des décisions provisoires sur tous les aspects du projet, il déterminera si l’ensemble de décisions répond à l’objectif du projet et s’il publiera un exposé-sondage énonçant ses propositions.

• Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 20 févr 2023

• À sa réunion du 20 au 23 février 2023, l’IASB a discuté de son projet Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation. Les délibérations ont porté tout particulièrement sur une approche de gestion pour présenter de l’information sur la performance ultérieure des regroupements d’entreprises. À l’issue de ses discussions, l’IASB a pris un certain nombre de décisions provisoires. Au cours de ses prochaines réunions, il compte prendre des décisions provisoires sur les sujets suivants : a) clarification des autres aspects des exigences liées à la présentation d’information sur les regroupements d’entreprises; b) réduction du coût et de la complexité de l’application du test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie selon IAS 36, Dépréciation d’actifs; et c) amélioration de l’efficacité du test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie avec goodwill. Une fois que l’IASB aura pris des décisions provisoires au sujet de l’ensemble des aspects du projet, il déterminera si toutes ces décisions permettent de répondre à l’objectif du projet et s’il faudrait publier un exposé-sondage contenant les différentes propositions.

• Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 24 janv 2023

• À sa réunion du 24 au 26 janvier 2023, l’IASB s’est réuni pour discuter du projet sur les regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation. Plus particulièrement, les membres de l’IASB ont discuté : i) d’une dispense d’obligations d’information; et ii) de la présentation d’informations sur les synergies attendues découlant d’un regroupement d’entreprises. Après discussion, l’IASB a pris des décisions provisoires relativement à ces deux sujets. L’IASB prendra des décisions provisoires sur divers sujets, notamment : a) sur la clarification de l’ensemble des informations à fournir sur les regroupements d’entreprises; b) sur la simplification de l’application du test de dépréciation dans IAS 36; et c) l’efficacité du test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie avec goodwill. Une fois que l’IASB aura pris des décisions provisoires sur tous les aspects du projet, il déterminera si l’ensemble de décisions répondent à l’objectif du projet et s’il publiera un exposé-sondage énonçant ses propositions.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 22 nov 2022

• À sa réunion du 22 au 24 novembre 2022, l’IASB a discuté de ses points de vue préliminaires à l’égard de la comptabilisation ultérieure du goodwill. Ses membres se sont tout particulièrement entretenus du fait à savoir s’il fallait conserver le modèle fondé uniquement sur la dépréciation ou envisager la réintroduction de l’amortissement du goodwill. Après discussion, l’IASB a provisoirement décidé de conserver son point de vue préliminaire de retenir l’approche fondée uniquement sur la dépréciation pour la comptabilisation ultérieure du goodwill. Lors de la réunion de décembre, l’IASB devra décider si le projet doit passer du stade de recherche à celui de normalisation.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 18 oct 2022

• À sa réunion du 18 au 20 octobre, l’IASB a discuté de ses points de vue préliminaires à l’égard de la comptabilisation ultérieure du goodwill. Ses membres se sont tout particulièrement entretenus du fait à savoir s’il fallait conserver le modèle fondé uniquement sur la dépréciation, selon le point de vue préliminaire de l’IASB, ou envisager la réintroduction de l’amortissement du goodwill. L’IASB n’a pas eu à prendre de décisions. Au cours du dernier trimestre de 2022, l’IASB devra décider s’il souhaite conserver le modèle fondé uniquement sur la dépréciation. Ensuite, lors de futures réunions, il devra prendre les décisions suivantes : i) si le projet doit passer du stade de recherche à celui de normalisation; ii) des aspects des exigences en matière de présentation de l’information propres aux regroupements d’entreprises et iii) d’autres sujets entrant dans le champ d’application du projet.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 22 sept 2022

• À sa réunion du 20 au 22 septembre 2022, l’IASB a discuté des points de vue préliminaires sur les informations à fournir au sujet des regroupements d’entreprises présentés dans le document de travail. Les voici : i) objectifs en matière d’informations à fournir; ii) informations au sujet des regroupements d’entreprises; iii) regroupements d’entreprises d’importance stratégique; iv) exemption de fournir des informations et v) solutions non prises en compte. À la suite de ses délibérations, l’IASB a pris un certain nombre de décisions provisoires. Il décidera, au cours du dernier trimestre de 2022, s’il compte aller de l’avant avec le point de vue préliminaire selon lequel il conservera le modèle fondé uniquement sur la dépréciation pour comptabiliser le goodwill ou s’il envisagera de réintroduire l’amortissement du goodwill. Lors de réunions futures, l’IASB compte prendre des décisions sur les sujets qui suivent : i) autres aspects des informations à fournir au sujet des regroupements d’entreprises; ii) s’il faut faire avancer le projet en le faisant passer d’un stade de recherche à celui d’exposé-sondage et iii) d’autres aspects entrant dans le champ d’application du projet.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 18 juil 2022

• À sa réunion du 18 au 21 juillet 2022, l’IASB a discuté de son projet sur le goodwill et la dépréciation. Il a poursuivi ses délibérations sur : i) ses points de vue préliminaires sur les améliorations des obligations d’information concernant les regroupements d’entreprises décrites dans le document de travail; et ii) de façons possibles de continuer à améliorer ces obligations d’information. Il s’est notamment penché sur les recherches et analyses relatives aux questions étudiées lors de sa réunion d’avril 2022 au sujet de façons possibles de continuer à améliorer les obligations d’information concernant les regroupements d’entreprises après les commentaires formulés par les membres de l’IASB lors de cette réunion. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision. La prochaine étape est pour l’IASB de décider : a) s’il continue d’élaborer des propositions pour obliger les entités à fournir des informations sur la performance ultérieure des regroupements d’entreprises ainsi que des informations quantitatives sur les synergies attendues; b) s’il conserve l’approche fondée uniquement sur la dépréciation pour comptabiliser le goodwill ou s’il explore la possibilité de réintroduire l’amortissement du goodwill; et c) d’autres sujets entrant dans le champ d’application du projet.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 23 mai 2022

• À sa réunion du 23 au 27 mars 2022, l’IASB a discuté du projet de goodwill et dépréciation à savoir si les travaux de recherche supplémentaires devaient être effectués pour déterminer : i) s’il est possible d’estimer la durée d’utilité du goodwill et la tendance à laquelle elle diminue; et ii) les conséquences potentielles de la transition à un modèle reposant sur l’amortissement. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision. Il terminera ses recherches sur les préoccupations d’ordre pratique soulevées par les parties prenantes è l’égard des points de vue préliminaires dont il est question dans le document de travail sur les améliorations potentielles des exigences en matière de présentation de l’information sur les regroupements d’entreprises. L’IASB prendra ensuite des décisions au sujet : a) de l’ensemble des informations à fournir sur les regroupements d’entreprises; b) de la question à savoir s’il doit conserver son point de vue préliminaire de retenir l’approche fondée uniquement sur la dépréciation pour la comptabilisation ultérieure du goodwill; et c) d’autres sujets entrant dans le champ d’application du projet.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 25 avril 2022

• À sa réunion du 25 au 28 avril 2022, l’IASB a discuté de son projet sur le goodwill et la dépréciation. Lors de cette réunion, l’IASB a discuté : a) des commentaires reçus dans le cadre des activités de communication additionnelles sur les points de vue préliminaires de l’IASB au sujet d’améliorations potentielles aux obligations d’informations relatives aux regroupements d’entreprises, tels qu’ils sont décrits dans le document de travail; et b) de la façon dont il pourrait faire progresser ou élaborer ces points de vue préliminaires. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision. L’IASB discutera d’aspects précis des commentaires identifiés en septembre 2021 à l’égard de la comptabilisation ultérieure du goodwill. L’IASB prendra ensuite des décisions au sujet : a) de l’ensemble des informations à fournir sur les regroupements d’entreprises; b) de la question à savoir s’il doit conserver son point de vue préliminaire de retenir l’approche fondée uniquement sur la dépréciation pour la comptabilisation ultérieure du goodwill; et c) d’autres sujets entrant dans le champ d’application du projet.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 15 nov 2021

• À sa réunion du 15 au 19 novembre 2021, l’International Accounting Standards Board (IASB) a poursuivi ses délibérations au sujet des avis préliminaires sur l’amélioration des exigences en matière de présentation de l’information dans IFRS 3, Regroupements d’entreprises. L’IASB a pris des décisions provisoires sur les aspects suivants : i) présentation d’informations sur les synergies attendues découlant d’un regroupement d’entreprises; ii) présentation d’informations sur la contribution de l’entreprise acquise; et iii) présentation d’informations sur les passifs issus des activités de financement et des passifs au titre des prestations définies. L’IASB poursuivra ses délibérations au sujet des avis préliminaires exigeant l’amélioration des exigences en matière de présentation de l’information dans IFRS 3 lors de réunions futures.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 25 oct 2021

• À sa réunion du 25 au 28 octobre, l’IASB a poursuivi ses délibérations à savoir s’il devait élaborer des propositions visant à améliorer les objectifs et les exigences en matière de présentation de l’information d’IFRS 3, Regroupements d’entreprises afin d’améliorer l’information fournie aux utilisateurs des états financiers au sujet d’un regroupement d’entreprises et de son rendement ultérieur. L’IASB a : a) discuté de la question et pris une décision provisoire quant aux considérations conceptuelles visant l’emplacement de certaines informations et b) discuté des défis d’ordre pratique relatifs aux informations prospectives. L’IASB poursuivra ses délibérations au sujet des avis préliminaires sur les exigences en matière de présentation de l’information lors de réunions futures et décidera s’il faut, pour des raisons pratiques, aller de l’avant avec certaines ou l’ensemble d’entre elles.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 20 sept 2021

• À sa réunion du 20 au 24 septembre 2021, l’International Accounting Standards Board (IASB) a examiné son plan redélibération des positions préliminaires qu’il a exprimées dans son document de travail Business Combinations—Disclosures, Goodwill and Impairment. L’IASB a décidé de prioriser la réalisation de travaux supplémentaires : i) Pour prendre des décisions provisoires sur les obligations d’informations relatives aux regroupements d’entreprises décrites dans le document de travail; ii) Pour analyser certains aspects particuliers des commentaires sur la comptabilisation ultérieure du goodwill, notamment : a) s’il est possible d’effectuer une estimation fiable de la durée d’utilité du goodwill et du schéma selon lequel il diminue; et b) les effets potentiels de la décomptabilisation de montants importants de goodwill au moment de la transition vers un modèle fondé sur l’amortissement, si l’IASB décide de réintroduire l’amortissement. L’IASB poursuivra alors ses délibérations sur sa position préliminaire consistant à retenir le modèle fondé uniquement sur la dépréciation pour comptabiliser le goodwill.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 20 juil 2021

• À sa réunion des 20 et 21 juillet 2021, l’IASB a poursuivi ses délibérations sur les points de vue préliminaires à l’égard de la comptabilisation ultérieure du goodwill, en particulier la question de la restauration de l’amortissement du goodwill. Dans le cadre de ses délibérations sur cette question, l’IASB a discuté des informations à fournir sur les regroupements d’entreprises et de l’amélioration de l’efficacité du test de dépréciation en vertu d’IAS 36, Dépréciation d’actifs. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision, et poursuivra ses délibérations sur les points de vue préliminaires lors d’une réunion à venir.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 22 juin 2021

• Lors de sa réunion des 22 et 23 juin 2021, l’International Accounting Standards Board (IASB) a poursuivi ses délibérations au sujet de l’objectif et du champ d’application de son projet sur le goodwill et la dépréciation. L’IASB a décidé provisoirement de : i) laisser l’objectif du projet tel qu’il est décrit dans le document de travail Business Combinations—Disclosures, Goodwill and Impairment. L’objectif consiste à déterminer si les entités pourraient, à un coût raisonnable, présenter de meilleures informations au sujet de leurs acquisitions aux utilisateurs des états financiers; et ii) de n’apporter aucun changement à la portée du projet à ce stade. Tous les membres du conseil approuvent ces décisions. L’IASB poursuivra ses délibérations sur les points de vue préliminaires dans le document de travail à une prochaine réunion.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 24 mai 2021

• À sa réunion du 24 au 27 mai 2021, l’IASB a discuté des commentaires recueillis au sujet de son document de travail sur : i) l’efficacité du test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie avec goodwill; ii) la comptabilisation ultérieure du goodwill; iii) des mesures de simplification possibles à apporter au test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie avec goodwill; et iv) d’autres sujets compris dans le document de travail. L’IASB a également discuté d’une revue de la documentation didactique sur des sujets abordés dans le document de travail. L’IASB poursuivra ses délibérations sur les points de vue préliminaires dans le document de travail à une prochaine réunion.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 27 avril 2021

• À sa réunion des 27 et 28 avril 2021, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté des commentaires recueillis au sujet de son document de travail sur les regroupements d’entreprises : informations à fournir, goodwill et dépréciation, et plus particulièrement de la rétroaction fournie par les utilisateurs des états financiers quant aux améliorations à apporter aux informations à fournir dans IFRS 3, Regroupements d’entreprises. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision. Il poursuivra ses délibérations au sujet du document de travail lors de sa prochaine réunion.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 23 mars 2021

• Lors de sa réunion des 23 et 24 mars 2021, l’IASB a discuté de la rétroaction reçue en réponse à son document de travail sur les regroupements d’entreprises : informations à fournir, goodwill et dépréciation. Le document de travail présente le point de vue préliminaire à savoir comment les entités pourraient, à un coût raisonnable, présenter de meilleures informations au sujet des regroupements d’entreprises aux utilisateurs des états financiers. Le document de travail comprend aussi les positions préliminaires de l’IASB sur la présentation de l’information et la comptabilisation du goodwill. L’IASB n’a eu à prendre aucune décision. Ses membres continueront à discuter de la rétroaction au document de travail lors de la prochaine réunion.

• Goodwill et dépréciation – CNC

• 02 déc 2020

• À sa réunion du 2 décembre 2020, le CNC a discuté de son projet de lettre de réponse au document de réflexion de l’IASB, et a transmis à ses permanents des commentaires à inclure dans la version définitive de la lettre. Il invite les parties prenantes à répondre au document de réflexion de l’IASB d’ici le 31 décembre 2020 et à lui transmettre une copie de leur lettre de commentaires.

• Goodwill et dépréciation – CNC

• 27 oct 2020

• À sa réunion du 27 octobre 2020, le Conseil des normes comptables (CNC) a commencé à discuter des principaux points à inclure dans sa lettre de réponse au document de réflexion de l’International Accounting Standards Board (IASB). Au cours de cette discussion, il a examiné les commentaires recueillis auprès des parties prenantes à l’occasion de ses activités de consultation sur le sujet. Il examinera les commentaires qu’il recevra dans le cadre de ses activités de consultation restantes et discutera d’un projet de lettre de réponse lors de sa réunion de décembre. Le CNC invite les parties prenantes à répondre au document de réflexion de l’IASB d’ici le 31 décembre 2020 et à lui transmettre une copie de leur lettre de commentaires. Si les répondants souhaitent que le CNC examine leurs commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse à l’IASB, ils doivent les lui faire parvenir d’ici le 30 novembre 2020 pour que le CNC ait suffisamment de temps pour tenir compte des commentaires dans sa lettre de réponse.

• Goodwill et dépréciation – International Accounting Standards Board

• 17 avril 2020

• À sa réunion du 17 avril 2020, l’IASB a décidé de prolonger la période de commentaires de son document de travail jusqu’au 31 décembre 2020 en raison de la pandémie de COVID-19.

• Goodwill et dépréciation – CNC

• 03 mars 2020

• À sa réunion des 3 et 4 mars 2020, le CNC a approuvé le plan préliminaire de réponse au document de réflexion que doit publier prochainement l’IASB dans le cadre du projet sur le goodwill et la dépréciation. Il a aussi discuté des activités de communication à entreprendre relativement à ce projet.