Jongsoo Han, membre du conseil du Korea Accounting Standards Board et vice-président de la Korea Accounting Association, ainsi que Robert Uhl, associé américain et directeur national des communications et des normes comptables chez Deloitte & Touche LLP, ont été nommés pour un mandat de trois ans débutant le 1^er juillet 2015. En décembre 2014, M. Uhl avait été nommé au comité provisoirement jusqu’au 30 juin 2015 à la suite du départ de Laurence Rivat. En plus de ces nouvelles nominations, le mandat de John O’Grady et de Sandra Peters a été renouvelé pour une deuxième période de trois ans, aussi à compter de juillet 2015.

Lire l’annonce de l’IFRS Foundation (en anglais).

Le 26 mars 2015, à la suite de sa réunion du mois de mars, l’International Accounting Standards Board (IASB) a publié un nouveau programme de travail. Nous avons résumé pour vous les modifications, y compris celles que l’IASB a apportées à son programme de travail du 24 février après sa publication. Les changements les plus notables concernent les retards dans le projet sur le Cadre conceptuel et le projet sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir ainsi que l’ajout d’un nouveau projet qui porte sur des clarifications à IFRS 15.
Modifications mineures apportées aux projets de mise en œuvre (poursuite ou report à court terme des délibérations) touchant :

IAS 1 – Classement des passifs, IFRS 13 – Unité de comptabilisation et

IAS 12 – Comptabilisation d’actifs d’impôt différé au titre de pertes latentes.

Par ailleurs, un nouveau projet qui porte sur des clarifications à IFRS 15, soit des questions soulevées lors des discussions du TRG, a été ajouté au  programme de travail de l’IASB.

En ce qui touche les projets de recherche et les discussions de l’IASB sur l’Initiative concernant les informations à fournir – l’examen est maintenant reporté au deuxième trimestre de 2015. De nouveaux projets de définition d’une entreprise et du goodwill ont en outre provisoirement été ajoutés.

Le programme de travail révisé de l’IASB (datant du 24 mars 2015) est consultable sur le site Web de l’IASB.

Contexte

La question a d’abord été traitée dans le cadre des Améliorations annuelles des IFRS — Cycle 2010–2012. L’exposé-sondage ED/2012/1, Améliorations annuelles des IFRS (cycle 2010-2012), publié en mai 2012, proposait d’apporter des modifications au paragraphe 73 de l’IAS 1 afin de clarifier le fait qu’un passif est classé comme non courant s’il est loisible à l’entité de refinancer ou de renouveler une obligation pour au moins douze mois après la date de clôture en vertu d’une facilité de prêt existante consentie par le même prêteur, selon des modalités identiques ou similaires, et qu’elle s’attend à procéder à un tel refinancement ou renouvellement. En 2013, l’IASB a toutefois décidé de ne pas finaliser les modifications, mais plutôt d’aller de l’avant avec un projet à portée limitée visant à préciser les directives existantes de l’IAS 1 sur les circonstances dans lesquelles un passif doit-il être considéré comme un passif à court terme.

Modifications proposées

Les modifications proposées dans l’exposé-sondage ES/2015/1 sur le classement des passifs (projet de modification d’IAS 1) visent à :

• clarifier le fait que la répartition des passifs entre le court terme et le long terme doit être fonction des droits qui existent à la fin de période de présentation de l’information financière, ceci en modifiant le paragraphe 69 d) et le paragraphe 73 de façon à ce qu’ils fassent référence au droit de différer le règlement du passif et indiquent explicitement que seuls les droits qui existent « à la fin de la période de présentation de l’information financière » doivent influer sur le classement d’un passif;
• établir clairement le lien entre le règlement d’un passif et la sortie de ressources de l’entité, ceci en précisant au paragraphe 69 que par « règlement » on entend le « transfert à l’autre partie d’éléments de trésorerie, d’instruments de capitaux propres, d’autres actifs ou de services »;
• présenter différemment les exigences d’IAS 1 relatives au classement des passifs en passifs courants et passifs non courants, ceci en supprimant les paragraphes 74 à 76 et en déplaçant leur contenu dans les paragraphes 72R et 73R, lesquels ont été renumérotés et étoffés, de façon à regrouper les exemples similaires.

Date d’entrée en vigueur et dispositions transitoires

L’exposé-sondage ne propose aucune date d’entrée en vigueur, mais il préconise que les modifications soient appliquées de façon rétrospective et que l’adoption anticipée soit permise.

Renseignements complémentaires

Cliquez pour explorer en détail :

• Communiqué de presse de l’IASB (lien vers le site de l’IASB, en anglais)
• Exposé-sondage publié sur le site Web de l’IASB

En réponse à ce document, le groupe de recherche a reçu vingt-neuf lettres de commentaires.

S’il ressort de ces commentaires que la majorité des répondants appuient un retour à l’amortissement du goodwill, ceux-ci émettent toutefois des réserves quant à l’établissement d’une période d’amortissement maximale par l’IASB. Certains répondants font également remarquer le caractère subjectif de la durée d’utilité du goodwill et le degré élevé de jugement requis pour l’évaluer, mais estiment que ces facteurs ne sont pas vraiment plus subjectifs qu’ils ne le sont pour les tests de dépréciation. De façon générale, les répondants qui se prononcent en faveur d’un amortissement du goodwill jugent souhaitable que l’IASB élabore des directives visant à aider les préparateurs à déterminer la durée de vie utile du goodwill acquis.

À l’inverse, une minorité de répondants favorisent l’approche actuelle fondée uniquement sur la dépréciation du goodwill. Pour expliquer leur position, ces répondants estiment qu’un modèle fondé sur l’amortissement est plutôt sans intérêt et qu’il n’apporterait pas d’avantages aux utilisateurs des états financiers.

Le compte rendu des commentaires est consultable  sur le site Web de l’EFRAG (en anglais).

Consulter le rapport (en anglais).

L’IASB a décidé de répondre à ces demandes en un seul projet à portée limitée. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 25 mars 2015.

Télécharger l'exposé-sondage.

Par ailleurs, l’IASB prévoit maintenant publier un exposé-sondage sur l’élimination des gains ou des pertes découlant de transactions entre une entité et sa coentreprise ou entreprise associée au premier trimestre de 2015 (initialement prévu au T4 2014). En dernier lieu, le programme révisé fait état des modifications apportées au calendrier prévu des délibérations du Conseil sur les projets de recherche à court terme sur les regroupements d’entreprises sous contrôle commun (T1 2015), sur le taux d’actualisation (T1 2015), sur les mécanismes d’échange de droits d’émission (T4 2014 jusqu’à T1 2015), sur la valeur de consolidation (T4 2014 jusqu’à T2 2015) et sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres (T4 2014), ainsi que sur le projet de recherche à long terme sur les avantages postérieurs à l’emploi (T1 et T2 2015).

Consulter le programme de travail (en anglais).

Consulter l'allocution de monsieur Prada (en anglais).

Consulter le communiqué de presse (en anglais).

Consulter l'allocution (en anglais).