L’ascension fulgurante de la chaîne de blocs a été propulsée par un intérêt dans les ventes de jetons axés sur la technologie de la chaîne de blocs, communément désignées comme « premières émissions d'une cryptomonnaie », qui ont levé près de 4 G$ US, seulement en 2017. Or, malgré la forte poussée de la chaîne de blocs, plusieurs observateurs croient que nous avons à peine effleuré la surface et que 2018 sera l’« année de la chaîne de blocs ».

Consultez l’article complet sur le site web de Davies (en anglais seulement).

Le Règlement 58-101 oblige les émetteurs non émergents à fournir chaque année des informations sur certaines questions en matière de diversité des sexes, y compris les politiques en matière de représentation des femmes au conseil d’administration ou à la haute direction ainsi que le nombre de femmes à ces postes. La période de commentaires prend fin le 10 avril 2018.

Consulter le communiqué de presse et l’appel à commentaires sur le site web de la BCSC (en anglais).

Ces derniers mois, la SEC a multiplié ses avertissements aux gardiens, particulièrement dans le contexte d’ICO.

Le témoignage de Jay Clayton devant le comité sénatorial est le dernier d’une série d’avertissements rappelant aux avocats qui participent à la préparation d’une ICO que la SEC est sur le qui-vive et qu’elle peut déposer contre eux des accusations pour violation des lois sur les valeurs mobilières s’ils ne protègent pas mieux l’intégrité du marché des valeurs mobilières. Ce n’est pas d’hier que la SEC cherche à tenir responsables les avocats qui ne respectent pas leurs obligations professionnelles. Les avertissements de Jay Clayton vont toutefois beaucoup plus loin que ceux de ses prédécesseurs.

Bien que les ICO soient considérées par de nombreux entrepreneurs et leurs avocats comme étant un moyen décentralisé et peu réglementé de réunir des capitaux, la SEC a adopté la présomption réfutable que les jetons émis dans le cadre d’ICO sont des valeurs mobilières et qu’ils sont assujettis aux lois sur les valeurs mobilières.

Pour en savoir plus, lire l’article paru dans le site web de Bloomberg Law.

Dans une décision unanime, la Cour suprême a statué qu’un employé n’est pas admissible à la protection de la loi Dodd-Frank à moins d’avoir transmis de l’information au sujet d’une violation des lois sur les valeurs mobilières à la Securities and Exchange Commission (SEC). L’employé qui signale pareille violation au sein de son entreprise seulement n’a pas droit à la protection des dispositions anti-représailles de la loi Dodd-Frank.

Pour en savoir plus, voir l’arrêt de la Cour suprême et cet article paru dans le site web de Holland & Hart LLP (en anglais).

L’avis révisé comprend des attentes supplémentaires applicables à tous les émetteurs qui mènent des activités liées à la marijuana aux États-Unis, dont ceux qui participent directement ou indirectement à sa culture et à sa distribution, ainsi qu’à ceux qui fournissent des biens et des services à des tiers du secteur américain. On s’attend à ce qu’ils présentent cette information dans les prospectus qu’ils déposent et dans les autres documents requis, comme leurs notices annuelles et rapports de gestion.

Les ACVM continueront de suivre l’évolution du secteur américain de la marijuana.

Pour en savoir plus, consulter le communiqué de presse et l’Avis sur le site web de l’AMF.

De son sommet intrajournalier de 19 783 $ atteint en décembre 2017, le cours du bitcoin a chuté à 8 524 $, soit de plus de 60 %. Le cours du bitcoin a déjà chuté dans le passé et il est généralement volatil. Son cours pourrait cependant remonter. S’il a toujours été difficile d’expliquer les variations phénoménales du bitcoin et d’autres cryptomonnaies, les multiples développements récents ont certainement contribué à ébranler le cours de ces actifs virtuels.

Consulter le blogue sur le site web de D&O Diary (en anglais).

Lorsqu’il est question de fraudes majeures liées aux valeurs mobilières, les cas les plus célèbres qui nous viennent à l’esprit sont sans doute ceux de sociétés comme Enron, WorldCom, Cendant et HealthSouth, accusées d’avoir induit en erreur les investisseurs en manipulant activement des résultats financiers. Or, dans les faits, la plupart des poursuites liées à des valeurs mobilières sont fondées sur l’omission alléguée de faits importants, plutôt que sur le genre de déclarations volontairement erronées qui font les manchettes.

Lire la publication (en anglais) sur le site web de notre cabinet américain.

Cette étude, réalisée par Rahul Vashishtha et Mohan Venkatachalam, de la Fuqua School of Business, Duke University, et par Arthur G. Kraft, de la Cass Business School, City University of London, sera publiée dans un prochain numéro de The Accounting Review, une publication de l’American Accounting Association. Ces professeurs ont constaté que lorsque de nouveaux règlements ont obligé les sociétés à accroître la fréquence de la présentation de leur information financière, ces dernières ont réduit leurs dépenses en immobilisations annuelles d’environ 1,5 à 1,9 % du total de leur actif, selon la définition des dépenses en immobilisations. Ces dépenses représentant environ 9 % de leur actif, cette réduction s’avère considérable.

Lire l’article sur le site web d’Accounting Today (en anglais).