Voici les sujets abordés au cours de la réunion :

• Document de travail Disclosure Initiative – Principles of Disclosure
  
  • Commentaires des investisseurs
  • Aspects à prioriser
• États financiers de base :
  • État d’avancement du projet
  • Sous-totaux utiles pour la présentation de la performance financière par les banques
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 13
  • Commentaires des investisseurs et recommandations
• Points de vue de l’IFRS Foundation
  • Constatations du rapport sur le sondage sur la réputation et recommandations

Consulter la page consacrée à la réunion et le compte rendu de celle-ci sur le site web de l’IASB (en anglais).

Les investisseurs agissent à titre de fiduciaires et prennent des décisions au nom de millions de détenteurs de régimes de retraite et d’institutions. Pour prendre leurs décisions en matière de placements, il s’appuient considérablement sur les états financiers des sociétés et la plupart (à tout le moins ceux qui ont pris le temps de répondre aux questions) se sont montrés très favorables à ce que les documents en format Inline XBRL soient assujettis à des missions de certification ou d’audit indépendantes.

Lire le blogue sur le site web de XBRL International (en anglais).

 Les documents d'orientation sont les suivants :

• Elements for a European conceptual framework (note et cadre proposé) (disponible en anglais seulement)
• Utilisation du résultat pro forma pour la prédiction des flux de trésorerie futurs : Importance de la présentation du compte de résultat (disponible en français et en anglais)
• Pertinence pour la valeur actionnariale des totaux et  sous-totaux du résultat IFRS et des indicateurs de  performance non GAAP (disponible en français [résumé] et en anglais)
• L’impact du numérique sur l’information financière: Quel enjeu stratégique pour la normalisation comptable internationale? Le cas du langage XBRL comme « Standard Business Reporting Language » (disponible en français et en anglais [résumé])
• Quel impact de l’économie numérique sur la comptabilité? L’enjeu de la reconnaissance des actifs immatériels (disponible en français et en anglais)

Ce document vise à aider les fonctionnaires à comprendre ce qui se trouve dans leurs bilans, notamment la valeur des informations au sujet des différents types d’actifs et de passifs et la façon dont certains gouvernements d’autres pays les utilisent pour améliorer l’efficacité de l’élaboration de politiques, dans le but de les aider à poser les bonnes questions pour tirer pleinement parti de leur information financière, par exemple :

• Quels actifs détient le gouvernement et sont-ils utilisés de façon optimale?
• Le gouvernement devrait-il augmenter ou réduire les investissements?
• Quels sont les passifs et comment seront-ils réglés ou comment le service en sera-t-il assuré?
• Un refinancement permettrait-il des économies?
• À quel rythme les passifs augmentent-ils par rapport aux revenus et leur croissance peut-elle être freinée?
• Quelles sont les répercussions à long terme des décisions ayant des conséquences financières au-delà de la prochaine année?
• Ce document s’appuie sur des informations sur le bilan publiées par le Whole of Government Accounts du Royaume-Uni et des informations sur le bilan figurant dans des rapports financiers des gouvernements allemand, australien, canadien, français et néo-zélandais afin de mettre en évidence des domaines où une meilleure gestion du bilan peut aider les gouvernements à utiliser plus efficacement ses ressources.

Consulter l’annonce et le document sur le site web de l’ICAEW (en anglais).

L’IFRS Foundation indique que la taxonomie IFRS facilite la création et la consommation numérique de l’information financière et améliore l’accès des investisseurs à l’information financière, grâce à des listes de codes ou d’éléments spécifiques et définis qui peuvent servir à marquer des données.

Pour les exercices 2017 à 2021, l’IASB a choisi « L'amélioration des communications » comme thème central et, en plus du projet sur les états financiers de base et de l'initiative concernant les informations à fournir, cela inclut la taxonomie IFRS. Le guide servira donc a favoriser l’usage de la taxonomie IFRS par les autorités de réglementation, les sociétés et les autres utilisateurs de l'information financière à l’échelle mondiale.

Consulter le communiqué de presse (en anglais) et le guide (en anglais) sur le site web de l’IASB.

Pour certains assureurs, la mise en œuvre d’IFRS 17 représente un changement fondamental. De nombreux concepts de cette norme sont nouveaux; c’est la première fois qu’une norme IFRS prescrit l’évaluation des contrats d’assurance. Comme les assureurs appliquent à l’heure actuelle les exigences de leur pays pour comptabiliser leurs contrats d’assurance, leur transition aux nouvelles exigences comptables sera différente. Ils devront notamment modifier leurs activités, par exemple en mettant à niveau leurs données, systèmes et processus.

Voici quelques-uns des outils à votre disposition (en anglais) :

• Adresse courriel distincte où envoyer vos questions sur IFRS 17
• Webémissions et webinaires
• Groupe sur les ressources transitoires
• Événements
• Formations à l’intention des investisseurs

Consulter le communiqué de presse sur le site web de l’IASB (en anglais).

Dans son allocution, intitulée « The PCAOB’s initiatives to Bolster Investor Trust in the Audit », M. Doty explique que l’audit est le pilier qui soutient les marchés financiers publics, que les programmes et les initiatives du PCAOB sont conçus de manière à rétablir la profession dans son rôle de gardien de l’intérêt public et que la transparence, rendue possible grâce à la communication, est une façon pour les professionnels de l’audit d'alimenter la confiance.

Pour en savoir plus, lire le texte de l’allocution dans le site web du PCOAB (en anglais).

Ces ébauches portent sur les sujets suivants :

• Obligations de prestation (soins de santé)
• Cotisations et abonnements (organismes sans but lucratif)
• Incidence des droits et d’obligations exécutoires sur la durée du contrat (télécommunications)
• Répartition du prix de transaction et transfert du contrôle (propriétés à temps partagé)
• Coûts du contrat (propriétés à temps partagé)

La date limite de réception des commentaires sur ces ébauches est le 1^er février 2018.

Pour en savoir plus, consulter la page du site web de l’AICPA qui traite de la comptabilisation des produits (en anglais).

L’ébauche de document porte sur les coûts associés aux services bancaires d’investissement dans le cadre de fusions et acquisitions. La date limite de réception des commentaires sur cette ébauche est le 15 février 2018.

Pour en savoir plus, consulter la page du site web de l’AICPA qui traite de la comptabilisation des produits (en anglais).

La nouvelle webémission (en anglais) est accessible à partir du site web de l’IASB en deux parties : i) une vue d'ensemble et ii) une vue détaillée. Elle fait partie d’une série de webémissions sur la mise en œuvre d’IFRS 17. Vous trouverez également, sur le site web de l’IASB, les archives des webémissions et webinaires précédents sur IFRS 17.