Le projet permettra de déterminer si les exigences d’IAS 38 Immobilisations incorporelles demeurent pertinentes et continuent de refléter de manière fidèle les modèles économiques actuels, ou si l’IASB devrait améliorer les critères. La phase initiale de recherche et de planification vise à définir l’étendue des questions à explorer dans le cadre du projet et à déterminer la meilleure approche pour planifier et organiser les travaux.

Dans le cadre de la troisième consultation sur le programme de travail, les parties prenantes ont mis en évidence des déficiences dans la présentation des informations sur les immobilisations incorporelles et ont soulevé des questions concernant tous les aspects d’IAS 38 Immobilisations incorporelles, notamment son champ d’application, ses exigences en matière de comptabilisation et d’évaluation (y compris la différence entre la comptabilisation des immobilisations incorporelles acquises et celle des immobilisations incorporelles générées en interne), ainsi que le caractère approprié des informations que les entreprises sont tenues de fournir sur les immobilisations incorporelles.

Bien que le titre de ce projet fasse référence aux immobilisations incorporelles, l’IASB déterminera également si le projet doit se limiter à la comptabilisation et à la présentation d’informations sur les éléments constitutifs des états financiers ou s’il doit viser les éléments incorporels de façon plus élargie.

Consulter le communiqué de presse sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).